L'authenticité des oeuvres d'art

Auteur(s) :

Lequette-de Kervenoaël, Stéphanie (1970-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Issu d'une thèse soutenue en novembre 2003, cet ouvrage illustre la notion d'authenticité en matière d'oeuvre d'art, présentant la jurisprudence et la doctrine dans ce domaine.

Éditeur(s)
- L.G.D.G.
Date
- DL 2006
Notes
- Bibliogr. p.[627]-640. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (VII-665 p.) ; 24 cm
Collections
- Bibliothèque de droit privé
Sujet(s)
- Expertise
- France
- Art
- Droit et art
Lieu
- France
ISBN
- 2-275-02707-6
Indice
- 346.1 Droit de la propriété artistique et littéraire
Quatrième de couverture
- Bibliothèque de droit privé Tome 451
  L'authenticité est, en matière d'oeuvre d'art, une notion dont la prise en compte est relativement récente. Pendant des siècles, le primat a été donné à la forme. Ce n'est qu'à partir de la Renaissance et surtout du XIX^e siècle, avec la conception romantique de l'artiste, être exceptionnel et inspiré, que l'authenticité est devenue la qualité essentielle des oeuvres d'art.
  Reflet de cette personnalité hors du commun, l'oeuvre d'art trouve son identité dans le lien qui l'unit à son créateur.
  Néanmoins, assez rapidement, la définition de ce lien de filiation a soulevé de multiples difficultés. Sous couvert d'authenticité, ce sont, en effet, des hypothèses très diverses qui sont envisagées (répliques, participation de l'atelier du maître à la réalisation de l'oeuvre, présence de multiples, de restaurations...). En outre, lorsque l'anonymat de l'auteur ne peut être percé, il faut donner à l'oeuvre une identité de rechange. L'authenticité ne peut donc se ramener à un rapport de paternité entre un artiste et une oeuvre : il existe une subtile gradation, à laquelle le marché de l'art porte une vive attention.
  Dans ces conditions, établir ou contester l'authenticité d'une oeuvre d'art, c'est démontrer qu'elle présente ou non les qualités qu'on lui prête. Or, si la preuve certaine d'un défaut d'authenticité peut être établie, celle de l'authenticité d'une oeuvre se heurte presque toujours à des difficultés insurmontables. La valeur économique des oeuvres d'art dépend donc en grande partie d'un critère aussi incertain que volatile.
  Comment, dès lors, les instruments forgés par un droit des obligations soucieux de sécurité juridique peuvent-ils permettre d'appréhender de manière satisfaisante une réalité aussi mouvante ? Tel est le défi que jurisprudence et doctrine ont relevé en s'appuyant sur le droit commun des obligations conventionnelles et sur le droit de la responsabilité civile.
  Ceux-ci se sont non seulement révélés tout à fait aptes à résoudre les difficultés soulevées par l'authenticité, mais s'en sont encore eux-mêmes trouvé régénérés, démontrant ainsi la capacité de la théorie générale des obligations à répondre aux situations les plus diverses.
Tables des matières
- - L'authenticité des oeuvres d'art
  - Stéphanie Lequette-de Kervenoaël
  - L.G.D.J
  - PréfaceV
  - Introduction1
  - Première partie
    La notion d'authenticité
  - Titre I - Le rayonnement de l'authenticité19
  - Chapitre I - Un constat : l'omniprésence de l'authenticité dans le domaine des oeuvres d'art21
  - Section I - La protection des artistes21
  - §1 - La protection de l'artiste par le droit d'auteur : « l'oeuvre de l'esprit originale » 22
  - §2 - La protection de l'artiste par le droit fiscal et le droit social : « l'oeuvre entièrement exécutée de la main de l'artiste » 25
  - Section II - La protection des amateurs d'art29
  - §1 - L'acquisition d'oeuvres d'art 30
  - §2 - La commande d'oeuvres d'art 31
  - Section III - La protection du patrimoine artistique national35
  - §1 - L'enrichissement des collections nationales 35
  - A) Incitations fiscales au transfert de la propriété d'une oeuvre à l'État35
  - B) La préemption38
  - §2 - Le maintien sur le territoire national 40
  - A) L'état du droit antérieur41
  - B) La situation présente44
  - Chapitre II - Les raisons de l'omniprésence de l'authenticité dans le domaine des oeuvres d'art51
  - Section I - La conception de la beauté51
  - §1 - Qu'est-ce que la beauté ? 51
  - A) La conception objective52
  - B) La conception subjective54
  - §2 - Le rejet par le droit de toute référence à la beauté 56
  - A) La beauté et le droit d'auteur57
