La notion d'obligation réelle

Livre

Auteur(s) :

Scapel, Julien Découvrir l'auteur

Résumé

Elabore un véritable traité des règles qui sont applicables à l'obligation réelle, indiquant où et comment elles jouent. Propose un classement inédit entre deux espèces d'obligations réelles. L'obligation réelle permet de pallier les insuffisances de la distinction du droit réel et du droit personnel en conciliant réalité et personnalité et en comblant le vide laissé entre ces deux droits.

Éditeur(s)
- Presses universitaires d'Aix-en-Provence
Date
- 2002
Notes
- Bibliogr. p. 517-571. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 503 p. ; 25 cm
Collections
- Institut de droit des affaires
Sujet(s)
- France
- Obligations réelles
Lieu
- France
ISBN
- 2-7314-0317-9
Indice
- 345.6 Obligations, théorie générale
Origine de la notice:
- BNF

Disponible - 345.6 SCA

Niveau 3 - Droit

Droit des obligations : l'acte juridique et le régime général : licence 2

Plyer, Hugo

Essai sur la substitution de personne dans un rapport d'obligation

Jeuland, Emmanuel (1966-....)

La notion d'obligation réelle

Scapel, Julien

Le fondement de l'obligation solidaire en droit privé français

Hontebeyrie, Antoine

La transmission de plein droit des obligations à l'ayant cause à titre particulier

Deshayes, Olivier

Traité de droit civil , Le régime des créances et des dettes

Ghestin, Jacques (1931-....)Loiseau, Grégoire (1965-....)Billiau, Marc (1960-....)

Forces subversives et forces créatrices en droit des obligations : rétrospective et perspectives à l'heure du bicentenaire du Code civil

Avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription

France Ministère de la Justice

Quasi-engagement et engagement en droit privé recherches sur les sources de l'obligation

Grimaldi, Cyril

La fraude paulienne

Sautonie-Laguionie, Laura (1977-....)

Regards comparatistes sur l'avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription

Catala, Pierre

Du changement de débiteur

Andreu, Lionel (1980-....)

La preuve du paiement des obligations monétaires

Siguoirt, Laurent (1973-....)

Les obligations en nature et de somme d'argent en droit privé : essai de théorisation à partir d'une distinction

Pignarre, Louis-Frédéric (1979-....)

La réforme du régime général des obligations : [colloque, le 15 octobre 2010, à Nantes]

Histoire du droit des obligations

Deroussin, David (1971-....)

Pour une réforme du régime général des obligations : les autres sources des obligations, le régime général, la preuve des obligations

Académie des sciences morales et politiques (France).

La réforme du droit des obligations en France

Journées franco-allemandes 05 (2014). Münster, Allemagne

L'égalité en droit des obligations

Oudot, Pascal (1964-....)Latina, Mathias (1979-....)

Pratiques contractuelles : ce que change la réforme du droit des obligations

Éditions législatives