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Le Conseil de sécurité des Nations unies et la maîtrise de la force armée : dialectique du politique et du militaire en matière de paix et de sécurité internationales

Résumé

Le Conseil de sécurité des Nations unies est le seul organe à pouvoir légitimer une intervention armée puisqu'il prend, en vertu de l'article 25 de la charte, des décisions au nom de l'ensemble des Etats membres. Remet dans une perspective historique les limites du maintien de la paix et ouvre des pistes pour des réformes.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2003
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • XXVIII-660 p. : ill. ; 24 x 16 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 2-8027-1707-3
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Les difficultés du Conseil de sécurité sur le plan militaire sont-elles d'ordre conjoncturel ou structurel ? Comment les rédacteurs de la Charte de l'ONU en 1945 ont-ils conçu le Conseil de sécurité ? Quels moyens militaires ont été envisagés, au sortir de la Seconde Guerre mondiale ? Pour quel Conseil de sécurité et pour quelle organisation internationale ? Les fondateurs de l'ONU ont-ils doté le Conseil d'instruments militaires efficaces pour mettre en oeuvre ses décisions ?

      Le système de San Francisco a été fondé sur l'accord entre les grandes puissances. Leur mésentente prive le Conseil d'instruments d'action - Comité d'état-major, forces armées mises à sa disposition. Le mécanisme du Chapitre VII prévu par la Charte n'a donc pas pu être mis en oeuvre. À sa place, un système ad hoc, celui des opérations de maintien de la paix, a vu le jour afin de résoudre les crises internationales. Le Conseil de sécurité a progressivement délégué l'exécution de ses résolutions au Secrétaire général, à l'Assemblée générale, à ses Etats membres et à des organisations régionales. Il s'est ainsi déchargé de l'exécution des décisions militaires et du contrôle de leur mise en oeuvre.

      Le développement des opérations de maintien de la paix a toutefois montré leurs limites politiques, opérationnelles et conceptuelles. Le Conseil de sécurité a-t-il appris les leçons de ses échecs ? Peut-il être doté, aujourd'hui ou demain, d'une force armée ? Comment améliorer l'efficacité des mécanismes de sécurité actuels ? L'objet de l'ouvrage est de réfléchir aux méthodes pouvant installer ou réinstaller le Conseil de sécurité au centre des processus de décision et d'action militaires.


  • Tables des matières
      • Le conseil de sécurité des Nations Unies et la maîtrise de la force armée

      • Dialectique du politique et du militaire en matière de paix et de sécurité internationales

