• Aide

Quels droits pour les artistes du spectacle ? : [Colloque organisé par l'ERCIM, Équipe de recherche créations immaterielles et droit, les 6 et 7 juin 2007 à Montpellier]

Livre

Résumé

Synthèse d'un colloque tenu à Montpellier en juin 2007 sur les difficultés de coexistence des statuts de l'artiste du spectacle (droit civil, droit voisin et droit d'auteur) tout en privilégiant l'approche de droit international et de droit comparé et en abordant les perspectives de la licence globale en Europe et du droit international privé.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2009
  • Notes
    • Notes bibliogr.
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (VI-137 p.) ; 24 x 17 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-247-07981-0
  • Indice
    • 346.1 Droit de la propriété artistique et littéraire
  • Quatrième de couverture
    • Les droits voisins (et plus précisément ici les droits des artistes du spectacle) sont souvent présentés comme le parent pauvre du droit de la propriété intellectuelle. Le présent ouvrage démontre, tout au contraire, leur grande richesse.

      La richesse est en effet perceptible dans les droits mobilisés : droit civil de l'image, droit du travail, droit d'auteur... À chaque fois, l'artiste se situe au «carrefour de droits» (première partie de l'ouvrage). La richesse se trouve également dans les espaces investis («L'artiste en droit international», deuxième partie). Elle est enfin dans l'actualité (troisième partie).

      Ce deuxième volume de la nouvelle série «La propriété intellectuelle autrement», s'efforce de présenter toutes ces questions de manière originale.


  • Tables des matières
      • Quels droits pour les artistes du spectacle ?

      • Dalloz

      • Introduction 1
      • par Jean-Michel Bruguière
      • professeur à l'Université de Saint-Étienne, directeur de l'Équipe de recherche créations immatérielles et droit (ERCIM) UMR 5815, pôle Propriété intellectuelle
      • Première partie. L'artiste au carrefour de droits
      • Première sous-partie. Le droit voisin et le droit civil de l'image
      • L'artiste et son image. «La guerre des droits voisins» 7
      • par Jean-Michel Bruguière
      • professeur à l'Université de Saint-Étienne, directeur de l'Équipe de recherche créations immatérielles et droit (ERCIM) UMR 5815, pôle Propriété intellectuelle
      • Deuxième sous-partie. Le droit voisin et le droit social
      • La qualité d'artiste, une qualité ambivalente 19
      • par Stéphane Pessina-Dassonville
      • maître de conférences en droit privé à la Faculté de droit de l'Université de Rouen
      • Troisième sous-partie. Le droit voisin et le droit d'auteur
      • Contrats d'artiste, droit exclusif et droit moral 49
      • par Patrick Tafforeau
      • professeur agrégé interne de droit privé à l'Université Nancy II, membre associé de l'ERCIM
      • Deuxième partie. L'artiste en droit international
      • Le statut de l'artiste, perspectives d'actualités. Perspectives canadiennes 65
      • par Jean-Arpad Français
      • membre du barreau du Québec
      • La protection internationale des artistes-interprètes ou exécutants 89
      • par Silke von Lewinski
      • chercheur à l'Institut pour la propriété intellectuelle, la concurrence et les impôts, Munich, professeur adjoint, Franklin Pierce Law Center, Concord, N.H., États-Unis
      • Troisième partie. L'artiste, perspectives d'actualité
      • Le statut de l'artiste-interprète en droit international privé. Questions d'actualité 103
      • par Tristan Azzi
      • professeur à l'Université Paris Descartes (Paris V)
      • L'avenir d'Internet : libre et payant ou gratuit et contrôlé 115
      • par Jean Vincent
      • avocat au barreau des Hauts-de-Seine
      • Le statut de l'artiste, l'action de l'Adami, perspectives d'actualité 127
      • par Isabelle Feldman
      • directeur des Affaires juridiques et internationales de l'Adami
      • En guise de conclusion 131
      • par Michel Vivant
      • professeur à Sciences Po Paris, fondateur de l'ERCIM

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 346.1 QUE

    Niveau 3 - Droit