Histoire du droit privé : personnes et biens

Auteur(s) :

Renaut, Marie-Hélène (1952-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Mise au point synthétique sur l'histoire du droit privé, destinée aux révisions de dernière minute.

Éditeur(s)
- Ellipses
Date
- 2008
Notes
- Bibliogr. p. [164]-165. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (175 p.) ; 19 x 15 cm
Collections
- Mise au point
Sujet(s)
Lieu
- France -- Histoire
ISBN
- 978-2-7298-3728-0
Indice
- 340.9(07) Histoire du droit et des institutions. Manuels
Quatrième de couverture
- Ce manuel est destiné aux étudiants en droit de Licence et de Master (LMD) et aux candidats aux concours qui comportent une épreuve de culture générale historique et contemporaine.
  Cet ouvrage veut familiariser le lecteur avec les institutions de droit privé envisagées à la fois dans leur stabilité et leurs changements et tente d'apporter des réponses claires et simples à quelques questions fondamentales.
  
  Quelle est la part de l'influence du droit romain, des coutumes, du droit de l'Église et de l'ancien droit dans la formation du droit de la famille et du droit des biens ?
  
  En quoi le droit révolutionnaire a-t-il marqué une rupture radicale avec l'ancien droit familial, aussi bien dans les relations personnelles que dans les relations patrimoniales ?
  
  Quelle est l'ampleur des bouleversements apportés par la Révolution de 1789 dans le droit de propriété ?
  
  Jusqu'où et sur quels fondements les rédacteurs du Code civil ont-ils remis en cause le droit révolutionnaire de la famille ?
  
  Comment le Code civil protège-t-il le droit de propriété ?
  
  Comment le droit de la famille s'est-il adapté à la libéralisation des moeurs depuis la seconde moitié du XX^e siècle ?
  
  Qu'est devenu le droit de propriété au XX^e siècle ?
Tables des matières
- - Histoire du droit privé
  - Personnes et biens
  - Marie-Hélène Renaut
  - Ellipses
  - Introduction 3
  - Partie 1. Les racines romaines du droit privé 7
  - Chapitre 1. Famille et patrimoine à Rome 10
  - I. La famille10
  - 1. La famille agnatique, une famille juridique11
  - 2. La famille cognatique, une famille fondée sur la parenté par le sang13
  - 3. La famille du Bas Empire chrétien18
  - II. Les effets patrimoniaux du mariage22
  - 1. La dot22
  - 2. La donation ante nuptias et la donation propter nuptias23
  - 3. La capacité juridique de la femme et des enfants24
  - III. Le droit successoral25
  - 1. La dévolution de la succession ab intestat26
  - 2. La dévolution testamentaire30
  - Chapitre 2. Le pouvoir de l'homme sur les choses 35
  - I. La classification des biens35
  - 1. La classification des choses corporelles35
  - 2. La classification des droits39
  - II. Le pouvoir de droit sur les choses : la propriété41
  - 1. La propriété quiritaire41
  - 2. Acquisition et transfert de la propriété45
  - 3. Les droits réels sur la chose d'autrui51
  - III. Le pouvoir de fait sur les choses : la possession53
  - 1. La définition de la possession53
  - 2. La protection de la possession54
  - Partie 2. L'Ancien Droit privé français : 476-1789 57
  - Chapitre 3. Famille et patrimoine dans l'ancienne France 61
  - I. La famille61
  - 1. Les usages germaniques61
  - 2. La famille médiévale selon le droit canonique64
  - 3. La famille légitime, fondement de l'État royal70
  - II. Les rapports patrimoniaux entre époux77
  - 1. Le droit des gens mariés de l'époque franque à l'époque féodale78
  - 2. Les régimes matrimoniaux79
  - 3. Le douaire85
  - III. Les successions dans l'Ancien Droit français88
  - 1. La dévolution coutumière ab intestat89
  - 2. La dévolution testamentaire93
  - 3. Les limites à la liberté de disposer98
  - Chapitre 4. Le droit des biens dans l'ancienne France 101
  - I. Les différents types de biens101
  - 1. Meubles et immeubles102
  - 2. Bien nobles et biens roturiers ; propres et acquêts103
  - II. Le pouvoir de droit sur les choses, la propriété103
  - 1. Le concept de propriété dans l'Ancien Droit104
  - 2. L'acquisition de la propriété108
  - 3. Les droits réels sur la chose d'autrui114
  - III. Le pouvoir de fait sur les biens : la possession115
  - 1. L'acquisition de la saisine116
  - 2. La protection de la saisine117
  - Partie 3. Les personnes et les biens de 1789 à nos jours 119
  - Chapitre 5. Régimes matrimoniaux et successions dans la famille républicaine 122
  - I. La révolution du droit de la famille122
  - 1. La famille révolutionnaire123
  - 2. L'ordre familial selon le Code civil de 1804126
  - 3. La grande mutation de la famille après 1850131
  - II. Les régimes matrimoniaux140
  - 1. Le choix d'un régime matrimonial140
  - 2. La réforme des régimes matrimoniaux141
  - III. Le droit successoral143
  - 1. Les successions dans le droit intermédiaire143
  - 2. Le droit des successions dans le Code civil de 1804145
  - 3. L'évolution du droit successoral depuis 1804147
  - Chapitre 6. La propriété, un droit sacré 151
  - I. La naissance de la propriété individuelle moderne152
  - 1. Les caractères de la propriété selon le droit intermédiaire152
  - 2. Le transfert et la preuve de la propriété154
  - II. La propriété, clef de voûte du Code civil155
  - 1. Les différents biens155
  - 2. Les caractères du droit de propriété selon le Code civil158
  - III. La disparition des droits fondamentaux du propriétaire159
  - 1. Le droit de propriété, à nouveau un droit éclaté159
  - 2. La propriété, un droit sous contrôle social161
  - Bibliographie 164
  - Index des matières et des noms propres 166
  - Index des adages 171
Origine de la notice:
- Electre