Guide usuel des centres de vacances et de loisirs : abrégé de réglementation

Auteur(s) :

Soncarrieu, Roger Découvrir l'auteur

Résumé

Législation juridique, sociale et fiscale des centres de vacances et de loisirs avec ou sans hébergement (formalités d'embauche, contrat de travail, congés payés, etc.). Toute la réglementation spécifique aux différentes catégories d'activités : conditions de lieux et d'hébergement, sécurité, fiscalité, etc.

Éditeur(s)
- Juris-service
Date
- 2002
Langues
- Français
Description matérielle
- 287 p. ; 24 cm
Collections
- Juris associations : guides pratiques
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 2-910992-28-4
Indice
- 379.2 Vacances scolaires, mouvements de jeunesse
Tables des matières
- - Guide usuel des centres de vacances et de loisirs
  - Abrégé de réglementation
  - Roger Soncarrieu
  - Editions juris service
  - Chapitre I - Cadre des sejours13
  - 1 - Protection des mineurs16
  - 2 - Contrôle des établissements et centres de placement hébergeant des mineurs19
  - 3 - Hébergement en bâtiment21
  - 4 - Installations extérieures - Espaces de jeux24
  - 5 - Hébergement sous tente26
  - 6 - Centres de vacances 6 à 18 ans28
  - 7 - Centres de vacances matem els 4 à 6 ans31
  - 8 - Centres et camps d'adolescents 14 à 18 ans34
  - 9 - Centres de loisirs sans hébergement CLSH37
  - 10 - Centres de loisirs associés à l'école40
  - 11 - Camps de scoutisme42
  - 12 - Placements de vacances49
  - 13 - Centres sportifs de vacances51
  - 14 - Accueil de mineurs français à l'étranger53
  - 15 - Accueil de mineurs étrangers en France58
  - 16 - Déclaration de première ouverture de locaux59
  - 17 - Déclaration des séjours - Centres avec hébergement61
  - 18 - Déclaration des séjours - Centres de loisirs sans hébergement63
  - 19 - Sorties scolaires - Classes de découverte64
  - 20 - Lieux de camping70
  - 21 - Bases de plein air et de loisirs72
  - Chapitre II - Securite75
  - 1 - Sécurité des locaux78
  - 2 - Responsabilité et Assurances80
  - 3 - Déplacements à pied sur route90
  - 4 - Déplacements en car92
  - 5 - Déplacements en voiture95
  - 6 - Déplacements à cyclomoteur ou motocyclette légère98
  - 7 - Navigation intérieure101
  - 8 - Navigation en mer105
  - Chapitre III - Activites physiques et sportives107
  - 1 - Généralités sur les activités physiques et sportives110
  - 2 - Randonnée en montagne115
  - 3 - Randonnée alpine117
  - 4 - Randonnée en haute montagne118
  - 5 - Escalade119
  - 6 - Ski122
  - 7 - Baignade126
  - 8 - Voile / Planche à voile129
  - 9 - Ski nautique133
  - 10 - Canoë-Kayak135
  - 11 - Rafting / Nage en eau vive / Radeau138
  - 12 - Plongée subaquatique142
  - 13 - Descente de canyons147
  - 14 - Cyclotourisme - Déplacement à vélo149
  - 15 - Vélo tout terrain152
  - 16 - Spéléologie154
  - 17 - Equitation156
  - 18 - Tir à l'arc161
  - 19 - Sports aériens - Vol libre163
  - 20 - Escrime165
  - 21 - Sports mécaniques166
  - 22 - Raquettes à neige167
  - 23 - Sports aériens - Parachutisme169
  - 24 - Arts du cirque173
  - 25 - Char à voile176
  - 26 - Parcours acrobatique en forêt178
  - Chapitre IV - Qualification du personnel181
  - 1 - Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur184
  - 2 - Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur188
  - 3 - Assistant sanitaire191
  - 4 - Formation aux premiers secours194
  - 5 - Brevet de surveillant de baignade196
  - 6 - Brevet d'aptitude à l'animation socio-éducative198
  - 7 - Diplôme d'état relatif aux fonctions d'animation199
  - 8 - Brevet d'état d'animateur technicien de l'éducation populaire et de la jeunesse201
  - 9 - Brevet d'état d'éducateur sportif204
  - 10 - Formations du brevet d'état d'alpinisme208
  - 11 - Brevet d'état d'éducateur sportif option animation des activités physiques pour tous210
  - 12 - Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports212
  - 13 - Diplôme d'état de directeur de projet d'animation et de développement216
  - Chapitre V - Emploi de personnel221
  - 1 - Démarches de l'employeur224
  - 2 - Emploi de personnel - Règles générales229
  - 3 - Règles particulières - Convention collective de l'animation socioculturelle233
  - 4 - Conditions de travail et congés241
  - 5 - Paiement du salaire245
  - 6 - Arrêts de travail247
  - 7 - Personnel pédagogique - Emploi occasionnel249
  - 8 - Personnel au pair - Personnel bénévole253
  - 9 - Emploi de mineurs255
  - 10 - Dispositions particulières - Fonctionnaires / Etrangers257
  - 11 - Convention collective des centres sociaux et socioculturels258
  - Chapitre VI - Hygiene alimentaire / repas261
  - 1 - Généralités264
  - 2 - Locaux / Cuisine267
  - 3 - Eaux usées / Déchets270
  - 4 - Nettoyage / Propreté271
  - 5 - Denrées273
  - 6 - Stockage des denrées276
  - 7 - Repas278
  - 8 - Techniques culinaires282
  - 9 - Locaux / Salles à manger284
  - 10 - Personnel285
Origine de la notice:
- Electre