Ethnologie juridique / : autour de trois exercices

Auteur(s) :

Nicolau, Gilda (1959-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Trois exercices d'ethnologie juridique : une juridiction coutumière échevinale en Nouvelle-Calédonie, la juridiction des enfants et le dialogue social en droit du travail.

Autre(s) auteur(s)
- Pignarre, Geneviève (1949-....)
- Lafargue, Régis (1961-2016)
Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- 2007
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XVI-423 p.) : couv. ill. ; 24 cm
Collections
- Méthodes du droit
Sujet(s)
- Anthropologie juridique
ISBN
- 2-247-07146-5
Indice
- 340.8 Anthropologie juridique
Quatrième de couverture
- Entnologie Juridique
  L'ethologie juridique s'attache à la connaissance des processus de création juridique.
  Toutes les théories du droit s'accordent à reconnaître un dualisme entre, d'une part, un droit officiel, le Droit étatique, qui émane des institutions et, d'autre part, un droit endogène, officieux certes, mais vivant, alors même que sa légitimité comme Droit obéit à des critères définis unilatéralement par les instances étatiques.
  L'ethnologie qui invite au voyage, lointain ou proche, nous mène ici au coeur des sources du droit ; sources souterraines, hasardeuses, vivantes et, partant, vitales pour la démocratie.
  Pour y accéder, un travail de terrain est indispensable. Il permet d'observer le droit comme un mouvement de production culturelle permanent.
  Trois auteurs, à l'appui de champs différents (juridiction en Nouvelle-Calédonie, juridiction des mineurs, négociation collective) mettent en commun leurs descriptions de trois cadres du mouvement de procéduralisation du droit. L'observation de ces cadres révèle « le sens de l'altérité » des cultures juridiques en présence et souligne l'importance de veiller à leur harmonie.
  Le propos se destine non seulement aux juristes et aux ethnologues, mais aussi à tout citoyen s'interrogeant sur sa relation au monde.
Tables des matières
- - Ethnologie juridique
  - Autour de trois exercices
  - Gilda Nicolau
  - Geneviève Pignarre
  - Régis Lafargue
  - Dalloz
  - AvertissementV
  - AbréviationsXV
  - Propos introductif1
  - Première partie
    Présentation théorique des exercices
  - 1. Échanges et partages disciplinaires
  - Section 1. Naissance de l'ethnologie juridique15
  - ¤ 1 Le berceau : les colonisations17
  - ¤ 2 Les premiers questionnements18
  - Section 2. Alliances20
  - ¤ 1 Ethnologie et Droit21
  - A. La pratique des nominations 21
  - 1. Les pratiques21
  - 2. Les écoles23
  - B. La place de l'ethnologie juridique au sein des écoles du Droit 26
  - C. Métissages 28
  - 1. Apports mutuels29
  - 2. Anthropologie juridique et retour sur le Droit31
  - a. « Nature du droit » 31
  - b. Pluralisme normatif 32
  - ¤ 2 Les apports fondamentaux d'autres disciplines33
  - A. Histoire et anthropologie juridique 33
  - B. Sociologie du Droit 34
  - C. Sciences de l'information et de la communication 36
  - D. Philosophie, droit et herméneutique 37
  - E. Linguistique et théorie des actes de langage 38
  - Section 3. Horizons40
  - ¤ 1 Dans le « pré-carré » colonial40
  - ¤ 2 Émancipations épistémologiques42
  - A. La méthode et le fond 42
  - B. Paradigmes des exercices 45
  - 1. L'introduction de l'altérité au sein de la science du Droit45
  - 2. La dialogie entre les cultures juridiques48
  - 2. Méthodes
  - Section 1. L'expérience ethnographique57
  - ¤ 1 L'expérience de « terrain »59
  - A. Vivre 60
  - 1. Penser l'autre61
  - a. Préparation au voyage 61
  - b. Apprentissages du vivre ensemble 62
  - 2. Retour sur soi64
  - B. Concevoir (le projet de recherche) 66
  - 1. L'organisation du « regard » ethnographique66
  - 2. Les exigences scientifiques et éthiques69
  - a. Le travail de regarder 69
  - b. Les garde-fous 70
  - ¤ 2 L'expérience documentaire71
  - A. Théories réalistes de l'interprétation et ethnologie juridique 73
  - B. Interprétation et traduction 78
  - Section 2. La production écrite80
  - ¤ 1 La production d'un savoir81
  - A. Savoir sur l'homme ou philosophie appliquée ? 81
  - B. L'étude des savoir-faire juridiques 82
  - ¤ 2 Mise en forme83
  - A. Choix théoriques 84
  - 1. Science et discours juridique84
  - 2. Compréhension ou analyse ?86
  - B. Construction du récit 88
  - 1. Rassembler89
  - 2. Restituer90
  - ¤ 3 Journaux de terrain92
  - A. Juges de la coutume 92
  - 1. Premier contact et interrogations92
  - 2. Le temps des interrogations, et de la quête de réponses94
