Le droit vétérinaire

Auteur(s) :

Hess-Halpern, Céline (1975-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Expose avec des schémas, des références aux textes juridiques et des cas réels, les différents aspects juridiques de la profession vétérinaire, les risques encourus et la responsabilité médicale. L'ouvrage fait le point sur l'organisation judiciaire et administrative, évoque la répartition des pouvoirs et les ordres juridictionnels et administratifs.

Autre(s) auteur(s)
- Pitcho, Benjamin
Éditeur(s)
- Eska
Date
- 2006
Notes
- En appendice, choix de documents. Adresses utiles
Langues
- Français
Description matérielle
- 173 p. ; 24 cm
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 2-7472-0783-8
Indice
- 363.2 Droit médical et droit des professions paramédicales
Quatrième de couverture
- Le droit vétérinaire
  Si la profession de vétérinaire est un art, il n'en demeure pas moins que cet art est strictement réglementé. Les vétérinaires sont en effet soumis à des textes, tout comme les professionnels qui les entourent.
  Quels sont les différents types de sociétés de cabinets vétérinaires ? Quelles sont les règles déontologiques de la profession ? Quelle est la place du Droit vétérinaire dans le Droit médical français ? Comment peut-on engager une responsabilité en cas d'accident vétérinaire ? Comment apprécie-t-on une faute ? Comment se déroule une expertise ? etc.
  Dans cet ouvrage pratique, Maître Céline Halpern et Monsieur Benjamin Pitcho nous éclairent sur de nombreux aspects de ce droit en pleine évolution. Ils nous expliquent, avec un vocabulaire clair et précis, les enjeux juridiques de la profession de vétérinaire, ses prises de risques et sa place dans l'organisation judiciaire.
  Ce guide est destiné aux médecins vétérinaires, à leurs auxiliaires, aux étudiants, mais aussi à tous ceux qui s'intéressent de près ou de loin au monde des bêtes et à ceux qui les soignent...
Tables des matières
- - Le droit vétérinaire
  - Céline Halpern
  - Benjamin Pitcho
  - Eska
  - Avant-propos9
  - Première partie : l'organisation judiciaire et administrative
  - 1. La répartition des pouvoirs13
  - 2. Les ordres juridictionnels15
  - Deuxième partie : l'organisation des cabinets et cliniques
  - 1. Les différents types de structure53
  - 2. Les auxiliaires et le personnel73
  - Troisième partie : l'expertise vétérinaire
  - 1. L'expert81
  - 2. L'expertise judiciaire civile87
  - 3. L'expertise judiciaire pénale93
  - 4. L'expertise administrative97
  - 5. L'expertise amiable99
  - Quatrième partie : la responsabilité civile et professionnelle du vétérinaire
  - 1. Le risque vétérinaire : un corollaire du risque médical103
  - 2. Les conditions de validité du contrat médical et du contrat vétérinaire125
  - 3. La responsabilité civile professionnelle vétérinaire129
  - Annexe
  - Adresses utiles161
Origine de la notice:
- Electre