Le plan local d'urbanisme

Résumé

Fait le point sur les prérogatives des services d'urbanisme dans l'ensemble des mairies. Aborde les collectivités publiques face à la SRU, aux PLU et aux POS. Présente les modalités techniques pour mettre en pratique ces politiques urbaines.

Contributeur(s)
- Gueguen, Valérie collaborateur
Éditeur(s)
- Berger-Levrault
Date
- DL 2009
Notes
- Glossaire, index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (783 p.) : couv. ill. ; 24 cm
Collections
- Les indispensables
Sujet(s)
- France
- Plans locaux d'urbanisme
Lieu
- France
Genre
- Fiction, Roman
ISBN
- 978-2-7013-1551-5
Indice
- 352.9 Droit de l'urbanisme et de la construction
Origine de la notice:
- BNF

Disponible - 352.9 HOC

Niveau 3 - Droit

Droit de la construction

Liet-Veaux, Georges (1920-2015)Thuillier, Andrée

Réussir sa demande de permis de construire

Fèvre, BriceChailloux, Jean-Marc

Le droit contentieux de la construction : jurisprudence judiciaire et administrative

Duflot, Alain

La ZAC : zone d'aménagement concertée : réalisation, financement, commercialisation, modèles : conventions privées, cahier des charges, convention de participation au financement

Demeure, SylvainRicard, MichelMartin, Jean-Yves (1939-....)

Le nouveau régime des autorisations d'urbanisme : permis de construire, d'aménager, de démolir, déclaration préalable, contentieux

Bernard, François-CharlesDurand, Patrick

Le permis de démolir : champ d'application, instruction du dossier, délivrance

Duval, MartineWeyer, Lyudmila

Le plan local d'urbanisme

Hocreitère, Patrick

L'ouvrage public

Petit, Jacques (1963-....)Éveillard, Gweltaz (1976-....)

Le droit du littoral et de la montagne

Coulombié, HenriLe Marchand, Claudine

Droit de l'urbanisme et protection du patrimoine : enjeux et pratiques

Planchet, Pascal

Les participations d'urbanisme en 180 questions

Duval, MartineWeyer, Lyudmila

Le certificat d'urbanisme en 60 questions

Pérignon, Sylvain (1943-....)

Pratique des travaux sur existants : construction existante : reconstruction : réforme des autorisations d'urbanisme

Durand, Patrick

Le permis de construire en 100 questions

Sevino, Aldo

Instruire les permis de construire

Renaudin, Frédéric (19..-....), avocat

Les certificats d'urbanisme

Boulisset, Philippe

Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme : mode d'emploi

Polizzi, Francis

Urbanisme commercial : réglementation du commerce de détail, équipements commerciaux, cinématographiques et hôteliers, créations, extensions, transferts

Létang, Pierre

Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme : guide de rédaction

Polizzi, Francis

Guide pratique du permis de construire

Barbillon, Jean-Yves

Le plan local d'urbanisme

Résumé

Sur le même thème