L'État moderne et son droit
Première partie
Théorie générale de l'État
Georg Jellinek
L.G.D.J. Diffuseur
Préface à l'édition françaiseIII
Avant-propos à l'édition allemandeV
Livre I
Introduction à la doctrine de l'Etat.
Chapitre premier
L'objet de la doctrine de l'État
Titre I. - La place qu'occupe dans la science la doctrine de l'Etat1
Science sociale et science publique ou science de l'Etat. - Les sciences publiques particulières. - La doctrine de l'Etat comme science théorique.
Titre II. - Division de la doctrine de l'Etat11
Doctrine générale et doctrine particulière de l'Etat. - Division de la doctrine générale de l'Etat en doctrine sociale et doctrine juridique ou droit public général. - Leur distinction et leurs rapports.
Titre III. - La politique et ses rapports avec la doctrine de l'Etat17
La politique comme science appliquée de l'Etat et comme art. Son importance pour la doctrine de l'Etat, et en particulier pour sa doctrine juridique.
Titre IV. - Science des rapports de causalité. - Science des normes ou règles impératives27
Comment la doctrine de l'Etat se rattache à ces sciences.
Titre V. - Limitation de l'objet de la doctrine générale de l'Eta31
Elimination des recherches préhistoriques. La doctrine de l'Etat doit être restreinte à la civilisation contemporaine des Etats d'Occident. - Elimination de la politique, à l'exception de ses points de contact avec la doctrine de l'Etat.
Chapitre II
Méthode de la doctrine de l'État
Titre I. - Nécessité de recherches méthodologiques37
Confusions méthodologiques dans les sciences sociales et leurs causes. - Nécessité d'établir des principes de méthode pour la doctrine de l'Etat.
Titre II. - Différences entre les sciences sociales et les sciences naturelles41
L'objet des sciences naturelles. - Réduction des notions qualitatives en notions quantitatives. - On ne peut les faire dans les sciences sociales. - Importance de l'individu dans l'étude de la société.
Titre III. - L'étude des « types » dans la science sociale.46
Les faits sociaux ne sont jamais identiques : ils peuvent seulement présenter des analogies. - Les Etats particuliers, l'institution de l'Etat en général, les institutions publiques particulières, comme matière d'étude scientifique.
Titre IV. - Que doit-on entendre par « types » dans la science de l'Etat53
Le « type » idéal et le « type » moyen. - « Type » dynamique et « type » statique. - Le « type » comme principe de découverte. Le « type » au point de vue historico-social, et au point de vue juridique.
Titre V. - La méthode historique dans la doctrine de l'Etat.66
Distinction entre la modification et le développement des institutions.- Le changement de but implique simplement modification de l'institution. - Le développement n'est possible qu'en raison de la continuité du but. - Conceptions de la formation primaire de l'Etat, consciente et inconsciente. - Caractère trop étroit de ces conceptions. - Effets dérivés et non prévus d'une action intentionnelle.
Titre VI. - La méthode juridique dans la doctrine de l'Etat.82
Elle ne vaut que pour fixer les propositions de la science juridique de l'Etat et en déduire les conséquences qu'elles comportent. - La méthode juridique ne se réduit pas à la méthode de droit privé. - Unité de la méthode juridique.
Chapitre III
L'histoire de la doctrine de l'État
La doctrine de l'Etat dans l'antiquité. - Son objet principal : le type idéal. - Critique des conditions politiques données.93
Caractère de la doctrine de l'Etat au moyen âge. - Ses rapports avec le droit99
Dissertations politiques au début de l'ère moderne.- Elles se différencient du droit naturel. - Confusions fréquentes101
L'Etat modèle de Montesquieu ; il devient le fond du programme du parti libéral105
Nécessité d'une doctrine générale de l'Etat. - Obscurités et confusions dans les exposés qui s'y rattachent106
Distinction du point de vue social d'avec le point de vue juridique. - Séparation du point de vue théorique d'avec le point de vue pratique. - Le droit public général, ou la doctrine juridique de l'Etat est essentiellement du domaine du juriste110
Travaux d'auteurs philosophiques116
Ouvrages de politique sur un fondement historique117
Théories sociologiques118
Chapitre IV
Les rapports de la doctrine de l'État avec l'ensemble des sciences
Titre I. - Étude particulière et étude générale. - Méthode de réduction et de spécialisation. - Méthode inverse qui examine les faits dans leur enchaînement général123
L'Etat comme objet des sciences cosmologiques, et l'Etat comme objet des sciences noologiques. - Nécessité d'une méthode de spécialisation. - Correctif : contact avec les autres sciences. - Dangers de confondre les méthodes.