  - 1. Les oeuvres d'art appliqué58
  - 2. La photographie63
  - B) La beauté et le droit des obligations68
  - 1. Le contrat de vente68
  - 2. Le contrat de commande70
  - Section II - La conception de l'artiste77
  - §1 - De l'artisan à l'alter deus78
  - A) L'artisan78
  - B) Vers une nouvelle conception de l'artiste : la Renaissance79
  - C) La période classique : l'artiste, homme de savoir80
  - D) À partir du XIX^e, l'artiste devient un créateur inspiré81
  - E) L'art contemporain ou l'art réduit à l'artiste84
  - §2 - La prédominance de l'authenticité et de l'originalité dans la définition juridique de l'oeuvre d'art 87
  - A) L'originalité87
  - 1. Le droit d'auteur87
  - 2. Le droit fiscal90
  - B) L'authenticité91
  - Titre II - Les caractères de l'authenticité93
  - Chapitre I - L'authenticité, une réalité complexe95
  - Section I - La paternité de l'auteur sur son oeuvre97
  - §1 - Le schéma classique 97
  - A) L'identification de l'auteur98
  - B) La portée juridique de la signature102
  - §2 - Éléments de complication : atelier, copie, réplique, restauration 106
  - A) Les oeuvres d'atelier106
  - B) Les copies118
  - 1. Les copies proprement dites118
  - 2. Les répliques127
  - C) La restauration132
  - Section II - Les identités de rechange148
  - §1 - Les oeuvres à tirage multiple : l'originalité 148
  - §2 - L'authenticité détachée de toute référence à un artiste : l'origine 159
  - A) La date de création160
  - B) Le lieu de création162
  - C) Le but de la création163
  - Chapitre II - L'authenticité, une réalité incertaine165
  - Section I - L'expert166
  - §1 - Le statut de l'expert 167
  - A) Le contexte : l'exercice d'une autre profession167
  - 1. Les universitaires167
  - 2. Les conservateurs de musées168
  - 3. Les marchands172
  - B) Une réglementation très parcellaire174
  - 1. Liberté d'accès174
  - 2. Liberté d'exercice175
  - §2 - La reconnaissance en tant qu'expert 176
  - A) L'agrément176
  - 1. L'agrément par une autorité publique177
  - 2. L'appartenance à un organisme professionnel180
  - B) Le cadre de l'intervention182
  - Section II - Les moyens de l'expertise185
  - §1 - Des moyens limités 185
  - A) Les indices186
  - 1. Indices émanant de l'artiste186
  - a) La signature 186
  - aa. Analyse186
  - bb. Valeur190
  - b) Certificats d'authenticité délivrés par l'artiste 192
  - aa. Analyse193
  - bb. Valeur194
  - c) Style et manière de l'artiste 196
  - aa. Analyse196
  - bb. Valeur200
  - 2. Indices émanant de tiers203
  - a) Certificats d'authenticité délivrés par les héritiers d'un artiste 203
  - aa. Analyse204
  - bb. Valeur209
  - b) Inclusion d'une oeuvre dans un catalogue raisonné, ou l'avis d'un spécialiste 215
  - aa. Analyse215
  - bb. Valeur217
  - B) Les preuves228
  - 1. La preuve historique229
  - a) La preuve historique, preuve certaine de l'authenticité 231
  - b) Les indices déduits de l'histoire 234
  - aa. Les collections235
  - bb. La possession familiale237
  - cc. Les expositions239
  - dd. Les ventes publiques239
  - 2. La preuve scientifique241
  - a) Description des méthodes utilisées 241
  - b) Utilisation de ces méthodes 243
  - aa. Les difficultés d'emploi243
  - bb. Des résultats limités245
  - c) Valeur de ces méthodes 248
  - §2 - Une vérité relative et volatile 252
  - A) Une vérité très relative252
  - B) Une vérité volatile258
  - Seconde partie
    Le défaut d'authenticité
  - Titre I - Les mesures curatives263
  - Chapitre I - Les rapports entre contractants265
  - Section I - Une meilleure adéquation conceptuelle de l'erreur sur la substance268
  - §1 - L'erreur sur la substance 269
  - A) La définition des qualités substantielles et la complexité inhérente à l'authenticité270
  - 1. Le fond270
  - a) Les principes : de la nature des choses à la qualité déterminante 271
  - aa. La conception objective271
  - bb. La conception subjective275
  - b) La mise en oeuvre 282
  - aa. La qualité substantielle appréciée in concreto : une notion permettant de traduire toutes les nuances de l'authenticité282
  - bb. L'erreur sur les qualités accessoires de l'oeuvre dégénère en une erreur sur le motif déterminant287
  - cc. L'erreur sur la valeur291
  - 2. La preuve298
  - a) La preuve directe 300
  - aa. Les garanties expresses300
  - bb. La présentation de l'oeuvre301
