La responsabilité : aspects nouveaux

Livre

Auteur(s) :

Association Henri Capitant Découvrir l'auteur

Résumé

Si la responsabilité pénale des personnes morales est effectivement, au moins en Europe, une solution relativement nouvelle, en revanche les autres sujets (responsabilité médicale, responsabilité des professionnels du droit et responsabilité du transporteur maritime des marchandises) paraissent dominés par des principes traditionnels et relativement stables.

Éditeur(s)
- LGDJ
Date
- 2003
Langues
- Français
Description matérielle
- XXIV-814 p. ; 24 x 16 cm
Collections
- Travaux de l'Association Henri Capitant
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 2-275-02286-4
Indice
- 345.8 Responsabilité civile
Origine de la notice:
- Electre

Disponible - 345.8 RES

Niveau 3 - Droit

L'indemnisation des
victimes […]

Benayoun, Samuel Gérard
(1951-....)

La réparation du
préjudice

Chartier, Yves
(1929-....)

Droit de la
responsabilité : […]

Le Tourneau, Philippe
(1940-....), […]

La justification du
maintien de […]

Depadt, Valérie

L'obligation
contractuelle de […]

Bloch, Cyril (1976-....)

Le principe de
réparation […]

Coutant-Lapalus,
Christelle

La responsabilité :
aspects nouveaux

Association Henri
Capitant

La construction de la
responsabilité […]

Carval, Suzanne

La responsabilité
contractuelle du […]

Bernheim-Desvaux, Sabine

Le préjudice dans le
droit civil de la […]

Pradel, Xavier
(1973-....)

Le risque en droit civil

Voidey, Nadège

Les origines de la
responsabilité […]

Descamps, Olivier
(1969-....), juriste

La responsabilité
civile à […]

Maitre, Grégory

Garantie des vices
cachés et […]

Coëffard, Paul
(1973-....)

La responsabilité du
fait des produits […]

Cazeneuve, Bernard
(1963-....)

Atteintes au vivant et
responsabilité civile

Neyret, Laurent
(1976-....)

Responsabilité civile
et assurances : […]

Dommages de masse et
responsabilité civile

Guégan-Lécuyer, Anne
(1973-....)

Loi Badinter, le bilan
de 20 ans d'application

L'éviction de l'article
1382 du code civil […]

Traullé, Julie
(1978-....)