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Résumé

Dresse un état des lieux de la santé environnementale et élabore un certain nombre de recommandations pour répondre à ces questions. Rend compte de la multiplicité des expositions auxquelles la population est soumise dans les différents lieux de vie ou de travail. Des mesures de réduction des risques pour l'amélioration de la qualité de l'air, la préservation des ressources en eau, etc.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2004
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 296 p. ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Epoque
  • Lieu
  • ISBN
    • 2-11-005691-6
  • Indice
    • 363 Droit de la santé, politiques sanitaires
  • Quatrième de couverture
    • Quel est l'état de la santé environnementale en France? En quoi les agents physiques, chimiques et biologiques présents dans les différents lieux de vie où nous évoluons influent-ils sur notre santé et quelles sont les mesures prises pour en prévenir ou en réduire les effets néfastes? Comment améliorer et développer la connaissance et la prévention de ces risques liés à l'environnement, en population générale comme en milieu de travail?

      A la demande du Gouvernement, une commission composée de 21 experts a dressé un état des lieux de la santé environnementale et élaboré un ensemble de recommandations pour répondre à ces questions et orienter les actions du premier plan national santé-environnement dont la France se dotera pour la période 2004-2008.

      Le rapport de la Commission d'orientation, remis au Premier ministre le 12 février 2004, rend compte de la multiplicité des expositions auxquelles la population est soumise dans les différents lieux de vie où elle évolue. Il souligne le défi que constituent la connaissance et la prévention des conséquences sanitaires, sur le long terme, des effets cumulatifs de ces expositions, si faibles soient les doses. Il expose les mesures de réduction des risques mises en oeuvres et propose des recommandations concrètes. L'amélioration de la qualité de l'air, à l'extérieur comme à l'intérieur des locaux, la préservation des ressources en eau et la maîtrise des risques liés aux substances chimiques figurent parmi les priorités. Une politique ambitieuse de promotion de la santé environnementale mobilisant les efforts de la recherche, de l'expertise, la formation et l'information de tous les acteurs est préconisée.

      Rédigé avec un double souci de rigueur scientifique et d'accessibilité à un large public, ce rapport apporte un éclairage essentiel dans un domaine qui concerne tous les Français et les générations futures et dont le débat est porté au plus haut niveau des institutions par le projet de Charte de l'environnement.


