Les téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé
Etat des connaissances et recommandations
Janvier 2001
La Documentation française
Resumé du rapport9
Summary of the report13
Introduction17
I La démarche suivie par le groupe d'experts23
1 La nécessaire expertise collective de la littérature scientifique23
2 Effets biologiques et effets sanitaires24
3 Faut-il appliquer le principe de précaution en matière de RF et de santé ?25
4 Critères de sélection et méthode d'analyse des rapports et documents récents concernant les téléphones mobiles et la santé29
II Radiofréquences et santé : éléments de physique et de biologie35
1 Bases physiques des champs électromagnétiques35
A Définition d'un champ électromagnétique35
B Mécanismes d'interaction des RF avec les systèmes biologiques37
2 Effets biologiques des champs électromagnétiques radiofréquences39
A Notion d'effets thermiques39
B Notion d'effets non thermiques40
3 La téléphonie mobile : aspects technologiques42
A Principe de la téléphonie mobile42
B Système GSM (Global System for Mobile communications)42
C Téléphones42
D Antennes relais44
E Les nouvelles gammes de fréquences : technologies émergentes et futures45
4 Implantation des stations de base et exposition des personnes48
A Mesures des champs au voisinage de stations de base48
5 Mise au point sur la question des réflexions et amplifications des ondes62
6 Au sujet de la co-localisation des stations de base63
7 Résultats des mesures de champs avec kits mains libres63
8 Règles techniques relatives au équipements64
III Les valeurs limites d'exposition des personnes aux champs liés aux radiofréquences67
IV L'état des connaissances scientifiques71
1 Les rapports de base71
A Analyse du rapport ARCS (Austrian Research Center Seibersdorf)71
B Analyse du rapport Stewart80
C Analyse des rapports «Mc Kinlay» et Cost 244bis94
D Analyse du rapport de la societé royale du Canada103
2 Les rapports additionnels115
A Analyse du rapport de l'Académie des sciences115
B Analyse du rapport de Essor-Europe134
C Analyse des rapports du COMAR137
D Analyse du Rapport au gouvernement Suédois «Synthèse sur les champs électromagnétiques et la santé»140
E Analyse du Colloque de l'Assemblée nationale «Téléphones portables : un danger pour la santé ?» (19 juin 2000)141
F Analyse du rapport C. Sage, Rapport du 15 octobre 1999 présenté au Parlement écossais143
3 Articles scientifiques importants145
Analyse de l'article de J.M. Elwood A critical review of epidemiologic studies of radiofrequency exposure. Environ. Health Perspect. 1999, 107(supp1), 155-168154
4 Les articles scientifiques récents161
Articles généraux et travaux expérimentaux161
Radio-fréquences et génotoxicité166
Travaux épidémiologiques170
Les enfants et l'exposition aux RF associées à la téléphonie mobile178
5 Les auditions d'experts181
Première session d'auditions, le 27 octobre 2000182
Audition de Joe Wiart, représentant l'Association GSM182
Audition de Jean-Claude Carballes, représentant le Mobile Manufacturers Forum (MFF)187
Audition d'Yvette Segala, représentant l'Association européenne de défense contre les effets des champs électromagnétiques196
Audition d'Elisabeth Cardis, Centre International de Recherche contre le Cancer (Organisation Mondiale de la Santé)200
Audition de Jean-Pierre Chevillot207
Audition de Jean-Marie Aran, du Laboratoire d'audiologie expérimentale et clinique de l'hôpital Pellegrin, Bordeaux218
Seconde session d'auditions, le 23 novembre 2000222
Audition de Pierre Buser, Académie des Sciences222
Audition de Philippe Hubert, Institut de Protection et de Sûreté nucléaire227
Audition de J.P. Vautrin, Institut National de Recherche et de Sécurité256
Audition de Michèle Rivasi, Députée de la Drôme261
Audition de Mesdames Gaëlle Patetta et Carole Matricon, UFC - Que Choisir ?266
Audition du Professeur Jacques Fourcade, Président du Comité Consultatif de Protection des Personnes dans la Recherche Biomédicale de Nîmes.270
Audition du Docteur George CARLO277
Compte-rendu synthétique de la rencontre entre le groupe d'experts et le Docteur Marc Séguinot (UE-DG SANCO)279
Lettre de Laurent Bontoux, Commission européenne, Direction Générale de la recherche - Direction Sciences du vivant (Santé, alimentation et environnement).281
V Conclusions du groupe d'experts285
1 Rappel bref des recommandations formulées dans les rapports récents285
2 Recommandations du groupe d'experts287
Conclusions of the group of experts on health hazards295
VI Recommandations pour la recherche303
1 Etat actuel de la recherche au plan international303
Evaluation303
Programmes nationaux304
2 Recommandations du groupe d'experts pour la recherche312
A Etude des interactions biophysiques314
B Etude des effets biologiques314
C Etudes épidémiologiques320
D Surveillance épidémiologique324
3 Financement et organisation de la recherche326
Bibliographie générale sur les rf et la santé329
Composition du groupe de travail419
Réunions du groupe de travail420
Personnes auditionnées ou sollicitées421
Présentation et interprétation des faits : un exercice critique délicat423
1 A propos de l'article Hardell L Nasman A Pahlson A Hallquist A and Mild KH, 1999. Use of cellular telephones and the risk for brain tumors : a case-control study. International Journal of Oncology423
2 A propos de l'article Dreyer NA, Loughlin JE, Rothman KJ. Cause-specific mortality in cellular telephone users. JAMA, 1999, 282:1814425
Description des documents etudiés429
A Rapports de base429
B Documents additionnels430
Glossaire, sigles et abréviations431
Sites internet sur les RF433
France433
Europe433
USA434
International434
Références de la contribution de Ph. Hubert (auditions du 23 novembre)435
Présentation des membres du groupe d'experts439