  - b) La preuve indirecte : les circonstances de la vente 307
  - aa. Le prix payé307
  - bb. La qualité des parties au contrat311
  - cc. L'apparence de l'oeuvre314
  - dd. Les manoeuvres dolosives émanant du cocontractant315
  - B) La définition de l'erreur et le caractère incertain de l'authenticité317
  - 1. La conviction de l'errans317
  - a) La nécessité d'une certitude 317
  - b) Le moment d'appréciation de cette conviction 323
  - 2. La réalité324
  - a) L'incertitude entachant l'authenticité de l'oeuvre 325
  - b) Le moment d'appréciation de la réalité 331
  - §2 - Les actions liées à l'exécution du contrat 333
  - A) La garantie des vices cachés336
  - 1. La jurisprudence337
  - 2. Défaut d'authenticité et vice caché344
  - B) La délivrance conforme353
  - Section II - Une meilleure adéquation fonctionnelle de l'erreur sur la substance361
  - §1 - Le délai pour agir 361
  - A) Prescription quinquennale ou biennale362
  - B) L'article 1304 et la prescription trentenaire366
  - §2 - Les parties pouvant agir 368
  - A) Le recours du vendeur369
  - B) Les actions entre contractants extrêmes378
  - 1. L'action de l'acheteur contre l'auteur de son vendeur378
  - 2. L'action du vendeur contre un sous-acquéreur380
  - §3 - Les sanctions 382
  - A) L'anéantissement du contrat382
  - 1. Le sort du contrat383
  - 2. Le montant des indemnités387
  - a) La nullité prononcée à la demande de l'acheteur 388
  - aa. La disparition388
  - bb. Les moins-values388
  - cc. Les plus-values389
  - b) L'action en nullité du vendeur 390
  - B) Les sanctions autres que l'anéantissement du contrat393
  - 1. La diminution du prix394
  - 2. La remise en état ou le remplacement de la chose398
  - 3. Les dommages-intérêts400
  - C) La possibilité de limiter ou d'écarter les revendications du cocontractant déçu410
  - 1. Les principes régissant la validité de ces clauses411
  - 2. La mise à l'épreuve de ces principes par la pratique412
  - Chapitre II - La responsabilité de l'expert et du commissaire-priseur à l'origine d'une erreur d'attribution417
  - Section I - Le schéma classique : l'action en responsabilité concomitante à une action en nullité424
  - §1 - Nature de la responsabilité de l'expert et du commissaire-priseur 424
  - A) Nature et étendue de la responsabilité du commissaire-priseur424
  - 1. Nature et étendue de la responsabilité du commissaire-priseur à l'égard du vendeur424
  - 2. Nature et étendue de la responsabilité du commissaire-priseur à l'égard de l'acheteur428
  - a) Le principe : la responsabilité délictuelle du commissaire-priseur à l'égard de l'acheteur 428
  - b) Exception 431
  - B) Nature et étendue de la responsabilité de l'expert433
  - 1. La responsabilité de l'expert à l'égard du vendeur434
  - 2. La responsabilité de l'expert à l'égard de l'acheteur435
  - §2 - Les conditions de la responsabilité 439
  - A) Fautes relatives à l'attribution des oeuvres d'art440
  - 1. Une attribution inexacte441
  - a) La présentation de l'oeuvre litigieuse 442
  - aa. La garantie d'authenticité442
  - bb. L'absence de garantie444
  - b) La véritable identité de l'oeuvre litigieuse 445
  - 2. Les fautes du commissaire-priseur446
  - a) Le commissaire-priseur s'en remet à un expert 448
  - aa. La faute du commissaire-priseur à l'égard du vendeur à l'occasion de l'expertise de l'oeuvre449
  - bb. La faute du commissaire-priseur à l'égard de l'acheteur à l'occasion de l'expertise de l'oeuvre451
  - cc. La bonne foi du commissaire-priseur454
  - dd. Le recours à une personne qualifiée455
  - b) Le rétablissement d'un rôle actif du commissaire-priseur lors de l'appréciation de l'authenticité 458
  - 3. Les fautes de l'expert461
  - a) La faute de l'expert lors de l'analyse d'une oeuvre 461
  - b) La faute de l'expert lors de la présentation de l'oeuvre 473
  - aa. La nécessité d'une présentation modérée474
  - bb. Les rectifications orales de l'expert lors de la vente477
  - B) Préjudice engendré par cette faute479
  - 1. Le préjudice subi par le vendeur479
  - a) À l'occasion de la vente 479
  - b) L'impossibilité d'estimation résultant d'une perte de l'objet 484
  - 2. Le préjudice subi par l'acheteur486
  - a) Préjudice subi par un acheteur non professionnel 486
  - b) Préjudice subi par un acheteur professionnel 490
  - §3 - Répartition effective de cette responsabilité entre l'expert et le commissaire-priseur 492