Titre II. - Les rapports de la doctrine de l'État avec les sciences cosmologiques131
Section I. - Influence de la configuration naturelle du territoire sur l'Etat131
Section II. - Influence sur l'Etat du caractère physique des habitants. - Cette influence se manifeste psychologiquement138
Titre III. - Rapports de la doctrine de l'État avec les autres sciences noologiques140
Section I. - Les points de contact de la doctrine de l'Etat avec la psychologie et avec l'anthropologie140
Section II. - Les points de contact de la doctrine de l'Etat avec les sciences sociales143
A. - Le problème :
L'Etat est une institution exclusivement humaine et en particulier une manifestation sociale et collective143
B. - La notion de la société147
I. Défaut de clarté dans la conception de la société. - Historique sommaire de la notion de société. - Aristote, droit naturel, Fergusson, Schlözer. - Rousseau, Hegel. - Les socialistes français et les socialistes allemands. - La science de l'Etat en Allemagne. - Comte et H. Spencer147
II. Nature des rapports sociaux de dépendance. - La notion de la société159
§ 1. Nécessité de limiter le concept de la société. - La notion large de la société et sa portée162
§ 2. - Une conception moins large de la société.- Impossibilité d'établir une séparation rigoureuse entre la société et l'Etat. - La connexion intime de tous les groupements sociaux167
§ 3. - Concept étroit de la société. - Distinction de l'Etat et de la société.170
C. - Les branches spéciales des sciences sociales et leur importance pour la doctrine de la société175
§ 1er. - L'éthique sociale et la vie publique.175
§ 2. - Les usages sociaux, la science et ses applications, la littérature, les arts et leurs rapports avec l'Etat177
§ 3. - L'opinion publique et l'Etat179
§ 4. - La famille et l'Etat181
§ 5. - Les associations et l'Etat183
§ 6. - La vie économique et l'Etat. - Le développement de l'Etat est conditionné par les données économiques. - Théorie des classes et théorie de l'Etat. - Influence réciproque de l'organisation juridique de l'Etat et de son organisation économique. - L'Etat, sujet de l'économie politique ou de la science des finances187
§ 7. - La Religion et l'État196
§ 8. - Les partis politiques et l'État. - Partis politiques fondamentaux et en quelque sorte nécessaires. - Partis accidentels. - Partis faux. - Partis fragmentaires. - La vie politique des partis. - Luttes de la société pour le pouvoir dans l'Etat198
§ 9. - La nation et l'Etat. - Les nations ne sont pas des formations naturelles, mais des formations historico-sociales. - Impossibilité d'un critérium objectif de la nation. - Sa nature est subjective et dynamique. - Elle repose essentiellement sur la conscience d'une opposition avec d'autres groupements analogues203
§ 10. - La vie sociale internationale et l'Etat.211
§ 11. - Action consciente et intentionnelle de l'Etat sur la société. - Action non consciente et non intentionnelle. - Leur opposition. - Leur influence sur les conditions sociales. - La dernière est en général la plus forte213
Livre II
Doctrine générale de l'Etat au point de vue social
Chapitre V
Du nom de l'Etat
Terminologie. - Grèce. - Rome. - Moyen âge. - L'origine du terme « Etat ». - Pluralité de sens attribués à ce terme jusqu'à l'époque moderne. - Autres dénominations.221
Chapitre VI
La nature de l'Etat
I. - Les différentes manières de concevoir l'Etat231
Conceptions subjectives et conceptions objectives. - Point de vue historique et politique et point de vue juridique231
II. - Les différentes théories de l'Etat237
A. - Théories qui assignent à l'Etat un caractère objectif prédominant237
B. - Théories assignant à l'Etat un caractère subjectif prédominant248
1° L'Etat envisagé comme organisme intellectuel et social248
Cette théorie se rencontre déjà dans l'antiquité et au moyen âge. Le droit naturel la rejette ; l'école historique la reprend. - Nouvelles théories de l'Etat au point de vue organologique. - La théorie de l'Etat-organisme est un pendant de la théorie individualiste. - Il est impossible de donner une explication satisfaisante de l'organisme. - Critique de l'existence objective de l'organisme et de l'hypothèse organologique.248
2° L'Etat envisagé comme unité collective d'association262
Les conceptions de l'antiquité, du moyen âge, du droit naturel. - Les auteurs modernes : Gierke, Bernatzik, Haenel. - Cette explication est insuffisante : elle ne nous indique que la catégorie générale sous laquelle on doit ranger l'Etat.262
C. - Les théories juridiques de l'Etat. - L'Etat considéré comme idée juridique267