  - 3. Quelques repères pour un début de réflexion96
  - 4. Présentation des objectifs de l'exercice97
  - B. Juges des enfants 98
  - C. Le dialogue social dans sa loi 104
  - 3. Action
  - Section 1. Dialogue117
  - ¤ 1 Le non-Droit, autre du Droit121
  - A. La frontière entre Droit et non-Droit 122
  - 1. Le flou de la frontière122
  - 2. Ce qui n'est pas Le Droit128
  - a. L'infériorisation du non-Droit 129
  - b. Répartition des pouvoirs normatifs 131
  - B. Les passages 136
  - 1. Éloge du conflit de normes136
  - 2. Libre circulation138
  - a. Les essais récents de définition 139
  - b. Les théories à l'épreuve de la réalité de terrain 140
  - ¤ 2 Ubi societas ibi jus. Les autres ont-ils le droit ?145
  - A. L'altérité juridique 146
  - 1. Droits comparés147
  - 2. Impossible droit coutumier149
  - a. Le mauvais compromis vaut mieux qu'un bon jugement s'il permet de réduire au maximum les frustrations 150
  - b. L'inadéquation de la plainte 152
  - c. Donner du temps au temps pour parvenir au résultat attendu 153
  - B. Médiations culturelles 154
  - 1. La juridiction avec assesseurs coutumiers (de l'ordonnance du 15 octobre 1982)155
  - 2. La médiation interculturelle au tribunal des enfants de Paris et de Bobigny157
  - 3. Médiation juridique et dialogue social159
  - Section 2. Malencontre160
  - ¤ 1 Ethnocide, la part du Droit162
  - A. Essais de « définitions » de l'ethnocide 163
  - B. Ethnocide de l'autre intime 178
  - 1. L'identicide de la société ethnocidaire179
  - a. Contamination ethnocidaire 179
  - b. Être dans le conflit 182
  - 2. L'identicide au sein des exercices189
  - ¤ 2 Pluralisme et reconnaissance mutuelle, l'apport du Droit194
  - A. Un pluralisme « accordé » 195
  - 1. La négation des droits individuels exercés collectivement196
  - 2. Les adaptations198
  - B. La reconnaissance « mutualisée » 200
  - 1. Le principe de reconnaissance mutuelle201
  - 2. Les résistances de l'assimilation202
  - Section 3. Réflexivité204
  - ¤ 1 Ethnocides juridiques comparés205
  - A. Civil Law et Common law 206
  - 1. Le principe du devoir fiduciaire206
  - 2. Le cas à part de l'Australie dans le monde anglo-saxon207
  - 3. Droit issus des traités/principe de non discrimination209
  - B. Les droits fonciers indigènes 210
  - 1. La reconnaissance de droits collectifs210
  - 2. La confiscation des droits reconnus211
  - 3. La négation des droits originels213
  - ¤ 2 Retours sur le Droit215
  - A. Poids des mots, poids des faits 216
  - 1. Justice et vengeance217
  - 2. Droits fondamentaux ?219
  - B. L'effectivité du Droit 221
  - 1. La garantie des libertés au travers de la présomption d'innocence223
  - 2. L'ineffectivité liée à l'impossible équilibre entre droits contradictoires223
  - Seconde partie
    Trois exercices d'ethnologie juridique
  - 1. Juges de la coutume
  - Le défi d'une justice postcoloniale fondée sur une « science de la coutume » 233
  - Section 1. Le juge qui « saisit » la coutume : le juge et l'ethnologie, les deux visages de Thémis241
  - ¤ 1 La mission propre du juge : créer un droit jurisprudentiel d'inspiration coutumière242
  - A. Qu'est-ce que la coutume : rappel d'une définition classique 242
  - B. La coutume judiciaire en Nouvelle-Calédonie : un projet expérimental qui débouche sur une approche plus souple des catégories juridiques 244
  - ¤ 2 Prendre conscience de la force des mots et restituer leur vraie signification à des concepts dévoyés par le colonisateur249
  - A. Le chef, quels privilèges ? 249
  - B. Le « sujet » a-t-il des droits individuels ? 252
  - 1. L'individu n'est rien contre le clan : trois exemples255
  - Exemple 1 : droit des biens 255
  - Exemple 2 : droit des biens 256
  - Exemple 3 : l'obligation alimentaire 258
  - 2. L'individu n'est rien sans le clan260
  - 1^re illustration : les traductions du principe en droit positif 260
  - 2^e illustration : l'avis des clans comme condition de recevabilité de la requête en dissolution de l'union coutumière 261
  - 3^e illustration : l'enfant légitime 261
  - 4^e illustration : l'enfant né hors mariage 262
  - Section 2. Le juge saisi par le monde coutumier : au jeu des interactions et des réactions, Thémis démystifiée270
  - ¤ 1 Des acteurs qui s'ignorent de moins en moins271
  - ¤ 2 Des méthodes qui s'adaptent : une procédure civile qui s'acculture272
  - ¤ 3 Une expérience qui met en lumière deux conceptions de la justice276
  - Conclusion de l'exercice. Dire le droit coutumier néo-calédonien, un compromis ?