  - A) La solidarité instituée par les décrets de 1945 et 1956493
  - 1. L'obligation à la dette493
  - 2. Le recours en contribution495
  - B) L'absence de solidarité résultant du décret du 29 mars 1985498
  - C) Le rétablissement partiel puis total de la solidarité par les lois du 10 juillet 2000 et du 11 février 2004501
  - Section II - Le cas particulier de l'action en responsabilité exercée à titre principal504
  - §1 - L'action en responsabilité : une action indépendante de l'action en nullité 505
  - A) L'action du vendeur506
  - B) L'action en responsabilité des tiers contre les intermédiaires507
  - §2 - Le préjudice 509
  - §3 - Le recours du commissaire-priseur et/ou de l'expert condamnés contre le vendeur 513
  - Titre II - Les mesures préventives517
  - Chapitre I - La voie civile : l'obligation précontractuelle de renseignement519
  - Section I - L'obligation précontractuelle de renseignement du vendeur sur la prestation fournie522
  - §1 - L'élément matériel 522
  - §2 - L'élément moral 529
  - A) La connaissance du contenu de l'information ou l'obligation de s'informer pour informer529
  - 1. L'information portant sur une qualité substantielle530
  - 2. L'information fournie par un professionnel531
  - B) L'ignorance de l'information par le créancier de celle-ci533
  - 1. Le caractère légitime ou illégitime de l'ignorance534
  - a) Une ignorance répréhensible 534
  - aa. La qualité de professionnel de l'acheteur535
  - bb. La force de la présomption536
  - b) L'ignorance légitime de l'acheteur 538
  - aa. La confiance légitime fondée sur la qualité des parties538
  - bb. La confiance légitime fondée sur la fourniture spontanée de renseignements539
  - cc. La confiance légitime résultant du système des enchères540
  - 2. Sanction de la méconnaissance du devoir de s'informer de l'acheteur542
  - a) L'ignorance illégitime de l'information par l'acheteur en matière d'erreur sur la substance : l'erreur inexcusable 543
  - b) L'ignorance illégitime de l'information par l'acheteur en matière des garantie de vices cachés : le vice apparent 546
  - Section II - L'obligation précontractuelle de renseignement de l'acheteur ayant pour objet la prestation reçue548
  - §1 - Le devoir du vendeur de se renseigner par lui-même 549
  - §2 - L'obligation de l'acheteur de renseigner le vendeur sur sa propre prestation 550
  - §3 - Le régime spécifique de l'information dégagée par l'acquéreur 559
  - Chapitre II - La voie pénale : la répression des fraudes565
  - Section I - L'action en contrefaçon566
  - §1 - Conditions de l'action en contrefaçon 566
  - A) Les éléments constitutifs de l'action en contrefaçon566
  - 1. L'élément matériel568
  - a) La contrefaçon proprement dite 568
  - b) Le débit, l'importation et l'exportation d'ouvrages contrefaits 576
  - 2. L'élément intentionnel578
  - B) Les modalités d'exercice de l'action en contrefaçon581
  - 1. La qualité pour agir581
  - 2. La saisie-contrefaçon583
  - §2 - Les sanctions 586
  - Section II - La loi du 9 février 1895 sur « les fraudes en matière artistique »588
  - §1 - Présentation de la loi 589
  - A) L'action des faussaires589
  - B) L'action des marchands ou des commissionnaires590
  - §2 - Les modalités d'exercice de la loi 593
  - A) Les personnes habilitées à agir593
  - B) Les oeuvres visées par la loi de 1895595
  - §3 - Les sanctions 597
  - A) Des mesures difficiles à mettre en oeuvre598
  - B) Des mesures souvent inefficaces600
  - Section III - Les lois d'application générale sur les fraudes et falsifications602
  - §1 - La loi du 1^er août 1905 sur les fraudes et falsifications 602
  - A) Conditions d'application de la loi de 1905603
  - 1. L'élément matériel de l'infraction603
  - 2. L'élément moral de l'infraction607
  - B) Les sanctions608
  - C) La délégation législative de l'article L. 214-1 du Code de la consommation610
  - §2 - Textes réprimant la modification des signes servant à identifier une marchandise 612
  - A) La loi du 24 juin 1928 « relative à la protection des numéros et signes quelconques servant à identifier les marchandises »613
  - B) La loi du 28 juillet 1824 relative aux altérations ou suppositions de noms sur les produits fabriqués615
  - Conclusion621
  - Bibliographie627
  - Index641
  - Table des matières651
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre