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Introduction historique au droit

Résumé

Le droit est le produit d'une évolution, que cet ouvrage retrace depuis ses origines.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2009
  • Notes
    • Bibliogr. p. [364]-369. Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (386 p.) : couv. ill. en coul. ; 18 x 11 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-08-122899-3
  • Indice
    • 340.9(07) Histoire du droit et des institutions. Manuels
  • Quatrième de couverture
    • Introduction historique au droit

      Plongeant ses racines dans le passé, le droit n'est pas une construction abstraite qui s'identifierait à la seule volonté arbitraire d'un « législateur ». Il est le produit d'une évolution, que cet ouvrage retrace depuis ses origines : les civilisations grecque et latine, dont l'apport a été complété et transformé par le christianisme et le Moyen Âge (première partie). Sur ces fondements s'est construit le monde moderne et, ce faisant, le droit moderne : le droit public, avec les notions d'État, de souveraineté, de constitution ; le droit privé, avec des droits nationaux de plus en plus différenciés ; enfin, la codification qui, à partir de la fin du XVIIIe siècle, a permis de les systématiser et de les rationaliser (seconde partie).


  • Tables des matières
      • Introduction historique au droit

      • Jean-Louis Thireau

      • ChampsUniversité

      • Flammarion

      • Introduction7
      • Première partie
        Les origines antiques et médiévales du droit
      • Chapitre I. Naissance du droit public dans l'Antiquité gréco-romaine16
      • Section I. La cité, modèle d'État républicain18
      • Sous-section 1. Naissance du citoyen19
      • A. Conditions d'accès à la citoyenneté20
      • B. Droits et devoirs des citoyens21
      • C. La protection juridique des citoyens23
      • Sous-section 2. Le gouvernement de la cité25
      • A. Les assemblées populaires25
      • 1. L'ecclesia athénienne26
      • 2. Les comices romains27
      • B. Les magistrats29
      • 1. Désignation des magistrats par le peuple30
      • 2. Spécialisation des fonctions30
      • 3. Collégialité des magistratures32
      • C. Les conseils32
      • Sous-section 3. Naissance de la science politique34
      • A. La nature du droit35
      • 1. La loi positive35
      • 2. Les normes juridiques supérieures37
      • B. L'étude des formes de gouvernement40
      • Section II. L'Empire romain, modèle d'État souverain44
      • Sous-section 1. L'Empire, héritier du droit républicain45
      • A. Façade républicaine du régime45
      • B. Réalité monarchique du régime47
      • 1. Divinisation de l'empereur48
      • 2. Formation du pouvoir législatif impérial48
      • 3. Hérédité de la dignité impériale49
      • Sous-section 2. L'Empire romain, modèle d'État administratif51
      • A. Professionnalisation de l'administration impériale51
      • B. Centralisation et hiérarchisation de l'administration52
      • Chapitre II. Rome, patrie du droit privé55
      • Section I. L'ancien droit civil56
      • Sous-section 1. De la Coutume au droit écrit57
      • Sous-section 2. Laïcisation du jus civile60
      • Sous-section 3. L'archaïsme de l'ancien jus civile62
      • A. Le formalisme62
      • B. L'organisation patriarcale de la famille65
      • Section II. Le droit classique et la naissance de la science juridique66
      • Sous-section 1. L'oeuvre du préteur67
      • A. Le préteur, source du droit68
      • B. Modernité du droit prétorien71
      • Sous-section 2. L'oeuvre de la doctrine73
      • A. Formation de la doctrine juridique romaine74
      • B. L'élaboration scientifique du droit76
      • Section III. Étatisation et codification du droit dans l'Antiquité tardive81
      • Sous-section 1. Étatisation du droit81
      • A. La procédure extraordinaire82
      • B. La législation, source exclusive du droit83
      • Sous-section 2. Les codifications impériales88
      • A. Le Code théodosien89
      • B. Les compilations de Justinien90
      • 1. Le Code90
      • 2. Le Digeste91
      • 3. Les Institutes93
      • 4. Les Novelles93
      • Chapitre III. Enrichissement et transmission de l'héritage antique (Ve-XVe siècles)94
      • Section I. Les structures politiques et le droit public96
      • Sous-section 1. La royauté franque97
      • A. Les traditions germaniques98
      • B. Les traditions romaines et chrétiennes100
      • Sous-section 2. La féodalité105
      • A. Décomposition du pouvoir central106
      • B. L'ordre féodal108
      • 1. L'autorité sur les manants108
      • 2. Les liens féodo-vassaliques109
      • C. Royauté et féodalité112
      • Section II. Les sources du droit privé115
      • Sous-section 1. Prééminence du droit coutumier116
