Introduction historique au droit
Jean-Louis Thireau
ChampsUniversité
Flammarion
Introduction7
Première partie
Les origines antiques et médiévales du droit
Chapitre I. Naissance du droit public dans l'Antiquité gréco-romaine16
Section I. La cité, modèle d'État républicain18
Sous-section 1. Naissance du citoyen19
A. Conditions d'accès à la citoyenneté20
B. Droits et devoirs des citoyens21
C. La protection juridique des citoyens23
Sous-section 2. Le gouvernement de la cité25
A. Les assemblées populaires25
1. L'ecclesia athénienne26
2. Les comices romains27
B. Les magistrats29
1. Désignation des magistrats par le peuple30
2. Spécialisation des fonctions30
3. Collégialité des magistratures32
C. Les conseils32
Sous-section 3. Naissance de la science politique34
A. La nature du droit35
1. La loi positive35
2. Les normes juridiques supérieures37
B. L'étude des formes de gouvernement40
Section II. L'Empire romain, modèle d'État souverain44
Sous-section 1. L'Empire, héritier du droit républicain45
A. Façade républicaine du régime45
B. Réalité monarchique du régime47
1. Divinisation de l'empereur48
2. Formation du pouvoir législatif impérial48
3. Hérédité de la dignité impériale49
Sous-section 2. L'Empire romain, modèle d'État administratif51
A. Professionnalisation de l'administration impériale51
B. Centralisation et hiérarchisation de l'administration52
Chapitre II. Rome, patrie du droit privé55
Section I. L'ancien droit civil56
Sous-section 1. De la Coutume au droit écrit57
Sous-section 2. Laïcisation du jus civile60
Sous-section 3. L'archaïsme de l'ancien jus civile62
A. Le formalisme62
B. L'organisation patriarcale de la famille65
Section II. Le droit classique et la naissance de la science juridique66
Sous-section 1. L'oeuvre du préteur67
A. Le préteur, source du droit68
B. Modernité du droit prétorien71
Sous-section 2. L'oeuvre de la doctrine73
A. Formation de la doctrine juridique romaine74
B. L'élaboration scientifique du droit76
Section III. Étatisation et codification du droit dans l'Antiquité tardive81
Sous-section 1. Étatisation du droit81
A. La procédure extraordinaire82
B. La législation, source exclusive du droit83
Sous-section 2. Les codifications impériales88
A. Le Code théodosien89
B. Les compilations de Justinien90
1. Le Code90
2. Le Digeste91
3. Les Institutes93
4. Les Novelles93
Chapitre III. Enrichissement et transmission de l'héritage antique (Ve-XVe siècles)94
Section I. Les structures politiques et le droit public96
Sous-section 1. La royauté franque97
A. Les traditions germaniques98
B. Les traditions romaines et chrétiennes100
Sous-section 2. La féodalité105
A. Décomposition du pouvoir central106
B. L'ordre féodal108
1. L'autorité sur les manants108
2. Les liens féodo-vassaliques109
C. Royauté et féodalité112
Section II. Les sources du droit privé115
Sous-section 1. Prééminence du droit coutumier116
A. L'éclipse du droit romain117
B. Déclin de la législation120
1. Les lois nationales des Barbares120
2. Les capitulaires123
C. Le développement des coutumes124
1. Naissance des coutumes territoriales125
2. Origine et contenu des règles coutumières127
3. La connaissance et la preuve des coutumes132
Sous-section 2. La renaissance des droits savants134
A. Découverte des compilations de Justinien135
B. Le droit canonique140
1. Le Décret de Gratien140
2. Les décrétales pontificales141
3. L'influence du droit canonique142
C. Droits savants, droits locaux et pratiques juridiques145
1. La pénétration des droits savants dans la pratique145
2. L'influence réelle du droit romain146
3. Le jus commune et l'harmonisation doctrinale du pluralisme juridique149
Deuxième partie
La formation des systèmes juridiques modernes
Chapitre I. Genèse de l'État moderne154
Section I. La souveraineté de l'État155
Sous-section 1. Origine et développement du concept de souveraineté156
A. Les fondements romano-canoniques de la souveraineté156
B. Systématisation de la souveraineté161
C. Souveraineté et droit divin164
Sous-section 2. Les attributs de la souveraineté168
A. La justice170
1. La justice concédée171
2. La justice déléguée174
3. La justice retenue175
B. Le pouvoir de légiférer180
1. Formation du pouvoir royal de légiférer180
2. L'élaboration des lois royales184
Section II. La Constitution de l'État188
Sous-section 1. La dévolution de la Couronne de France191
A. L'exclusion des femmes et des descendants par les femmes192
B. L'indisponibilité de la Couronne de France195
C. Le principe de catholicité199
Sous-section 2. La continuité de l'État202
A. Continuité de la fonction royale202
B. Continuité des actes royaux205
C. Inaliénabilité du domaine de la Couronne207
Chapitre II. Naissance des droits privés nationaux212
Section I. Déclin des droits supra-nationaux213
Sous-section 1. Régression du droit canonique214
Sous-section 2. Les métamorphoses du droit romain219
A. La seconde renaissance du droit romain219
1. La réception du droit romain220
2. Renouveau des études romanistes223
B. Déclin du droit romain en France226
1. Rejet du droit romain comme du droit commun226
2. L'influence doctrinale du droit romain230
C. Le droit romain et le jusnaturalisme232
Section II. La naissance des droits nationaux239
Sous-section 1. La promotion du droit coutumier240
A. La rédaction des coutumes241
1. La procédure de rédaction242
2. Conséquences de la rédaction244
B. L'essor de la doctrine coutumière247
1. Les commentaires de coutumes247
2. La création du droit commun coutumier248
3. L'enseignement du droit français251
Sous-section 2. Les progrès de la législation royale253
A. Législation royale et droit privé253
B. Les ordonnances de codification258
1. Les grandes ordonnances de Louis XIV259
2. Les ordonnances du chancelier d'Aguesseau262
Sous-section 3. La jurisprudence des arrêts264
Chapitre III. Rationalisation et codification du droit (fin XVIIIe-XXe siècle)269
Section I. Les transformations révolutionnaires du droit270
Sous-section 1. Le règne de la loi271
A. Le légicentrisme révolutionnaire272
1. Suprématie du pouvoir législatif272
2. La toute-puissance de la loi274
B. L'échec des codifications révolutionnaires277
C. Survie des autres sources du droit281
Sous-section 2. Les fondements du droit nouveau285
A. Laïcisation du droit286
B. L'individualisme288
C. L'égalitarisme294
1. L'égalité civile et politique294
2. L'égalité successorale296
Section II. Codification et consolidation du droit300
Sous-section 1. Les codifications napoléoniennes301
A. L'élaboration des codes napoléoniens301
B. L'esprit des codes napoléoniens307
Sous-section 2. La codification hors de France317
A. Les codifications sous influence française317
B. Les codifications sans influence française319
Sous-section 3. Destin des droits codifiés322
A. Les codes et la doctrine322
B. Les codes et la jurisprudence328
C. Les codes à l'épreuve du temps331