Les codifications

Auteur(s) :

Cabrillac, Rémy (1962-....) Découvrir l'auteur

Résumé

La codification suscite aujourd'hui un véritable engouement, pourtant l'histoire des codes est vieille d'au moins quatre mille ans. Etudie le cycle des codifications, de l'élaboration du code à sa glose, son vieillissement puis ses modifications, comme à travers les finalités techniques, sociales ou politiques.

Éditeur(s)
- Presses universitaires de France
Date
- 2002
Langues
- Français
Description matérielle
- 310 p. : couv. ill. ; 22 cm
Collections
- Droit, éthique, société
Sujet(s)
- Droit -- Codification
ISBN
- 2-13-050648-8
Indice
- 340.3 Codification
Quatrième de couverture
- Les codifications, vieilles de plus de quatre mille ans, connaissent pourtant une éternelle verdeur qui se manifeste aujourd'hui à travers le monde sous des formes variées : codifications françaises ou anglosaxonnes à droit constant, recodifications ponctuelles de codes vieillissants intervenues en Europe, en Amérique latine ou en Asie, recodifications d'ensemble récemment menées aux Pays-Bas ou au Québec par exemple, projets de codification au sein d'une entité nouvelle telle l'Union européenne...
  Au-delà de leur diversité, toutes ces codifications correspondent, peu ou prou, à un ensemble de règles juridiques mises en forme.
  Ce dénominateur commun permet de mettre en lumière l'originalité du phénomène de codification à travers les cycles qu'il suit, de l'élaboration du code à sa glose, son vieillissement puis ses modifications, comme à travers les finalités techniques, sociales ou politiques qui l'habitent.
  Les différentes codifications conduisent également à des choix techniques similaires, qu'il s'agisse du choix d'une méthode, de celui des hommes, les codificateurs ou les destinataires du code, du choix enfin d'une structure ou d'un contenu.
Tables des matières
- - Les codifications
  - Rémy Cabrillac
  - Presses Universitaires de France
  - Introduction9
  - I - Codes et codifications à travers l'Histoire10
  - 1. Naissance des premiers codes sur les pourtours de la Méditerranée10
  - 2. Les codifications à Rome13
  - 3. Apparition et épanouissement de la codification dans les civilisations orientales16
  - 4. Les codifications au Moyen Âge18
  - 5. Les codifications des Temps modernes (1453-1789)21
  - 6. Les codifications de l'Époque contemporaine (depuis 1789)33
  - a) Le xixe siècle33
  - b) Le xxe siècle42
  - II - À la recherche d'une définition53
  - Titre premier Le phénomène des codifications
  - 1 - Le cycle des codifications67
  - I - Le temps des codes68
  - 1. Un besoin social de sécurité juridique68
  - 2. Une forte volonté politique de codifier79
  - II - Le temps des gloses90
  - 1. L'effet de rupture90
  - 2. L'effet de cristallisation96
  - 3. L'effet de contenu99
  - 4. L'effet de complétude105
  - III - Le temps des crises114
  - IV - Le temps des réformes126
  - 1. Difficultés psychologiques126
  - 2. Difficultés techniques128
  - a) Les contraintes extrinsèques129
  - b) Les contraintes intrinsèques131
  - 2 - Les finalités des codifications136
  - I - Les finalités techniques136
  - 1. Imprécision de l'objectif de rationalisation du droit137
  - 2. Effets pervers de l'objectif de rationalisation du droit141
  - II - Les finalités sociales147
  - 1. La consécration d'un nouvel ordre social150
  - 2. L'unification des populations154
  - a) Unification sociale154
  - b) Unification géographique155
  - III - Les finalités politiques160
  - 1. Le code au service d'un homme161
  - 2. Le code au service d'une idéologie169
  - Titre second Les techniques des codifications
  - 1. - Le choix d'une méthode189
  - I - Les facteurs du choix190
  - II - La réalité du choix194
  - 2. - Le choix des hommes203
  - I - Le choix des codificateurs203
  - 1. Le principe d'un organe codificateur spécifique204
  - 2. Un codificateur unique ou une commission de codification?211
  - 3. La composition de la commission de codification214
  - II - Le choix des destinataires217
  - 1. Un code universel?217
  - 2. Un code pour juristes comme pour profanes?218
  - 3. - Le choix d'une structure226
  - I - Les attributs du code226
  - 1. La langue226
  - 2. Le nom229
  - 3. Les accessoires232
  - II - L'articulation du code236
  - 1. Le plan général237
  - 2. Les subdivisions secondaires241
  - 3. Les dispositions préliminaires245
  - 4. La numérotation251
  - 4. - Le choix d'un contenu255
  - I - Le domaine du code255
  - 1. Tout le droit?255
  - 2. Toutes les matières?257
  - 3. Toutes les sources?261
  - 4. Des règles générales ou une réglementation de détail?266
  - II - Les frontières du code271
  - 1. Le périmètre d'un code271
  - 2. La délimitation entre les codes279
  - III - L'effectivité du code285
  - 1. Un code créé287
  - 2. Un code transplanté290
  - Conclusion303
Origine de la notice:
- BNF