Le renouveau de la doctrine Française
Les grands auteurs de la pensée juridique au tournant du XXe siècle
Nader Hakim et Fabrice Melleray
Dalloz
La Belle Époque de la pensée juridique française1
¤ 1 Pourquoi cette période ?2
A. Un moment politique
2
B. Un moment doctrinal
4
¤ 2 Pourquoi ces auteurs ?6
A. En droit privé
6
B. En droit public
9
Droit privé
La pensée juridique de Henri Capitant
Le progrès par « l'accroissement de la vie individuelle et l'accroissement de la vie sociale »15
¤ 1 Une relative modernité dans la conception du droit21
A. Une forme de classicisme : l'attachement au droit écrit (la loi comme source techniquement supérieure du droit)
22
B. Une touche de modernité : l'épanouissement du point de vue dogmatique (ou la mise en ordre doctrinale de l'« organisme juridique »)
25
C. ... Tempéré par le point de vue réaliste (ou comment tenir compte de la complexité de la vie sociale)
28
1. Le point de vue réaliste et la promotion de la coutume28
2. Le point de vue réaliste et la prise en compte de la jurisprudence29
3. Le point de vue réaliste et le rejet du formalisme en doctrine33
¤ 2 La socialisation limitée des droits subjectifs37
A. La dimension sociale des droits de la famille et des biens
38
1. Le monde des personnes38
2. Le droit familial : un progressisme relatif40
3. Le monde des biens et de la propriété42
B. La prédominance du point de vue individuel dans le domaine des actes juridiques
45
1. Une conception libérale46
2. ... qui ne reste cependant pas insensible au point de vue social55
C. Une théorie de la responsabilité fondée sur la liberté et l'imputabilité
59
¤ Conclusion65
François Gény et le législateur69
¤ 1 Le législateur démystifié76
A. L'ouverture des sources
77
1. La déconstruction du légicentrisme77
2. La reconstruction d'un pluralisme78
B. Le verrouillage des méthodes d'interprétation
79
1. Le discours de la méthode80
2. La pratique de la méthode83
¤ 2 Le législateur discipliné86
A. Le juge
86
1. Le juge surveillé86
2. Le juge surveillant88
B. La constitution
92
1. La constitution comme fondement de l'action du juge92
2. La constitution comme frontière de l'action du juge93
Henri Lévy-Ullmann (1870-1947)
Classicisme et singularités95
¤ 1 La carrière contrastée d'un professeur juif et radical-socialiste96
¤ 2 Le premier spécialiste du droit anglais dans l'Université française102
¤ 3 À la recherche d'une méthodologie, un pédagogue plus qu'un théoricien112
La science de la question sociale de Paul Pic ou les malheurs de l'hétérodoxie dans les Facultés de droit123
¤ 1 Une démarche scientifique éclectique131
¤ 2 Une « politique civile »143
¤ 3 La contre-épreuve du commentaire de la charte du travail151
Edmond-Eugène Thaller (1851-1918) et les annales de droit commercial159
¤ 1 Fondation164
A. Une méthode scientifique
165
B. Une science du droit comparé
171
C. Une absence de théorisation des sources du droit
175
¤ 2 Direction178
A. Lier droit civil et droit commercial
179
B. Explorer les institutions du droit commercial
182
C. Observer les voies nouvelles du droit industriel
187
¤ Annexe 1 : Liste des ouvrages publiés par E. thaller193
¤ Annexe 2 : Liste des articles publiés par E. thaller dans les annales de droit commercial (1886-1914)194
Droit public
Henry Berthélemy ou la tradition du libéral-étatisme199
¤ 1 La carrière199
A. Le Lyonnais
199
B. Le Parisien
200
¤ 2 L'oeuvre en ses soubassements théoriques203
A. État, administration et droit administratif
203
B. Séparation des pouvoirs, séparation des autorités et raison d'être de la justice administrative
210
Léon Duguit
L'État détrôné215
¤ 1 La solidarité au fondement du droit222
A. Duguit et Durkheim
222
B. Solidarité par similitudes et solidarité par division du travail social
226
C. Norme sociale et norme juridique
227
D. Droit objectif et loi positive
230
E. Règles normatives et règles constructives
235
F. Droit subjectif et fonction sociale
236
G. Solidarité et fondement du droit international
238
¤ 2 Le service public au coeur de la théorie de l'État239
A. Itinéraire du concept juridique de service public
240
B. Apparition tardive de la notion de service public chez Duguit
243
C. Définition de la notion de service public
244
D. Service public et obligations des gouvernants
245
E. État et libertés publiques
247
F. Service public et légitimation des gouvernants
250
G. Service public et définition du droit administratif
251
¤ 3 L'objectivisme au centre de la technique juridique252
A. Situations juridiques objectives et subjectives
253
B. Acte-règle, acte-condition et acte subjectif
256
C. Fonctions législative, administrative et juridictionnelle
257
D. Le dépassement de la technique duguiste ?
259
¤ Conclusion262
La méthode juridique selon Adhémar Esmein263
¤ 1 La fidélité à la méthode dogmatique266
¤ 2 La conciliation entre la méthode dogmatique et la méthode historique273
Maurice Hauriou, constitutionnaliste 1856-1929281
¤ 1 Les fondements de l'État287
A. Une théorie politique de l'État
288
1. L'État, une institution politique qui se parfait par le droit289
2. La puissance de l'État naturellement limitée291
B. Une théorie de l'État de justice
293
¤ 2 Les organes de l'État298
A. Un régime parlementaire modéré
299
1. Un parlementarisme dominé par l'exécutif300
2. Un parlementarisme corrigé par le pouvoir du peuple302
B. Un régime sous la tutelle du juge
303
Léon Michoud307
¤ 1 Varia310
¤ 2 Le droit administratif312
¤ 3 La personnalité morale322