Obligations (droit)
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Type d'autorité
- Concept
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Autre(s) nom(s)
- Droit des obligations ;
- Obligations civiles
Le nouveau régime général des obligations
L'essentiel du droit civil : les obligations
Musella, Antonio
Les obligations en nature et de somme d'argent en droit privé : essai de théorisation à partir d'une distinction
Pignarre, Louis-Frédéric (1979-....)
Droit civil : les obligations
Buffelan-Lanore, Yvaine (1934-....)
Regards de juristes sur l'évolution du droit économique contemporain : ateliers de droit économique (2014-2017)
Bosco, David
Droit des obligations : licence 2 : introduction au droit des contrats, formation du contrat, vie du contrat, principes de responsabilité, responsabilité du fait des choses, responsabilité du fait d'autrui, régimes spécifiques de responsabilité : les accidents de la circulation et les produits défectueux
Lasserre, Marie-Cécile
Pour une réforme du régime général des obligations : les autres sources des obligations, le régime général, la preuve des obligations
Académie des sciences morales et politiques (France).
Principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité
L'essentiel de la rforme du droit des obligations
Renault-Brahinsky, Corinne
Le forçage, du contrat à la théorie générale
Blough, Rachel (1978-....)
L'obligation de conservation dans les conventions
Brunetti-Pons, Clotilde (1964-....)
Volonté et exécution forcée de l'obligation
Maire, Guillaume (1987-....)
L'influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des contrats administratifs
Études offertes au professeur Philippe Malinvaud
La réforme du droit des obligations en France
Journées franco-allemandes 05 (2014). Münster, Allemagne
Quel renouveau pour le droit des contrats ? : une réforme entre tradition et modernité : actes du colloque, Pau le 20 mai 2016