Conduire l'audit des partenaires
Guide à l'usage des collectivités
Arafat Benamer
Territorial
Introduction7
Partie 1
La construction du contrôle externe
I ¤ Le cadre réglementaire et les risques
11
A - Les références législatives et réglementaires11
1. L'intérêt du contrôle11
2. Les textes de référence pour la mise en oeuvre du contrôle13
B - Les différentes formes de risques16
1. Déceler les situations à risque16
2. Agir de manière préventive21
II ¤ La détermination du champ du contrôle externe
23
A - Le champ de l'audit23
1. La distinction des organismes : stratégiques et périphériques23
2. Les modes de gouvernance25
B - La proposition et la validation du champ de l'audit26
1. Le rôle et la place des élus et de la direction générale26
2. Le rôle et la place des directions gestionnaires28
III ¤ La définition du plan de charge
31
A - La proposition du plan de charge31
1. Le positionnement du contrôle externe31
2. La proposition du plan de charge31
B - La planification du plan de charge32
1. Les outils32
2. Les moyens consacrés à la réalisation du plan de charge34
IV ¤ Les formes de contrôle
35
A - L'analyse financière : portée et limites35
1. L'analyse financière comme un préalable au contrôle35
2. Les limites de l'analyse financière42
B - L'audit44
1. Définition44
2. L'acceptation de l'audit comme un outil et non une fin44
Partie 2
La méthodologie de l'audit
I ¤ Le cahier des charges
51
A - Le contenu51
1. La nécessité du cahier des charges51
2. Le contenu du cahier des charges51
B - Les modalités de validation54
1. Le jeu des acteurs54
2. La méthodologie définie55
II ¤ La préparation de l'audit
58
A - La réunion d'ouverture58
1. Une présentation formelle mais indispensable58
2. La composition des membres de la réunion d'ouverture59
B - La collecte d'informations (la check list)60
1. La liste des documents à établir60
2. L'analyse des documents existants63
III ¤ Les entretiens sur place : techniques de questionnement
65
A - La préparation des entretiens65
1. Le guide du questionnaire d'entretien65
2. La répartition des rôles : questionnement et prises de notes74
B - Les entretiens75
1. Les profils des audités75
2. Les qualités de l'auditeur76
IV ¤ L'exploitation des entretiens
79
A - L'exploitation des entretiens79
1. L'exploitation des entretiens sous une approche qualitative79
2. L'exploitation des entretiens sous une approche quantitative80
B - Les points de vigilance81
1. La communication informelle81
2. Les évaluations post-entretiens81
Partie 3
La communication du rapport et le plan d'actions
I ¤ La communication écrite et orale du rapport
85
A - La communication écrite85
1. Avantages et inconvénients du rapport exhaustif85
2. Le rapport synthétique86
B - La réunion de clôture87
1. La présentation87
2. Les risques inhérents à un exercice difficile88
II ¤ Le débat contradictoire
90
A - La fonction du débat contradictoire90
1. La volonté d'aboutir à un diagnostic partagé90
2. Les modalités d'organisation du débat90
B - La rédaction du rapport définitif90
1. La forme du rapport90
2. Les modalités de diffusion90
III ¤ Le plan d'actions
92
A - Les conditions de mise en oeuvre du plan d'actions92
1. La présentation du rapport définitif devant l'exécutif ou le commanditaire92
2. L'élaboration des prémices du plan d'actions95
B - L'élaboration du plan d'actions96
1. Les acteurs96
2. Les supports de rédaction du plan d'actions96
IV ¤ L'évaluation des auditeurs
98
A - L'évaluation des auditeurs98
1. L'analyse des grilles de réponses des audités98
2. L'analyse des grilles de réponses des auditeurs99
B - Les points de difficulté récurrents101
1. L'acceptation sociale de l'audit101
2. La mise en oeuvre du plan d'actions101
Conclusion102
Annexes
Annexe I - Fiche outil : la lecture du bilan105
Annexe II - Fiche outil : la lecture du compte de résultat107
Annexe III - Fiche outil : Redressement et liquidation109
Annexe IV - Fiche outil : la fiscalité111
Annexe V - Audit Syndicat mixte113
Annexe VI - Fiche outil : le plan comptable des associations122
Annexe VII - Lexique133
Annexe VIII - Bibliographie et liens utiles137