    Quelles perspectives ?278
  - 2. Juges des enfants
  - Section 1. Exercice288
  - ¤ 1 Entrée juridique de l'exercice290
  - A. L'arrêt rendu par la cour d'appel de Nouméa 290
  - B. L'avis de la Cour de cassation du 16 décembre 2005 292
  - ¤ 2 La saisine de la juridiction en assistance éducative294
  - A. Opportunité de la saisine en assistance éducative 294
  - 1. La dissociation des règles de procédure et des règles de fond296
  - 2. L'obligation d'appliquer la coutume297
  - 3. La responsabilité du juge des enfants302
  - B. Les critères de la saisine 302
  - 1. La saisine par le danger302
  - 2. L'éviction de la saisine coutumière304
  - ¤ 3 Le conflit d'institutions305
  - A. Le traitement de l'affaire par les institutions coutumières 305
  - B. Le traitement par la juridiction des mineurs 307
  - 1. Une juridiction au point d'intersection de deux logiques juridiques307
  - 2. Les audiences de cabinet310
  - 3. La spécialisation de la juridiction des mineurs311
  - C. Le traitement par la juridiction des mineurs entourée d'assesseurs coutumiers 313
  - 1. Sur le fond314
  - 2. Sur la procédure315
  - ¤ 4 Politique du choix316
  - A. Objectifs immédiats 318
  - 1. Le respect du Droit318
  - 2. Coutume et situation de crise319
  - B. Objectifs durables 320
  - 1. Les Droits de l'homme321
  - 2. La « Coutume de l'homme »322
  - Conclusion de l'exercice. L'aiguillon du dialogue ?323
  - Section 2. Ethnographie d'une mesure de médiation interculturelle en métropole324
  - 3. Le dialogue social dans sa loi
    Observation de la négociation de la convention collective des administrateurs, mandataires judiciaires343
  - Section 1. En arrière-plan du dialogue social : le cadre juridique349
  - ¤ 1 Le dialogue des acteurs351
  - A. La détermination des acteurs de la négociation collective 352
  - 1. Les négociateurs352
  - 2. Les conseils des parties355
  - 3. Le président de la commission mixte paritaire356
  - B. L'exigence majoritaire comme légitimité du dialogue social 357
  - 1. Une démocratie imitative358
  - 2. Manières de prendre en compte l'exigence majoritaire359
  - ¤ 2 La dialogie avec la loi étatique361
  - A. L'incitation à l'absence de dialogue 362
  - 1. Le silence au risque de la liberté362
  - 2. L'inaction : perte de la maîtrise de l'encadrement de la négociation365
  - B. Les risques d'un dialogue de sourds 367
  - 1. Quels sens donner à l'expression « dialogue social » dans la loi ?368
  - 2. Quel sort réserver au dialogue social dans la loi du 4 mai 2004 ?370
  - Section 2. Les apprentissages des négociateurs : du sujet de droit à l'acteur372
  - ¤ 1 Apprendre la mise en forme du dialogue social373
  - A. Manières d'apprendre 374
  - 1. Que peut-on entendre par « démocratie sociale » ?375
  - 2. L'élaboration négociée de la règle380
  - B. Les manières de faire 382
  - 1. Norme et processus382
  - 2. L'expression des règles endogènes du groupe384
  - ¤ 2 Apprendre la mise en scène du dialogue social388
  - A. L'organisation du cadre processuel 388
  - 1. Les habitudes389
  - a. Le lieu 389
  - b. Le temps 390
  - 2. Les stratégies mises en place par les négociateurs392
  - B. La « théâtralisation » des apprentissages 395
  - 1. L'espace de discussion395
  - 2. L'espace de relation399
  - Conclusion de l'exercice. Atouts et risques d'une conception dialogique du droit403
  - Annexes405
  - Extraits du Code du travail405
  - Article L. 132-2-2 405
  - Article L. 132-23 407
  - Conclusion générale
  - Index alphabétique415
Origine de la notice:
- Electre