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Livre

Le discours et le code : Portalis, deux siècles après le code Napoléon

Résumé

A l'occasion du bicentenaire de la promulgation du code civil, propose des réflexions pluridisciplinaires sur le discours préliminaire à l'élaboration de ce code par Portalis. Se pose la question de la difficulté que poserait une nouvelle codification dans ce domaine et montre à quel point l'habileté littéraire qui a prévalu à sa rédaction a su rencontrer l'universalité de ses principes.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2004
  • Notes
    • La couv. porte aussi : "1804-2004..."
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • LXVI-398 p. ; 25 cm
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 2-7110-0438-4
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • L'année du bicentenaire du Code civil ne pouvait se dérouler sans les Éditions du Juris-Classeur. Elles ont décidé de participer au mouvement à partir d'un retour à Bonaparte et au Consulat. Ce temps était si favorable au prestige des lettres et des lois qu'il a été jugé opportun de célébrer une conjonction admirable du droit et de l'écriture, à travers le Discours préliminaire de Portalis.

      Ce monument de la littérature éclaire l'histoire du Code et son prestige persistant pour une essentielle raison : à travers lui et tant de solutions apparemment singulières, ses rédacteurs avaient su retrouver et comprendre l'universel.

      L'objectif du présent ouvrage : discerner en quoi le Code de 1804, forme et fond confondus, répondait à des exigences essentielles. Peu importe qu'il ait comporté des dispositions aujourd'hui désuètes, que des besoins nouveaux aient affecté la société française, qu'en certains domaines il ait fallu corriger ses insuffisances ou combler ses lacunes. En replaçant le Discours et le Code dans le contexte de leur création et de leur évolution, le présent utilise le passé pour maîtriser l'avenir.

      Un avenir prometteur de communication et de coopération renouvelées entre ceux qui contribuent tant à la création qu'à l'entretien du droit et les destinataires de celui-ci, en transcendant la distinction de la théorie et de la pratique. Ce livre en est une parfaite illustration. Il est l'oeuvre de la communauté de juristes qui participent à l'animation des Éditions du Juris-Classeur et qui, par la conscience du quotidien, favorisent l'harmonie de la vie, de la connaissance et de l'action.


  • Tables des matières
      • Le discours et le code

      • Portalis, deux siècles après le Code Napoléon

      • LexisNexisTM Litec

      • Liste des auteursIX
      • Avant-propos de Laurent VerneyXIII
      • Présentation de Jacques Béguin, Pierre Catala, Patrick Maistre du Chambon, Philippe Simler, François Terré, Conseillers scientifiques des Éditions du Juris-ClasseurXV
      • Discours préliminaire sur le projet de Code civil de Jean-Étienne-Marie PortalisXXI
      • Motifs et discours prononcés lors de la publication par les divers orateurs du Conseil d'État et du Tribunat LIX
      • Alain Sériaux
      • Un temps pour codifier 1
      • Georges Liet-Veaux
      • Portalis se méfie du droit intermédiaire révolutionnaire 7
      • Yves Gaudemet
      • Les moments du droit 15
      • Jean Foyer
      • Loi et jurisprudence 21
      • Philippe Conte
      • Les silences de la loi et du juge en matière pénale, selon Portalis : matière à commentaires 29
      • Roland Drago
      • Pouvoir législatif et pouvoir judiciaire 35
      • Bernard Teyssié
      • Corpus juris 45
      • Philippe Malinvaud
      • La loi dans ses rapports avec le droit naturel et la politique 53
      • Jacques-Henri Robert
      • Espèces de lois 67
      • Jacques Béguin
      • L'affirmation de l'autonomie du droit commercial 73
      • Hubert Groutel
      • Hors-sujet 85
      • Jacques Moreau
      • Lois et règlements 93
      • Jehan de Malafosse
      • Les droits acquis 103
      • Jean-Philippe Lévy
      • Les idées de Portalis sur le mariage 113
      • Hervé Lécuyer
      • Commentaire d'un extrait relatif au mariage - De ce qui distingue l'homme parmi les êtres 121
      • Dominique Fenouillet
      • De la vertu familiale naturelle du mariage 127
      • Jean Hauser
      • Une République familiale 139
      • Alain Bénabent
      • La question du divorce : arrière l'Église, seul vive l'État 151
      • Pierre Murat
      • Lectures croisées sur l'art de légiférer 155
      • François Terré
      • Les libertés et le divorce 167
      • Rémy Cabrillac
      • La sacralité civile du mariage 173
      • Hugues Fulchiron
      • Un juge pour le divorce ? 183
      • Frédérique Granet-Lambrechts
      • La légitimité de l'enfant 197
      • André Lucas
      • La preuve de l'état des personnes 205
      • Patrick Maistre du Chambon
      • De la preuve, certes... mais de quelles preuves ? 217
      • Nicole Catala
      • Le gouvernement de la famille 227
      • Jean de Saint Affrique
      • Le domicile et l'absence 235
      • François Terré
      • L'état civil 247
      • Odette Loy
      • L'étranger : de l'aubain au citoyen européen 249
      • Dominique Legeais
      • Le commerce, facteur d'union entre les peuples 261
      • Hugues Perinet-Marquet
      • La présentation du droit des biens 269
      • François Terré
      • Meubles et immeubles 279
      • Laurent Leveneur
      • Consensualisme et liberté contractuelle 285
      • Jérôme Huet
      • Du prêt d'argent et des sûretés 301
      • François Terré
      • L'argent, la monnaie, le commerce 307
      • Michel Germain
      • L'esprit des lois commerciales 313
      • Xavier Linant de Bellefonds
      • Le genre législatif selon Portalis et sa corruption par les juristes de la société de l'information 323
      • Philippe Simler
      • À propos de sûretés : «des formes inquiétantes et indiscrètes perdent le crédit, sans éteindre les fraudes ; elles accablent sans protéger» 329
      • Florence Deboissy
      • Portalis et la théorie de l'enregistrement 337
      • Jean-François Pillebout
      • Les réformes salutaires opérées dans les ventes d'immeuble 351
      • Marcel Beaubrun
      • L'esprit de la société conjugale 361
      • Pierre Catala et Michel Grimaldi
      • À propos des successions : «Le droit de succéder a-t-il sa base dans la loi naturelle ou simplement dans les lois positives ?» 375
      • Yves Lequette
      • Le droit est la semence des coeurs 391

  • Origine de la notice:
    • BNF
  • Disponible - 340.2 DIS

    Niveau 3 - Droit