      • Alexandra Novosseloff

      • Bruxelles Établissements Émile Bruylant 2003

      • PréfaceXI
      • Avant-proposXV
      • RemerciementsXXIII
      • AcronymesXXV
      • Introduction1
      • Partie 1 La mise en place des structures et des fonctions politico-militaires du conseil de sécurité
      • Chapitre I. - Construction et nature de l'Organisation des Nations Unies (1941-1945)11
      • I. - Le volet politique - Evolution de la conception d'une Organisation internationale de Washington à San Francisco11
      • 1.1. - 1939-1942 : Mise en place des structures de réflexion et adoption d'un cadre d'action13
      • 1.2. - 1943 - Confrontation des idées : L'universalisme l'emporte sur le régionalisme20
      • 1.3. - 1944 - Dumbarton Oaks : Mise en place des structures de la nouvelle organisation internationale33
      • 1.4. - La Conférence de San Francisco49
      • II. - Le volet militaire54
      • 2.1. - L'évolution des dispositions relatives aux questions militaires : un flou intentionnel ?56
      • 2.2. - La création d'un Comité d'état-major : Une innovation ?74
      • III. - Conclusion84
      • Chapitre II. - Logiques et contradictions du système de la Charte des Nations Unies87
      • I. - Les grandes puissances, maîtresses du fonctionnement et de la structure de l'Organisation internationale87
      • 1.1. - Le maintien de l'alliance entre les grandes puissances88
      • 1.2. - Le droit de veto comme verrou de sûreté du système onusien91
      • 1.3. - Limites et contradictions95
      • II. - Le Conseil de sécurité, organe politique101
      • 2.1. - Composition102
      • 2.2. - Attributions discrétionnaires et pouvoirs coercitifs105
      • 2.3. - Les «décisions» du Conseil de sécurité109
      • III. - Les mécanismes du Chapitre VII de la Charte113
      • 3.1. - Les circonstances114
      • 3.2. - Les préalables117
      • 3.3. - Caractéristiques du mécanisme du Chapitre VII123
      • 3.4. - Les lacunes du système : L'absence d'un véritable mécanisme militaire127
      • IV. - L'ONU : Une organisation de sécurité collective ou de défense collective ?128
      • V. - Conclusion132
      • Chapitre III. - Les impasses du système (1945-1947)135
      • I. - Echec de la mise en place des structures du Comité d'état-major137
      • 1.1. - Le statut et le règlement intérieur du Comité d'état-major139
      • 1.2. - La construction des structures du Comité d'état-major144
      • 1.3. - Des structures inadaptées à une organisation interétatique147
      • 1.4. - Conclusion148
      • II. - Echec des négociations sur les accords spéciaux prévus à l'Article 43150
      • 2.1. - Les dispositions de l'Article 43 de la Charte151
      • 2.2. - Le processus de négociation sur les accords spéciaux et les dissensions entre les Cinq Grands153
      • 2.3. - Conclusion : L'ajournement des débats167
      • III. - Un échec aux lourdes conséquences170
      • 3.1. - Une situation transitoire permanente : le maintien en vigueur des dispositions de l'Article 106170
      • 3.2. - Des impossibilités pratiques non comprises et éludées173
      • 3.3. - Un système infirme177
      • 3.4. - Conclusion180
      • Conclusion182
      • Partie 2 Les actions du conseil de sécurité pour maintenir la paix et la sécurité internationales
      • Chapitre IV. - Évolution et adaptation des structures de l'ONU (1948-1955)195
      • I. - Evolution institutionnelle de l'Organisation des Nations Unies196
      • 1.1. - L'évolution des organes politiques de l'ONU197
      • 1.2. - Le développement de structures militaires en dehors du Conseil de sécurité208
      • II. - Les enseignements pour l'ONU de la Guerre de Corée216
      • 2.1. - La crise de Corée, le Conseil de sécurité et l'Assemblée générale217
      • 2.2. - L'action militaire en Corée : Une opération multinationale improvisée sous la bannière onusienne et sous commandement américain228
      • 2.3. - Les changements induits sur les structures onusiennes234
      • III. - Conclusion243
      • Chapitre V. - Une improvisation : Les opérations de maintien de la paix du «Chapitre six et demi» (1956-1985)245
      • I. - Les opérations de maintien de la paix dites «classiques»246
      • 1.1. - Un point de départ : les missions d'observation de la paix247
      • 1.2. - Les opérations de maintien de la paix : Un nouvel instrument de sécurité «hors Charte» ?250
      • 1.3. - Les modalités pratiques de conduite des opérations de maintien de la paix261
      • II. - Les limites du maintien de la paix «classique»270
      • 2.1. - L'opération des Nations Unies au Congo : Un tournant270
      • 2.2. - La crise de l'Organisation : Conséquence de l'opération des Nations Unies au Congo281
      • III. - Conclusion290
      • Chapitre VI. - La guerre du Golfe et l'instrumentalisation de l'Organisation des Nations Unies (1987-1991)293
      • I. - La fin de la guerre froide et une nouvelle utilisation de la capacité de l'ONU à résoudre les conflits294
      • 1.1. - Le changement d'attitude des Deux Grands294
      • 1.2. - Le règlement des conflits régionaux et un processus de décision rénové296
      • II. - Les décisions du Conseil de sécurité et la crise du Golfe299
      • 2.1. - La gradation coercitive des résolutions du Conseil de sécurité300
