Le président du Sénat depuis 1875

Auteur(s) :

Laffaille, Franck Découvrir l'auteur

Résumé

Étudie les présidences d'assemblées et en particulier la présidence du Sénat. Depuis 1958, les prérogatives du président du Sénat se réduisent, victime des transformations du parlementarisme et de l'importance du pouvoir exécutif. Analyse sa place et son rôle sous les IIIe, IVe et Ve Républiques et montre qu'il bénéficie toutefois de pouvoirs réels.

Éditeur(s)
- L'Harmattan
Date
- 2004
Langues
- Français
Description matérielle
- 402 p. ; 24 x 16 cm
Collections
- Logiques juridiques
Sujet(s)
Epoque
- France -- 1944-1958 (4e République)
- France -- 1958-.... (5e République)
Lieu
ISBN
- 2-7475-6196-8
Indice
- 350.4(091) Pouvoir législatif. Histoire
Tables des matières
- - Introduction 19
  - Première partie - Le président du sénat, président d'assemblée 27
  - Titre I - L'accession à la présidence du sénat 27
  - Chapitre I - L'élection du président27
  - Section 1 - Le déroulement de l'élection présidentielle 27
  - §1 - Le mode d'élection 27
  - §2 - Les présidents provisoires 30
  - Section 2 - Les présidents du sénat élus sous la III^è république 33
  - §1 - Les présidents unanimistes 34
  - §2 - Les présidents élus a une forte majorité 37
  - §3 - Les élections indécises 40
  - Section 3 - Les présidents de la seconde chambre élus depuis 1946 43
  - §1 - L'accession a la présidence du conseil de la république 43
  - §2 - L'accession a la présidence du sénat sous la V^è république 45
  - Chapitre II - La longévité des titulaires51
  - Section 1 - Les réélections présidentielles 51
  - §1 - Sous la III^è république 51
  - §2 - Depuis 1946 55
  - Section 2 - La fin du mandat présidentiel 60
  - §1 - La III^è république 60
  - §2 - La V^è république 62
  - Titre II - La situation parlementaire du président du sénat 67
  - Chapitre III - Le statut présidentiel67
  - Section 1 - Privilèges et obligations 67
  - §1 - Le statut protocolaire 67
  - §2 - Le statut parlementaire 70
  - Section 2 - Le président, chef de service 75
  - §1 - La direction des services sénatoriaux 76
  - §2 - L'objectif présidentiel : un idoine fonctionnement des services sénatoriaux 78
  - §3 - Le président, autorité disciplinaire 85
  - Chapitre IV - La direction des travaux parlementaires97
  - Section 1 - L'impartialité de la fonction présidentielle 97
  - §1 - La sacralisation de l'impartialité présidentielle 97
  - §2 - La contestation de l'arbitrage présidentiel 101
  - Section 2 - La préparation du travail parlementaire 105
  - §1 - La fixation de l'ordre du jour 105
  - §2 - La recherche d'un travail législatif efficace 110
  - Section 3 - La conduite des débats 115
  - §1 - Le déroulement ritualisé de la séance 116
  - §2 - Le pouvoir de sanction du président 119
  - Titre III - La mission spécifique du président 125
  - Chapitre V - La défense du bicaméralisme125
  - Section 1 - Le plaidoyer présidentiel : le sénat, organe régulateur 125
  - §1 - Le sénat, chambre de réflexion 126
  - §2 - Le sénat, chambre de contrôle 132
  - Section 2 - Le plaidoyer présidentiel : le sénat, assemblée démocratique 144
  - §1 - Un sénat non réactionnaire et pôle de stabilité 144
  - §2 - Un sénat représentatif 148
  - Chapitre VI - La présidence du «grand conseil des communes francaises»155
  - Section 1 - Défense des entités locales et légitimation du sénat 155
  - §1 - La sacralisation de la cellule communale 156
  - §2 - Une conception de l'état et du territoire 161
  - Section 2 - Le président du sénat et la decentralisation 165
  - §1 - Le sénat, assemblée de la décentralisation 165
  - §2 - La loi du 2 mars 1982 et l'évolution de la décentralisation 168
  - Deuxième partie - Le président du sénat, élément du système politique français 177
  - Titre I - Vers la présidence de la république 178
