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Terre, forêt et droit : actes des Journées internationales d'histoire du droit, Nancy, 12-15 juin 2002

Livre

Résumé

Les communications réunies dans cet ouvrage présentent dans le temps et l'espace, de l'Antiquité à nos jours et de l'Egypte à l'Angleterre, en passant par Rome, l'Espagne et les côtes de Hollande, des approches convergentes ou croisées sur le domaine des droits ruraux et forestiers.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2006
  • Notes
    • Notes bibliogr.
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (VI-484 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 2-86480-917-6
  • Indice
    • 340.9 Histoire du droit et des institutions
  • Quatrième de couverture
    • L'histoire du droit rural et du droit forestier constitue un domaine immense encore très mal connu malgré tous les efforts de ceux qui y consacrent leurs travaux. Si le particularisme est la norme dans l'Ancien Droit, ici plus qu'ailleurs les coutumes, usages et pratiques locales rythment et conditionnent le quotidien de la vie des campagnes. En ce domaine la Révolution estompe seulement cette apparente singularité. Selon ses principes et sa volonté, la norme générale applicable par tous devient alors la règle et le fondement de la liberté et de l'égalité, mais elle ne s'applique pas toujours sur l'ensemble du territoire national avec l'uniformité souhaitée tant par les Constituants que par les Conventionnels.

      Les communications ici réunies présentent, dans le temps et dans l'espace, de l'Antiquité à nos jours et de l'Égypte à l'Angleterre, en passant par Rome, l'Espagne et les côtes de Hollande, des approches convergentes ou croisées sur le vaste domaine des droits ruraux et forestiers. Des Gaulois au début du XXe siècle, ces dispositions constituent, dans la population occidentale en majorité rurale, une nécessité incontournable et une préoccupation vitale. Pour le paysan, la terre, les champs, les prés, les pâturages, les étangs et les forêts vivent dans une étroite osmose. La terre permet les cultures et une partie de l'élevage. La forêt procure le bois de chauffage, la matière première des outils et des engins de transport, mais surtout elle offre un complément indispensable au pâturage du bétail, gros et menu.

      L'importance de la protection du patrimoine foncier et l'incontournable nécessité d'une police rurale - au sens large du terme - explique pourquoi les détenteurs de la puissance publique s'y impliquent très tôt. Ils imposent leur arbitrage et leur justice pour assurer la paix des campagnes, mais ils veillent aussi à protéger leurs propres intérêts patrimoniaux.

      Les sources documentaires françaises témoignent aussi des multiples implications du pouvoir pour imposer une discipline économique et sociale capable d'assurer à tous une réponse satisfaisante à leurs besoins. La tâche fut longue, mais est-elle aujourd'hui achevée ? Tout l'ancien droit, et même celui du XIXe siècle, témoigne des efforts constants du législateur et de la justice pour établir un équilibre, souvent fort délicat ou très aléatoire, entre les droits individuels et les usages collectifs.

  • Tables des matières
    • Terre, forêt et droit
      Actes des journées internationales d'histoire du droit
      Nancy (12-15 juin 2002)
      Presses Universitaires de Nancy
      • Liste des auteursI
      • Christian Dugas de la Boissonny
      • Avant-proposIII
      • Schafick Allam
      • Archives foncière en Égypte ancienne1
      • Jean-Marie Augustin
      • La rédaction des usages ruraux dans le département de la Vienne sous le second empire19
      • Marie-Thérèse Allemand-Gay
      • La Caisse des domaines et des bois en Lorraine au XVIIIe siècle33
      • Madeleine Barbier
      • Intendance et forêts de Basse-Alsace51
      • Daniel Berni
      • L'action de l'administration forestière lorraine au XVIIIe siècle69
      • Claire Bouglé
      • "Veau, vache, cochon, couvée". Le Code rural et la Chambre criminelle de la Cour de Cassation : "de l'impossible Code rural au Code pénal ventriloque"89
      • Marie-Yvonne Crépin
      • Le partage des terres vaines et vagues en Bretagne : de la loi de 1792 à la loi de 1850105
      • Christian Dugas de la Boissonny
      • Mésus ruraux et délits forestiers dans le patrimoine foncier de la ville de Nancy (premier tiers du XVIIIe siècle)117
      • Sébastien Évrard
      • "Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l'échange contesté des bois de Soisy (1802-1841)131
      • Bénédicte Fortier
      • Les enjeux de la gestion des bois communaux dans la subdélégation de Nuits en Bourgogne. La tutelle du patrimoine forestier des communautés rurales à la veille de la Révolution181
      • Justo Garcia-Sanchez
      • Aspects du voisinage rural à Rome et en droit positif203
      • Dominique Gaurier
      • Le droit forestier en Angleterre : de ses fondations médiévales à son inadaptation croissante225
      • Philippe Godding
      • Des droits d'usage collectifs existent-ils encore en Belgique ?245
      • Gérard Guyon
      • De la chasse et des clercs au Moyen Âge255
      • Thierry Hamon
      • L'exploitation des terres agricoles en droit coutumier breton273
      • Stéphanie Heintz
      • Chronique de l'exercice des droits d'usage dans une illustre propriété : l'étang de Lindre319
      • Yvon Le Gall
      • Le statut de la terre en pays d'utopie333
      • Pierre Legal
      • Droit de propriété privée et contraintes d'utilité publique dans la première moitié du XIXe siècle. La plantation de la forêt littorale d'Olonne371
      • Marc Ortolani
      • Les contrats d'exploitation forestière des communautés du Comté de Nice au XVIIIe siècle415
      • Rosalía Rodríguez López, Victoria Rodríguez Ortíz
      • Le régime de la propriété de la terre dans Las Partidas443
      • Tammo Wallinga
      • Terre, droit français et droit néerlandais dans la province de Groningue (1492-1876)471
      • Table des matières483

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015 ;
    • Electre
  • Disponible - 340.9 TER

    Niveau 3 - Droit