  • Tables des matières
      • Plan national santé - environnement

      • Rapport de la commission d'orientation

      • Préface 3
      • Lettre de mission
        5
      • Composition de la Commission d'orientation du plan national santé-environnement 9
      • Avant-propos 13
      • Introduction
        15
      • Première partie
      • Diagnostic
        23
      • Environnement général 25
      • Risques liés à la qualité de l'air extérieur 25
      • Pollution physico-chimique25
      • Pollution (micro) biologique: pollens, légionelles30
      • Risques liés aux conditions climatiques 33
      • Risques liés aux maladies émergentes et réémergentes 37
      • Risques liés à la qualité des sols 40
      • Sols pollués par les activités industrielles40
      • Sols agricoles44
      • Risques liés au bruit 52
      • Risques liés aux rayonnements ionisants 57
      • Risques liés aux rayonnements non ionisants 63
      • Risques liés à la proximité des sites d'activités et des grandes infrastructures de transport 68
      • Risques liés à la qualité de l'eau destinée à la consommation humaine 74
      • Risques liés aux contaminations d'origine environnementale des aliments 82
      • Le cas particulier des produits de la mer88
      • Habitat 93
      • De la nécessité d'harmoniser le dispositif actuel de sécurité sanitaire dans l'habitat 94
      • Risques liés aux intoxications oxycarbonées 95
      • Risques liés au plomb 98
      • Risques liés à l'amiante 102
      • Risques liés aux fibres minérales artificielles 104
      • Risques liés au radon 106
      • Risques liés à l'écologie microbienne des réseaux et plus particulièrement aux légionelles 109
      • Risques liés aux allergènes d'acariens, d'animaux domestiques et aux moisissures 112
      • Gestion des risques liés aux produits de construction 116
      • De l'importance de l'aération 117
      • Observatoire de la qualité de l'air intérieur 118
      • Conclusion
        119
      • Environnements de travail 121
      • Risques liés au bruit en milieu de travail 125
      • Risques liés aux vibrations mécaniques en milieu de travail 127
      • Risques liés aux rayonnements ionisants en milieu de travail 129
      • Risques liés aux rayonnements non ionisants 132
      • Les champs électromagnétiques en milieu de travail132
      • Les rayonnements optiques en milieu de travail134
      • Les rayonnements cohérents: le laser en milieu de travail137
      • Risques liés aux particules minérales naturelles et artificielles: le cas de l'amiante en milieu de travail 139
      • Risques biologiques en milieu de travail 142
      • Risques liés aux substances chimiques en milieu de travail
        145
      • Autres environnements: à propos de quelques problématiques particulières 151
      • Risques liés à la fumée de tabac environnementale: le tabagisme passif 151
      • Risques liés aux établissements de soins 156
      • Infections nosocomiales d'origine environnementale156
      • Déchets des activités de soins160
      • Risques liés aux baignades et aux loisirs nautiques
        164
      • Les substances chimiques
        169
      • La mise sur le marché 170
      • Substances chimiques dites «générales»170
      • Produits phytopharmaceutiques (antiparasitaires à usages agricoles)175
      • Biocides (produits antiparasitaires à usages non agricoles)
        177
      • La classification et l'étiquetage 178
      • Les mesures de gestion des risques chimiques
        180
      • Les mesures de prévention et de maîtrise du risque chimique pour la population générale et l'environnement180
      • Les mesures spécifiques de prévention et de maîtrise du risque chimique en milieu professionnel181
      • Les outils: la base de données ORFILA
        184
      • La classification des substances chimiques cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques 185
      • Classification des substances cancérigènes185
      • Classification des substances mutagènes186
      • Classification des substances reprotoxiques187
      • La toxicovigilance
        188
      • La recherche dans le domaine santé-environnement 191
      • Les principaux programmes et actions spécifiques de soutien à la recherche dans les ministères et les organismes 192
      • Dans les ministères192
      • Dans les organismes publics de recherche
        196
      • La décision en univers incertain: perception des risques et principe de précaution
        199
      • Deuxième partie
      • Priorités et recommandations
        203
      • Identification des thématiques prioritaires 207
      • Recommandations relatives aux priorités d'ordre général 211
      • Améliorer la connaissance, en appui de la politique de sécurité sanitaire environnementale
        211
      • Rationaliser les systèmes d'information en santé environnementale et les coordonner à l'échelon national211
      • Développer et systématiser la démarche d'évaluation des risques sanitaires liés aux nuisances environnementales et professionnelles218
      • Développer la recherche en santé environnementale221
      • Développer l'expertise en santé environnementale
        224
      • Promouvoir la santé environnementale en France
        227
      • Sensibiliser et former les professionnels de l'éducation, de la santé et de l'environnement, les parties prenantes et le grand public
        227
      • Développer une discipline universitaire en santé environnementale pour les professionnels de santé
        230
      • Recommandations relatives aux thématiques prioritaires
        233
      • Prévenir les décès liés à des infections/intoxications aiguës, à des conditions climatiques extrêmes et aux effets de la pollution atmosphérique urbaine
        233
      • Prévenir les cancers en relation avec des expositions environnementales
        241
      • Prévenir les maladies allergiques respiratoires en relation avec des expositions environnementales248
      • Prévenir les risques reprotoxiques liés aux expositions environnementales
        253
      • Prévenir les risques neurotoxiques liés à des expositions environnementales
        257
      • Prévenir les risques liés au bruit
        263
      • Prévenir les risques liés à l'eau265
      • Prévenir les risques liés aux expositions dans l'habitat et les autres bâtiments recevant du public
        271
      • Conclusion
        275
      • Les actions de prévention et de maîtrise des risques277
      • La promotion de la santé environnementale
        283
      • Annexe
      • Auditions et contributions 287
      • Personnes auditionnées par la Commission287
      • Les autres contributions290

  • Origine de la notice:
    • BNF
  • Disponible - 363 PLA

    Niveau 3 - Droit