Avis d'experts
L'émergence des risques (au travail)
Jean-Marie Mur
inrs, EDP
Préambule3
Les auteurs11
Introduction : Newton et l'expansion de l'univers... des risques (J.C. André)14
Chapitre 1. La notion de « risques professionnels »
Le système actuel et exemples19
1. La tragédie de l'amiante a-t-elle modifié le régime de reconnaissance des maladies professionnelles ? - Fondements historiques des perspectives d'évolution contemporaines (P.A. Rosental)19
1.1. Pertinence et nécessité d'une mise en perspective historique21
1.2. La difficile reconnaissance des maladies professionnelles : récurrences et structures24
1.2.1. Dynamiques de la lutte pour la reconnaissance : une saisie d'histoire longue24
1.2.2. La difficile publicisation des maladies professionnelles30
1.3. Les faiblesses du système français de reconnaissance des maladies professionnelles en perspective historique comparée34
Conclusion37
Bibliographie38
2. Exemples41
2.1. Pneumoconioses. L'exemple des Houillères du Nord-Pas-de Calais (1944-1990) (C. Amoudru)41
2.1.1. Le dossier45
2.1.2. Un autre regard53
2.1.3. Épilogue67
2.2. Des recettes pour empêcher un risque d'émerger : le cas de l'amiante (M. Héry)71
Introduction71
2.2.1. La mort de Nellie Kershaw et ses conséquences72
2.2.2. Une réglementation... et son application74
2.2.3. Un petit détour par la silicose avant d'en venir à l'asbestose77
2.2.4. De la silicose à l'amiantose (asbestose)79
2.2.5. La grève des mineurs80
2.2.6. La question du cancer81
2.2.7. Un retour dans l'hexagone82
2.2.8. Et si les lanceurs d'alerte les plus efficaces avaient été, en définitive, les compagnies d'assurance ?84
Conclusion : les suites de l'amiante : l'espoir ?86
Bibliographie87
2.3. Attention ! L'émergence d'un risque peut en cacher une autre : le cas des chloramines dans les piscines et dans l'industrie agro-alimentaire (M. Héry, F. Gérardin, N. Massin)88
2.3.1. Du concept à l'exemple88
2.3.2. Quelques signalements convergents qui conduisent à la décision de lancer une étude à propose de troubles irritatifs ressentis dans les atmosphères de piscines90
2.3.3. Quelques indications limitées sur la chimie du chlore dans les eaux de baignade91
2.3.4. La nécessité d'entreprendre des études spécifiques pour mieux comprendre et mieux objectiver les plaintes enregistrées94
2.3.5. De l'émergence des risques à la mise en place de solutions techniques96
2.3.6. Le nec plus ultra : faire émerger des risques en série98
2.3.7. Des risques au travail médiatisés de façon peu habituelle101
2.3.8. Faut-il interdire les piscines aux jeunes enfants ?103
2.3.9. Plus fort que le lanceur d'alerte : le traqueur en série de risques émergents104
2.3.10. La désinfection des matériels et des surfaces dans l'industrie agro-alimentaire107
Conclusion109
Bibliographie111
2.4. Les AT dans le BTP : un compromis collectif socialement invisible (J. Bellaguet)113
2.4.1. D'un manque vers une prise de conscience113
2.4.2. Les causes d'insécurité119
2.4.3. Pistes de réflexion131
Conclusion139
Chapitre 2. Risques professionnels : vers des limites du modèle141
1. Des risques émergents à l'émergence des risques (J.C. André)141
1.1. Le cadre traditionnel144
1.2. Le cadre d'évolution149
1.3. Et les risques émergents ?154
1.3.1. Les tendances lourdes154
1.3.2. Et les risques émergents ?155
1.4. Des risques émergents à l'émergence des risques156
1.5. La place du scientifique dans l'émergence des risques163
1.5.1. Alerte, conformité scientifique166
1.5.2. Invisibilités170
1.6. Et pour que « ça » émerge ?171
Une conclusion provisoire173
Bibliographie176
2. Quand tout semble aller de plus en plus mal... (F. Guérin)179
Introduction179
2.1. La montée de l'insécurité de l'emploi et du travail183
2.2. De l'insécurité à la flexicurité185
2.3. Le travail, une valeur forte, mais un sentiment d'insatisfaction187
