Responsabilité civile et assurances : études offertes à Hubert Groutel

Mélanges. Groutel, Hubert

Résumé

Cet hommage rendu au professeur H. Groutel aborde les thèmes de la responsabilité civile et des assurances.

Éditeur(s)
- Litec
Date
- 2006
Notes
- Bibliogr. des oeuvres de H. Groutel p. XIV-XXXII
- Portrait en frontispice
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XXXII-484 p.-[1] f. de pl.) : 1 portr. ; 24 cm
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 2-7110-0789-8
Indice
- 345.8 Responsabilité civile
Tables des matières
- - Responsabilité civile et assurances
  - Hubert Groutel
  - Litec
  - Liste des auteurs IX
  - Biographie sommaire XIII
  - Avant-propos XXXIII
  - Maud Asselain, Droit des assurances de dommages : étapes marquantes de l'évolution récente1
  - Jean-Luc Aubert, L'aléa et l'assurance sur la vie13
  - Claude Belleau, Faute intentionnelle et acte criminel en droit québécois des assurances23
  - Claude J. Berr, Survol en rase-mottes du droit de l'assurance aérienne39
  - Jean Bigot, Les difficultés de la libre prestation de services en assurance51
  - Philippe Brun, Observations sommaires sur la faute du conducteur victime dans la loi du 5 juillet 198565
  - Marc Bruschi, L'élimination des clauses abusives dans le contrat d'assurance71
  - Philippe Conte, Le rôle de la causalité dans la loi du 5 juillet 198579
  - Guy Courtieu, Chronique d'une maltraitance93
  - Herman Cousy, « L'arroseur arrosé » ou quelques considérations sur la responsabilité civile des autorités de surveillance du secteur financier105
  - Philippe Delmas Saint-Hilaire, Nouvelle filiation et successions (après l'ordonnance du 4 juillet 2005)119
  - Georges Durry, La distinction de la condition de la garantie et de l'exclusion de risque (Une proposition de réforme pour trancher le noeud gordien)129
  - Marcel Fontaine, Pluralité d'assurances et assurances « cumulatives » : approches comparatives et problèmes récents145
  - Jean Hauser, Les qualifications opportunistes ou la vengeance de la logique !155
  - Sophie Hocquet-Berg, Les prédispositions de la victime169
  - Patrice Jourdain, À propos de l'assiette des recours des tiers payeurs189
  - Jérôme Kullmann, Le contrat d'assurance à l'épreuve du revirement de jurisprudence (ou le revirement de jurisprudence à l'épreuve du contrat d'assurance)203
  - Jean-Pierre Laborde, La notion de risque en droit des assurances et en droit de la sécurité sociale235
  - Fabrice Leduc, Déchéance pour déclaration tardive de sinistre et préjudice de l'assureur247
  - Patrick Maistre du Chambon, Brèves observations sur quelques aspects de l'avant-projet de recodification du droit de la responsabilité civile263
  - Luc Mayaux, L'assurance entre proportion et excès279
  - Lydia Morlet, La faute caractérisée dans le droit de la responsabilité civile291
  - Jean Pechinot, L'indemnisation du dommage corporel en équation ?321
  - Michel Périer, L'assureur et l'aversion aux risques329
  - Philippe Pierre, La valeur du contrat d'assurance sur la vie345
  - Stéphanie Porchy-Simon, La nécessaire réforme du droit du dommage corporel359
  - Christophe Radé, Faut-il reconnaître l'existence d'un principe général de responsabilité du fait d'autrui ?375
  - Jean Guirec Raffray, L'arrêt Leroux et ses suites391
  - Jacques-Henri Robert, Enseigner le droit en afrique401
  - Jean-Christophe Saint-Pau, La distinction des droits de la personnalité et de l'action en responsabilité civile405
  - Sandrine Sana-Chaille de Nere, Accident de la circulation, indemnisation des victimes et élément d'extranéité : mobilisation générale pour les techniques de droit international privé415
  - Philippe Simler, Petite histoire d'un revirement de jurisprudence : les intérêts moratoires relèvent-ils de la garantie financière ou de l'assurance de responsabilité ?429
  - Hadi Slim, Les procédures d'indemnisation amiable et la garantie d'accès au juge437
  - François Terré, L'être et l'avoir ? la personne et la chose459
  - Antoine Vialard, Contrat-type et clauses manuscrites - Petit voyage dans le passé comme démonstration de la relativité restreinte469
Origine de la notice:
- Electre