• Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Livre

Une histoire de la fonction publique territoriale

Résumé

Etablit l'histoire de la fonction publique territoriale en France qui, bien que réglementée par les lois de 1983 et 1984, existe dans les faits depuis le Moyen Age avec le personnel communal qui accompagne notamment le triomphe de la monarchie sur la féodalité et qui s'institutionnalise véritablement au cours du XIXe siècle.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2004
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 310 p. : couv. ill. en coul. ; 23 cm
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 2-84303-107-9
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • L'histoire du personnel communal débute au Moyen Âge. Elle accompagne le triomphe de la monarchie sur la féodalité, s'organise dans les municipalités révolutionnaires, s'institutionnalise dans la première moitié du dixneuvième siècle, pour s'épanouir avec la troisième République. En 1984, enfin, un statut unifie les fonctions publiques.

      Qui sont ces serviteurs municipaux, écuyers des consulats et échevinages, serruriers, sonneurs de cloche ou maîtres d'école du quinzième siècle, secrétaires-greffiers et piqueurs de travaux au dix-huitième, préposés à l'octroi, croque-morts, concierges ou berceuses des années 1900, garçons de bureau, commis aux écritures, secrétaires de mairie des années 1930, informaticiens du vingt-et-unième siècle ?

      Comment vivent-ils quand les traitements sont maigres ou simplement remplacés par une paire de sabots, un manteau ou une paire de draps ?

      Comment s'organisent-ils quand le maire est souverain des destinées de son personnel, avant que son pouvoir ne soit quelque peu bridé par le gouvernement ?

      Quels moyens utilisent-ils pour faire entendre leurs revendications ? Comment obtiennent-ils un premier corps de règles relativement identiques d'un point à l'autre du territoire pour leur recrutement, leur salaire, leur avancement, leur formation ? Quelle est leur conception de l'État, de la nation, du service public ?

      Comment se construit le statut de la fonction publique territoriale ? Pourquoi sera-t-il modifié plus de quarante-cinq fois en vingt ans et quel est son avenir quand les frontières et les compétences territoriales se recomposent ?

      Dominique Durand, journaliste et historien, décrit la constitution, au cours des siècles, d'une famille juridique de un million six cent mille personnes consolidée autour d'un statut en 59 cadres d'emplois ouverts sur 280 métiers : la Fonction publique territoriale.


  • Tables des matières
      • Une histoire de la fonction publique territoriale

      • Dominique Durand

      • La Dispute

      • Avant-propos
      • par Alain Pouchol, Président de la MNFCT 7
      • Préface
      • par Aimé Bellina, Président général de la MNT 11
      • Introduction17
      • Première partie Des origines à 1944
      • Chapitre premier. Du Moyen-Âge à 188425
      • Le Moyen-Âge et les premières libertés urbaines26
      • Le XVIIIe siècle et les États miniatures32
      • 1789. État, nation, districts, cantons et municipalités35
      • An VIII. La pyramide descendante des pouvoirs45
      • 1830. Les bureaucraties naissantes54
      • Chapitre II. De 1884 à 191857
      • 1884. Un monument républicain, la loi sur l'organisation municipale58
      • 1887. Les premières organisations professionnelles d'agents communaux70
      • 1910. La réflexion sur les institutions communales76
      • Chapitre III. De 1918 à 194485
      • 1920. L'idée d'un statut...86
      • 1930. Assurances sociales, mutualité et autorités municipales95
      • 1936. Le Front populaire et la mise en ordre de la profession100
      • 1943. Le statut octroyé par le Maréchal104
      • Deuxième partie 1944-1981
      • Chapitre IV. De 1945 à 1952119
      • 1945. La Libération et les nouvelles municipalités119
      • 1946. Un statut pour les agents de l'État126
      • 1947. La Sécurité sociale et la fonction publique141
      • 1951. Les caisses mutualistes des agents communaux150
      • 1952. Dans le code des communes, un statut pour les communaux156
      • Chapitre V. De 1952 à 1978163
      • 1960. Les «balkanisations organiques et statutaires»164
      • 1964. Un + un = un : naissance d'une mutuelle176
      • 1972. Formation, concours, recrutement et CFPC180
      • Chapitre VI. De 1978 à 1981187
      • 1978. À la recherche d'un nouveau statut187
      • 1979. Loi cadre et syndicats200
      • Troisième partie 1981-2004
      • Chapitre VII. De 1981 à 1984209
      • 1981. La décentralisation et la libre administration des collectivités territoriales210
      • 1982. Du statut des agents communaux au statut des fonctionnaires territoriaux221
      • 1983. Un statut unique mais à trois versants237
      • 1984. Ultimes retouches avant la loi244
      • Chapitre VIII. De 1984 à 1994253
      • 1984. Une certaine paresse254
      • 1987. Un retour en arrière ?260
      • Chapitre IX. De 1995 à 2004267
      • 1998. Rapports et réflexions sur un statut269
      • 1998. Le rapport Dusseau, la santé et la protection sociale des agents281
      • 2000. L'entrecroisement des logiques libérales289
      • 2003. Vers une nouvelle réforme298
      • Pour conclure303

  • Origine de la notice:
    • BNF
  • Disponible - 352.21 DUR

    Niveau 3 - Droit