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Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire, 1792-1811

Livre
Auteur(s) : Allen, Robert

Résumé

Synthèse sur l'histoire des tribunaux criminels de 1792, date de leur création à 1811, date à laquelle ils furent supprimés. L'auteur analyse la procédure criminelle dans le système de 1791, le verdict du jury, les procès, le jury de jugement, les procès politiques et la justice d'exception.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2005
  • Notes
    • En appendice, choix de documents
    • Bibliogr. p. 297-314. Index
  • Langues
    • Français
    • , traduit de : Anglais
  • Description matérielle
    • 1 vol. (318 p.) : couv. ill. ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Epoque
  • Lieu
  • ISBN
    • 2-7535-0095-9
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • HISTOIRE

      Robert ALLEN

      Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire 1792-1811

      Une des réformes les plus acclamées de la R évolution française fut l'introduction du procès par jurés. Pour la première fois depuis le Moyen Âge, de simples, citoyens étaient chargés de déterminer la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Les créateurs du jury-les Constituants-ont ainsi cherché à appliquer le concept de souveraineté populaire non seulement à la vie politique de la Nation mais également à ses institutions judiciaires, y compris aux tribunaux criminels. Mais dès le départ, dans la pratique, les représentants de la société civile ont fait preuve d'indépendance à l'égard de l'État. Les audiences des tribunaux criminels ont révélé une tension entre la vision idéalisée du législateur et celles, plus concrètes, des citoyens provinciaux appelés à siéger au jury. Le signe le plus manifeste de cet écart fut le taux élevé d'acquittements, qui exaspéra une fraction importante de la magistrature et faillit pousser Napoléon à abolir le procès par jurés. Mais l'institution survécut à l'abolition des tribunaux criminels en 1811 et demeure une pierre angulaire de la justice criminelle française. Le but de ce livre est d'explorer le fonctionnement de ces tribunaux et l'enfance turbulente du procès par jurés dans la Fiance révolutionnaire et napoléonienne.

      Robert ALLEN est maître de conférences à l'université Stephen F. Austin États-Unis).

  • Origine de la notice:
    • BNF
  • Disponible - 340.93 ALL

    Niveau 3 - Droit