Droit de la construction

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Auteur(s) : Liet-Veaux, Georges (1920-2015)

Autre(s) auteur(s)
- Thuillier, Andrée
Éditeur(s)
- Litec
Date
- 1991
Langues
- Français
Description matérielle
- 468 p. ; 25 cm
Collections
- Manuels
Sujet(s)
Lieu
- France
Indice
- 352.9 Droit de l'urbanisme et de la construction
Origine de la notice:
- BPI

Disponible - 352.9 LIE

Niveau 3 - Droit

Droit de la construction

Liet-Veaux, Georges (1920-2015)Thuillier, Andrée

Réussir sa demande de permis de construire

Fèvre, BriceChailloux, Jean-Marc

Le droit contentieux de la construction : jurisprudence judiciaire et administrative

Duflot, Alain

La ZAC : zone d'aménagement concertée : réalisation, financement, commercialisation, modèles : conventions privées, cahier des charges, convention de participation au financement

Demeure, SylvainRicard, MichelMartin, Jean-Yves (1939-....)

Le nouveau régime des autorisations d'urbanisme : permis de construire, d'aménager, de démolir, déclaration préalable, contentieux

Bernard, François-CharlesDurand, Patrick

Le permis de démolir : champ d'application, instruction du dossier, délivrance

Duval, MartineWeyer, Lyudmila

Le plan local d'urbanisme

Hocreitère, Patrick

Le droit du littoral et de la montagne

Coulombié, HenriLe Marchand, Claudine

Droit de l'urbanisme et protection du patrimoine : enjeux et pratiques

Planchet, Pascal

Les participations d'urbanisme en 180 questions

Duval, MartineWeyer, Lyudmila

Le certificat d'urbanisme en 60 questions

Pérignon, Sylvain (1943-....)

Pratique des travaux sur existants : construction existante : reconstruction : réforme des autorisations d'urbanisme

Durand, Patrick

Le permis de construire en 100 questions

Sevino, Aldo

Instruire les permis de construire

Renaudin, Frédéric (19..-....), avocat

Les certificats d'urbanisme

Boulisset, Philippe

Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme : mode d'emploi

Polizzi, Francis

Urbanisme commercial : réglementation du commerce de détail, équipements commerciaux, cinématographiques et hôteliers, créations, extensions, transferts

Létang, Pierre

Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme : guide de rédaction

Polizzi, Francis

Les concessions d'aménagement en pratique

Pelcran, Anne (1975-....)Bonamy, Patricia

Documents d'urbanisme et développement durable : guide pratique pour une application aux SCOT, PLU et cartes communales

Dubois-Maury, Jocelyne (1951-....)

Droit de la construction

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