      • 2.2. - Les conditions de vote des résolutions304
      • III. - L'action du Conseil de sécurité et la guerre du Golfe308
      • 3.1. - L'opération «Tempête du désert» : une action de l'ONU ?310
      • 3.2. - La mise à l'écart du Conseil de sécurité312
      • 3.3. - Le Conseil de sécurité, organe de contrôle des mesures de l'après-guerre du Golfe319
      • IV. - Conclusion334
      • Chapitre VII. - Le Conseil de sécurité et les opérations de maintien de la paix multidimensionnelles (1992-2002)339
      • I. - 1992-1994 : Des succès en demi-teinte pour le Conseil de sécurité341
      • 1.1. - Rôle exponentiel de l'ONU dans le domaine du maintien de la paix et de la sécurité internationales342
      • 1.2. - Les limites du renouveau de l'Organisation dans le domaine du maintien de la paix351
      • II. - 1995-1997 : Le repli des activités de maintien de la paix de l'ONU379
      • 2.1. - Une tentative de réforme administrative et conceptuelle380
      • 2.2. - Le maintien de la paix délégué386
      • 2.3. - Un Conseil de sécurité en voie de marginalisation395
      • III. - 1998-2002 : Le Conseil de sécurité relégué à la gestion civile des crises400
      • 3.1. - La crise du Kosovo ou le Conseil de sécurité contourné401
      • 3.2. - L'ONU, une organisation pour la gestion civile des crises et la construction de la paix415
      • 3.3. - Un maintien de la paix encore chaotique420
      • 3.4. - Le processus de décision actuel au Conseil de sécurité423
      • IV. - Conclusion428
      • Conclusion431
      • Partie 3 Pour un renforcement des moyens du conseil de sécurité
      • Chapitre VIII. - Une structure renouvelée pour une décision renforcée443
      • I. - Un Conseil de sécurité en attente d'une plus grande représentativité et légitimité443
      • 1.1. - La réforme du Conseil de sécurité et ses enjeux444
      • 1.2. - Pour un nouveau Conseil de sécurité455
      • II. - Pour un développement du rôle de prévention et d'anticipation des crises459
      • 2.1. - L'anticipation comme base de la décision461
      • 2.2. - La prévention comme méthode d'action466
      • Chapitre IX. - Amélioration des capacités d'action471
      • I. - La réforme de l'outil du maintien de la paix : le rapport Brahimi et ses conséquences472
      • 1.1. - Les effets du rapport Brahimi sur les structures du Secrétariat474
      • 1.2. - Au-delà du rapport Brahimi476
      • II. - La réforme de niveau stratégique : Pour un conseil militaire auprès du Conseil de sécurité481
      • 2.1. - La réactivation du Comité d'état-major est-elle possible et souhaitable ?482
      • 2.2. - La mise à disposition du Conseil de sécurité d'un organe militaire consultatif permanent490
      • III. - La réforme capacitaire : Quelle(s) force(s) mettre à la disposition du Conseil de sécurité ?494
      • 3.1. - Validité des formules actuellement testées496
      • 3.2. - La création d'une force permanente de réaction rapide499
      • 3.3. - Le renforcement de la coopération avec les organismes régionaux504
      • Conclusion507
      • Conclusion511
      • Bibliographie517
      • Annexes573
      • 1. - Etapes et rédacteurs de la Charte des Nations Unies575
      • 2. - La Charte des Nations Unies Chapitres concernant le maintien de la paix et de la sécurité internationales577
      • 3. - Le comité d'état-major584
      • 4. - Les opérations de maintien de la paix597
      • 5. - Le conseil de sécurité624
      • 6. - Graphiques et statistiques644
      • Index649
      • Liste des tableaux, encadrés et schémas
      • Estimations de la puissance d'ensemble des forces armées à mettre à la disposition du Conseil de sécurité de l'ONU 165
      • La Commission spéciale de l'ONU (UNSCOM) en 1998 322
      • La Commission de contrôle, de vérification et d'inspection des Nations Unies (CCVINU) en 2001 329
      • L'accroissement des activités du Conseil de sécurité (1989-2001) 343
      • Les résolutions adoptées en vertu du Chapitre VII 358
      • Les forces multinationales hors mandat de l'ONU 388
      • Les forces multinationales sous mandat de l'ONU 389
      • Propositions de réforme du Conseil de sécurité et du Secrétariat de l'ONU dans le domaine du maintien de la paix et de la sécurité internationales 507
      • Les opérations de maintien de la paix de l'ONU 610
      • Les pays contributeurs de troupes en août 2002 621
      • Les Etats membres non permanents du Conseil de sécurité 624
      • Les veto au Conseil de sécurité (1946-2001) 637
      • Les résolutions, déclarations présidentielles et veto au Conseil de sécurité (1946-2001) 645
      • Le Département des opérations de maintien de la paix 646
      • La Division militaire du Département des opérations de maintien de la paix 646
      • Le personnel des opérations de maintien de la paix 647
      • Les principaux contributeurs de troupes 647
      • Evolution du nombre de veto 648
      • Le veto par pays 648
      • Cartes
      • Carte du déploiement des missions de consolidation et de rétablissement de la paix en juin 2002 609
      • Carte du déploiement des opérations de maintien de la paix de l'ONU en août 2002 623

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 327.21 NOV

    Niveau 2 - Politique