  - Chapitre VII - La présidence du sénat, antichambre de l'elysée178
  - Section 1 : Présidence du sénat et présidence de la république : un mimétisme institutionnel 178
  - §1 - L'existence d'une homologie fonctionnelle 179
  - §2 - Le président du sénat, président de la république soliveau ? 181
  - Section 2 - Les présidents du sénat élus chef de l'État depuis 1875 186
  - §1 - Les "sénateurs-élyséens" d'avant-guerre 186
  - §2 - Les «sénateurs-élyséens» d'après-guerre 191
  - §3 - Ruptures et continuités sous les III^è et IV^è républiques 196
  - Chapitre VIII - L'interim de la présidence de la république203
  - Section 1 - Les dispositions constitutionnelles 204
  - §1 - La définition de l'interim 204
  - §2 - Le statut restrictif de la présidence intérimaire 208
  - Section 2 - La mise en oeuvre de l'article 7-4 de la constitution de 1958 212
  - §1 - Les cent jours d'alain poher 213
  - §2 - Poher, candidat à la magistrature suprême en 1969 218
  - Titre II - Les relations avec les autres organes constitutionnels 231
  - Chapitre IX - La présidence d'organes politiques231
  - Section 1 : La présidence d'assemblées parlementaires 231
  - §1 - La présidence du congrès 231
  - §2 - La présidence du sénat de la communauté 237
  - Section 2 - La présidence d'une juridiction politique : la cour de justice 241
  - §1 - Tradition et rupture 241
  - §2 - Le président de la cour de justice et la notion de justice politique 246
  - Chapitre X - Le président de la seconde chambre et le juge constitutionnel251
  - Section 1 - Le président du conseil de la république et le comité constitutionnel 251
  - §1 - Le cadre institutionnel 251
  - §2 - La controverse juridique de juin 1948 255
  - Section 2 : Le président du sénat et le conseil constitutionnel : les attributions conférées par la constitution de 1958 258
  - §1 - La désignation d'un tiers des membres 258
  - §2 - La saisine du conseil constitutionnel 261
  - Section 3 : Le président du sénat et les politiques jurisprudentielles du conseil constitutionnel 267
  - §1 - Le président du sénat face à l'atonie puis la mue du conseil constitutionnel 267
  - §2 - Le président du sénat et l'activisme prétorien du juge constitutionnel 273
  - Titre III - Le rôle du président du sénat en période de bouleversements institutionnels 277
  - Chapitre XI - Les conflits entre les pouvoirs publics277
  - Section 1 : La défense des attributions constitutionnelles sénatoriales 277
  - Sous-section 1 - En régime d'assemblée 277
  - §1 - La responsabilité du cabinet devant le sénat sous la III^è république 278
  - §2 - La «remontée continue» du conseil de la république 280
  - Sous-section 2 - Sous la V^è république 282
  - §1 - La rénovation-disparition du sénat (la crise de 1969) 282
  - §2 - La crise référendaire de juillet 1984 288
  - Section 2 - Le président du sénat et les controverses relatives à la nature du régime politique 291
  - §1 - La défense du parlementarisme moniste (la crise du 16 mai 1877) 291
  - §2 - La défense de la légalité constitutionnelle bafouée (la crise de 1962) 295
  - Chapitre XII - Les changements de régimes politiques305
  - Section 1 - Naissance de trois républiques 305
  - §1 - Le président du sénat et la naissance de la III^è république 305
  - §2 - Le président de la seconde chambre et la naissance de la IV^è république 310
  - §3 - Le président du conseil de la république et la naissance de la V^è république 316
  - Section 2 - La chute de deux républiques 321
  - §1 - Le président du sénat et la fin de la III^è république 322
  - §2 - Monnerville et la fin de la IV^è république 331
  - Conclusion 337
  - Annexe 342
  - Bibliographie 343
  - Index thematique 393
  - Index nominatif 395
  - Table des matières 397
Origine de la notice:
- Electre

Disponible - 350.4(091) LAF

Niveau 3 - Droit

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