Le droit de prêt dans le monde : droit d'auteur et politiques culturelles : [actes de la 7e Conférence internationale du droit de prêt public, Paris, 6-8 septembre 2007]

Auteur(s) : Conférence internationale du droit de prêt public 07 (2007). Paris

Résumé

Synthèse des réalités du droit de prêt dans le monde ; réflexion sur la diversité des réponses nationales en la matière ; présentation des mesures prises pour gérer les droits d'auteur à l'ère numérique. Rapports nationaux détaillant la situation propre à chaque pays (Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Canada, Croatie, etc.).

Contributeur(s)
- Société française des intérêts des auteurs de l'écrit
Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- 2008
Autre(s) forme(s) de titre
- Public lending right in the world : copyright and cultural policies
Notes
- SOFIA = Société française des intérêts des auteurs de l’écrit
- En appendice, choix de documents
- Mention parallèle de titre ou de responsabilité : Public lending right in the world : copyright and cultural policies
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (VIII-293 p.) ; 24 cm
Collections
- Thèmes et commentaires :
Sujet(s)
- Actes de congrès
- Droit d'auteur -- Droits de prêt au public
ISBN
- 978-2-247-07871-4
Indice
- 346.1 Droit de la propriété artistique et littéraire
Origine de la notice:
- BNF

Disponible - 346.1 DRO

Niveau 3 - Droit

Le droit saisi par la photographie

Edelman, Bernard (1938-2020)

La numérisation des oeuvres : aspects de droits d'auteur et de droits voisins

Nguyen Duc Long, Christine

Le sacre de l'auteur

Edelman, Bernard (1938-2020)

Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins

Lebois, Audrey

L'oeuvre d'art en droit d'auteur : forme et originalité des oeuvres d'art contemporaines

Walravens, Nadia

La guerre des copyrights

Pierrat, Emmanuel (1968-....)

L'authenticité des oeuvres d'art

Lequette-de Kervenoaël, Stéphanie (1970-....)

Droit d'auteur et liberté d'expression regards francophones, d'Europe et d'ailleurs

À qui appartient l'oeuvre d'art ?

Chaudenson, Françoise (1957-....)

Le droit de prêt dans le monde : droit d'auteur et politiques culturelles : [actes de la 7e Conférence internationale du droit de prêt public, Paris, 6-8 septembre 2007]

Conférence internationale du droit de prêt public 07 (2007). Paris

Le contrat d'auteur, outil d'anticipation pour l'équilibre des droits dans le temps

Khalvadjian, Boris (1979-....)

Quels droits pour les artistes du spectacle ? : [Colloque organisé par l'ERCIM, Équipe de recherche créations immaterielles et droit, les 6 et 7 juin 2007 à Montpellier]