2.4. Un contexte qui contribue à changer fondamentalement le fonctionnement des entreprises ainsi que le travail..., et le point de vue des travailleurs188
2.5. Des évolutions contradictoires, et le sentiment d'une plus grande pénibilité du travail189
2.6. Une intensification croissante192
2.7. Le travail change..., mais la population aussi193
2.8. Maîtriser le changement pour améliorer la situation des travailleurs et la performance des organisations195
Conclusion : l'émergence de nouveaux risques de nature organisationnelle implique un renouvellement de l'approche de la prévention197
Bibliographie198
3. Innovation, évolution technologique : quelles ruptures à l'horizon 2030 ? (P. Papon)200
Introduction200
3.1. Science et innovation technologique201
3.2. Possibilités et limites de la prospective de la science et de la technologie203
3.3. Rétrospective de la prospective : les leçons de l'histoire205
3.4. Les grands paradigmes du début du XXIe siècle208
3.5. Des ruptures sont-elles possibles avec de nouveaux paradigmes ?210
3.6. Des percées à la frontière de la science et de la technologie ? Quels risques ?218
Conclusion : ruptures scientifiques et technologies et société226
Bibliographie227
Chapitre 3. L'émergence des risques : de nouvelles attentes sociales ?229
1. Les entreprises socialement responsables, un paysage complexe (D. Atlan)229
En guise d'introduction : un peu d'histoire229
1.1. Milton Friedmann et la responsabilité sociale de l'entreprise230
1.2. Deux périodes de développement de la RSE231
1.3. Un enchevêtrement d'outils, d'acteurs et d'actions234
1.4. Comment se repérer dans ce paysage ?238
1.5. Des réalités relatives239
1.6. Une leçon tirée de l'aventure Enron240
1.7. Les entreprises, les investisseurs, les analystes financiers241
1.8. Les agences de notation243
1.9. Une étude plus ciblée245
Conclusion247
Bibliographie250
2. L'intervention de nouveaux « acteurs »251
2.1. Experts et militants : les nouveaux acteurs de la santé au travail (M. Goldberg)251
Avant propos : les limites de ce chapitre... et de son auteur251
2.1.1. Les nouveaux acteurs253
2.1.2. Les collectifs254
2.1.3. Les agences de l'État256
2.1.4. Les nouveaux acteurs ont-ils contribué à modifier le paysage de la santé au travail ?258
2.1.5. Les relations entre « nouveaux » acteurs et acteurs « traditionnels »259
2.1.6. Relations du DST avec l'État259
2.1.7. Relations du DST avec les partenaires sociaux260
2.1.8. Relations avec les collectifs261
Conclusion : la santé au travail, un système en devenir264
2. L'intervention de nouveaux acteurs265
2.2. Aspects juridiques de la protection du lanceur d'alerte (M.A. Hermitte)265
Introduction265
2.2.1. Le contexte politique et juridique de l'apparition du « lanceur d'alerte »266
Précaution, vigilances, alertes266
Une méfiance généralisée à l'égard des informations officielles268
Alertes et renouvellement des modes de fonctionnement de la démocratie274
2.2.2. La reventication d'un statut juridique pour le lanceur d'alerte278
Les difficulté du droit français279
L'apport du droit comparé282
Conclusion285
Bibliographie285
2.3. Le rôle des médias (S. Guérin)286
Introduction286
2.3.1. Effets des médias286
2.3.2. Rôles des médias dans l'émergence des risques289
Conclusion295
Bibliographie296
Chapitre 4. Conclusion : Peut-on proposer une méthodologie applicable à l'émergence des risques au travail ? (J.C. André)297
Introduction297
1. Les acteurs en présence298
1.1. L'entreprise298
1.2. Le salarié299
1.3. La validation des effets301
1.4. L'État301
2. La dynamique des liens entre acteurs302
2.1. Les crises - leurs natures303
2.2. Pour que les risques avérés émergent304
3. Mise à l'épreuve des faits : l'amiante307
3.1. Perte de confiance307
3.2. Connaissance du problème307
3.3. Analyse coût / bénéfice307
3.4. Fonctionnement en silo307
3.5. Tendances conservatrices307
3.6. Intérêt à l'inaction308
3.7. Le « socialement correct »308
Conclusion : que faire ?309
Bibliographie311