      • A. L'éclipse du droit romain117
      • B. Déclin de la législation120
      • 1. Les lois nationales des Barbares120
      • 2. Les capitulaires123
      • C. Le développement des coutumes124
      • 1. Naissance des coutumes territoriales125
      • 2. Origine et contenu des règles coutumières127
      • 3. La connaissance et la preuve des coutumes132
      • Sous-section 2. La renaissance des droits savants134
      • A. Découverte des compilations de Justinien135
      • B. Le droit canonique140
      • 1. Le Décret de Gratien140
      • 2. Les décrétales pontificales141
      • 3. L'influence du droit canonique142
      • C. Droits savants, droits locaux et pratiques juridiques145
      • 1. La pénétration des droits savants dans la pratique145
      • 2. L'influence réelle du droit romain146
      • 3. Le jus commune et l'harmonisation doctrinale du pluralisme juridique149
      • Deuxième partie
        La formation des systèmes juridiques modernes
      • Chapitre I. Genèse de l'État moderne154
      • Section I. La souveraineté de l'État155
      • Sous-section 1. Origine et développement du concept de souveraineté156
      • A. Les fondements romano-canoniques de la souveraineté156
      • B. Systématisation de la souveraineté161
      • C. Souveraineté et droit divin164
      • Sous-section 2. Les attributs de la souveraineté168
      • A. La justice170
      • 1. La justice concédée171
      • 2. La justice déléguée174
      • 3. La justice retenue175
      • B. Le pouvoir de légiférer180
      • 1. Formation du pouvoir royal de légiférer180
      • 2. L'élaboration des lois royales184
      • Section II. La Constitution de l'État188
      • Sous-section 1. La dévolution de la Couronne de France191
      • A. L'exclusion des femmes et des descendants par les femmes192
      • B. L'indisponibilité de la Couronne de France195
      • C. Le principe de catholicité199
      • Sous-section 2. La continuité de l'État202
      • A. Continuité de la fonction royale202
      • B. Continuité des actes royaux205
      • C. Inaliénabilité du domaine de la Couronne207
      • Chapitre II. Naissance des droits privés nationaux212
      • Section I. Déclin des droits supra-nationaux213
      • Sous-section 1. Régression du droit canonique214
      • Sous-section 2. Les métamorphoses du droit romain219
      • A. La seconde renaissance du droit romain219
      • 1. La réception du droit romain220
      • 2. Renouveau des études romanistes223
      • B. Déclin du droit romain en France226
      • 1. Rejet du droit romain comme du droit commun226
      • 2. L'influence doctrinale du droit romain230
      • C. Le droit romain et le jusnaturalisme232
      • Section II. La naissance des droits nationaux239
      • Sous-section 1. La promotion du droit coutumier240
      • A. La rédaction des coutumes241
      • 1. La procédure de rédaction242
      • 2. Conséquences de la rédaction244
      • B. L'essor de la doctrine coutumière247
      • 1. Les commentaires de coutumes247
      • 2. La création du droit commun coutumier248
      • 3. L'enseignement du droit français251
      • Sous-section 2. Les progrès de la législation royale253
      • A. Législation royale et droit privé253
      • B. Les ordonnances de codification258
      • 1. Les grandes ordonnances de Louis XIV259
      • 2. Les ordonnances du chancelier d'Aguesseau262
      • Sous-section 3. La jurisprudence des arrêts264
      • Chapitre III. Rationalisation et codification du droit (fin XVIIIe-XXe siècle)269
      • Section I. Les transformations révolutionnaires du droit270
      • Sous-section 1. Le règne de la loi271
      • A. Le légicentrisme révolutionnaire272
      • 1. Suprématie du pouvoir législatif272
      • 2. La toute-puissance de la loi274
      • B. L'échec des codifications révolutionnaires277
      • C. Survie des autres sources du droit281
      • Sous-section 2. Les fondements du droit nouveau285
      • A. Laïcisation du droit286
      • B. L'individualisme288
      • C. L'égalitarisme294
      • 1. L'égalité civile et politique294
      • 2. L'égalité successorale296
      • Section II. Codification et consolidation du droit300
      • Sous-section 1. Les codifications napoléoniennes301
      • A. L'élaboration des codes napoléoniens301
      • B. L'esprit des codes napoléoniens307
      • Sous-section 2. La codification hors de France317
      • A. Les codifications sous influence française317
      • B. Les codifications sans influence française319
      • Sous-section 3. Destin des droits codifiés322
      • A. Les codes et la doctrine322
      • B. Les codes et la jurisprudence328
      • C. Les codes à l'épreuve du temps331

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 340.9(07) THI

    Niveau 3 - Droit