L'idée juridique de l'Etat ne permet pas de reconnaître l'existence réelle de l'Etat. Nécessité qu'il y a à discuter les diverses théories juridiques au point de vue de la science actuelle. Des trois conceptions juridiques possibles de l'Etat : 1° l'Etat considéré comme objet et comme établissement ; 2° l'Etat comme rapport juridique ; 3° l'Etat comme sujet de droit. - Résumé des théories de l'Etat ; explications, d'après le principe individualiste et atomiste ou d'après le principe collectiviste et universel267
III. - Evolution du concept de l'Etat282
1° Le concept social de l'Etat282
Que toutes les sciences sociales sont des sciences de rapports entre les hommes et de leurs effets extérieurs. - L'Etat est fonction d'une communauté humaine et non une formation naturelle. - Il repose sur des rapports de volonté. - Nécessité scientifique d'un principe unitaire. - Unité d'espace, de temps, de cause, de forme. - Que l'unité de l'Etat est une unité téléologique organisée. - Définition de l'Etat282
2° Le concept juridique de l'Etat295
L'Etat est sujet de droit et, essentiellement, corporation295
Chapitre VII
Les théories de la justification de l'Etat
I. - Le Problème297
La question de la justification de l'Etat est une question purement pratique. - Les différentes façons de la résoudre. - Les cinq manières dont on justifie l'Etat297
II. - Les théories particulières301
1° Justification religieuse et théologique de l'Etat.301
Histoire de cette doctrine. - Elle est utilisée par les partis politiques les plus divers. - Elle n'atteint pas son but.301
2° Théorie de la force309
Histoire et critique de cette théorie. - Cette théorie est contraire à l'institution de l'Etat309
3° Les théories juridiques316
4° La théorie morale343
5° La théorie psychologique343
III. - Exposé systématique de la théorie de justification347
Que la puissance coercitive de l'Etat ne s'explique pas par la théorie historico-psychologique. - L'organisation est la condition préalable de toute activité commune qui veut réussir. - Erreur fondamentale des théories monarchiques et socialistes.347
Chapitre VIII
Les théories du but de l'Etat
I. - Le Problème361
Ce problème a été très négligé dans les temps modernes. - Diverses façons de poser la question, d'après son but objectif et universel ; conception de Platon et de la théologie chrétienne. - La conception mécaniste et matérialiste nie le problème, tandis que la conception téléologique l'affirme. - Du but objectif et particulier de l'Etat. - Solutions arbitraires ; leur importance dans la conscience populaire361
II. - Différentes théories de finalité374
Aristote. - Les Romains. - Les auteurs modernes du droit naturel. - Ces théories se transforment avec la victoire de l'école historique. - Théories de l'absence de finalité de l'Etat. - L. De Haller. - Confusions entre les buts et les fonctions. - Influence du concept idéal sur d'anciennes doctrines de finalité. - Théories de la finalité absolue. - Leur portée politique. - Les buts relatifs et concrets de l'Etat. - Classification de la finalité ; théories absolues.374
I. - Théories de la finalité expansive378
II. - Théorie de la finalité limitée de l'Etat384
III. - Développement de la théorie de la finalité relative de l'Etat389
I. - Limites psychologiques et physiques de l'activité de l'Etat. - Influence régulatrice de cette conception sur la vie de l'Etat389
II. - L'un des caractères particuliers de l'Etat est d'exprimer d'une façon systématique la vie solidaire des hommes. - Ce fait peut se rattacher à la conservation, à l'ordre, à l'appui, et à l'extension de la solidarité des intérêts sous l'influence de la civilisation toujours plus grande. - Des buts de l'Etat. - Les uns sont exclusifs, les autres se soutiennent392
III. - Devoirs exclusifs de l'Etat. - Protection de l'ensemble et de ses membres. - Conservation et accroissement du prestige international. - Maintien et protection de l'existence de l'Etat par l'activité interne de l'Etat397
IV. - Devoirs exclusifs de l'Etat. - Développement conscient et maintien de l'ordre juridique favorisant ainsi les intérêts de la civilisation399
V. - La finalité d'une civilisation supérieure comme moyen d'atteindre la finalité de puissance, de protection et de droit. - Extension historiquement limitée de l'activité de l'Etat401
VI. - Rapports de l'Etat et des intérêts particuliers. - Tendance à une organisation progressive, socialisation, centralisation, administration internationale. - L'évolution et le bien commun404
VII. - Résumé. - Intérêts solidaires individuels, nationaux, humanitaires409
Chapitre IX
Formation et fin de l'Etat
1° Formation de l'Etat413
2° Fin de l'Etat436
Chapitre X
Les principaux types historiques d'Etats
1° L'ancien Etat oriental444
2° L'Etat grec449
3° L'Etat Romain476
4° L'Etat du moyen âge482
5° L'Etat moderne491
Chapitre XI
L'Etat et le droit
I. - Le problème du droit502
II. - Questions diverses509
1° Le problème du droit de l'Etat509
2° L'Etat et la formation du droit545
3° Que l'Etat est obligé par son droit549
4° L'Etat et le droit international559