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Livre

Histoire constitutionnelle française. Tome 1 : De la prise de la Bastille à Waterloo

Résumé

L'histoire constitutionnelle de la France établie en deux parties : la période révolutionnaire (1789-1799) et l'Empereur de la République (1799-1815).


  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2010
  • Notes
    • Bibliogr. p. 515-520. Webliogr. p. 520-521. Index
    • Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (VIII-999 p.) ; 20 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Epoque
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-275-03157-6
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • L'histoire constitutionnelle n'est pas seulement le récit et l'analyse d'événements du passé. Elle est le miroir dans lequel se reflète notre actualité immédiate, la clé qui nous permet de comprendre et d'expliquer les problèmes qui se posent à chaque époque, le fil qui nous permet de suivre le cours, parfois tumultueux, des débats d'aujourd'hui. Or, aucune période de notre histoire n'est plus riche de sens que celle qui a commencé à la prise de la Bastille, le 14 juillet 1789, pour se terminer par la défaite de Waterloo, le 18 juin 1815.

      En un quart de siècle, en effet, la France ne connaît pas moins de six Constitutions, dont aucune n'avait prévu les péripéties, les drames et les crises, auxquels elle se trouva confrontée. Des derniers soubresauts de la Monarchie autoritaire aux implications juridiques du retour de l'Île d'Elbe, en passant par la prise de conscience que « l'égalité absolue est une chimère », c'est une description rigoureuse et vivante que propose cet ouvrage.

      Il est accompagné d'un « index historique » de plus de cent pages, qui retrace les principaux épisodes de la carrière politique mouvementée de beaucoup d'acteurs - ou héros - de la période, dont certains servirent successivement le souverain absolu de l'Ancien Régime, le triumvirat de l'époque de la Terreur, le Premier Consul devenu Empereur de la République qui épousera la fille des Césars de droit divin, la Monarchie restaurée et Napoléon remonté sur son trône « sans verser une goutte de sang ».

      Hommes d'État, savants égarés en politique, « girouettes » attentives au vent de chaque saison, tels nous apparaissent tous ceux qui, d'une manière ou d'une autre, auront la charge et l'honneur de gouverner notre pays au long de cette période de vingt-cinq ans. Mieux les connaître - ou les découvrir - enrichira la culture juridique de l'étudiant, répondra aux attentes de ceux qui aiment l'histoire, nourrira la réflexion des candidats aux grands concours.


  • Tables des matières
      • Histoire constitutionnelle française

      • De la prise de la bastille à Waterloo

      • Avant-proposVII
      • Introduction : La Constitution de l'Ancien Régime : les lois fondamentales du Royaume et le pouvoir des Parlements1
      • § 1. La masculinité2
      • § 2. La primogéniture7
      • § 3. La catholicité13
      • § 4. La légitimité16
      • § 5. Le rôle des Parlements22
      • Première partie
        La période révolutionnaire
      • Chapitre 1 : La constitution du 3 septembre 179131
      • Section 1 : Les derniers soubresauts de la monarchie autoritaire 31
      • § 1. « Voilà bien des années que je n'ai pas eu un instant de bonheur ! »31
      • § 2. « Sire, c'est une révolution ! »34
      • § 3. Le « Restaurateur de la Liberté française »42
      • § 4. Monsieur Veto44
      • § 5. « Nous les avons enterrés vifs »48
      • § 6. « La hantise de nouvelles journées révolutionnaires »50
      • Section 2 : La marche inexorable vers l'abaissement du Roi 53
      • § 1. La grande trahison du comte de Mirabeau53
      • § 2. « J'aimerais mieux être roi de Metz que de demeurer roi de France... »55
      • § 3. L'inviolable captif59
      • Section 3 : L'analyse de la nouvelle Constitution 64
      • § 1. Un suffrage très restreint65
      • A. Le droit de vote réservé aux plus riches65
      • B. L'élection des représentants au suffrage indirect69
      • § 2. Le pouvoir exécutif confié à un monarque héréditaire70
      • A. Le statut du roi71
      • B. Les pouvoirs du roi77
      • C. Le problème du droit de grâce78
      • § 3. Le pouvoir législatif confié à une Assemblée permanente80
      • A. Le statut du Corps législatif80
      • B. Les pouvoirs du Corps législatif82
      • C. Le rôle mal défini des ministres84
      • § 4. L'indépendance absolue du pouvoir judiciaire85
      • A. L'élection des juges et le recours à l'arbitrage86
      • B. Les principes fondamentaux de la procédure pénale87
      • Section 4 : L'impuissance pathétique d'un Roi tourmenté 91
      • § 1. L'impossible entente entre Louis XVI et l'Assemblée législative : du 4 septembre 1791 au 25 avril 179291
      • § 2. L'effondrement d'une royauté millénaire : du 25 avril au 10 août 1792100
      • Chapitre 2 : La constitution du 24 juin 1793115
      • Section 1 : La République sans texte 115
      • § 1. « Nous ne pouvons gouverner qu'en faisant peur »115
      • § 2. « Une Assemblée de bourgeois libéraux »121
      • § 3. La République proclamée par le biais du calendrier123
      • Section 2 : La République sans Constitution 125
      • § 1. « La France est une République indivisible »125
      • § 2. Le roi est-il jugeable ?127
      • § 3. « Je ne me reproche aucun des crimes avancés contre moi »133
      • § 4. Une condamnation prononcée à une voix de majorité140
      • § 5. « Quelle sera la nature du gouvernement de la République ? »153
      • A. Le projet Girondin. « Il a fallu du courage pour le lire jusqu'au bout »153
      • B. « La liberté ne doit pas être dans un livre »158
      • C. « Il faut arrêter tous les suspects »161
      • Section 3 : La Constitution sans République 162
      • § 1. Une constitution mort-née162
      • A. Un texte quasiment bâclé162
      • B. « Le but de la Société est le bonheur commun »166
      • C. « La République française est une et indivisible »168
      • D. Le suffrage universel, mais le vote « à haute voix »170
      • E. « Chaque député appartient à la nation entière »172
      • F. La distinction de la loi et du décret174
      • G. Un Conseil exécutif plus nombreux que les premiers gouvernements de la République177
      • H. « La qualification de ministre a l'influence malfaisante de tout corrompre »182
      • § 2. « Le gouvernement sera révolutionnaire jusqu'à la paix »184
      • A. La dictature de la Convention184
      • B. La dictature du Comité de salut public186
      • C. La dictature de Robespierre189
      • D. La fête de l'Être Suprême et la loi de Prairial198
      • E. Le Neuf-Thermidor206
      • Chapitre 3 : La constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795)216
      • Section 1 : « La Révolution est faite ; elle a eu ses taches » 216
      • § 1. « L'homme de bien ignore quelle route il doit suivre »216
      • § 2. « Le gage de la fusion des opinions sages et des esprits pratiques »221
      • § 3. « Du pain, la Constitution et la liberté »226
      • § 4. La mise en accusation des Crétois229
      • Section 2 : Les dernières journées insurrectionnelles avant 1830 230
      • Section 3 : « Nous devons être gouvernés par les meilleurs » 234
      • § 1. « L'égalité absolue est une chimère »234
      • § 2. Le décret des Deux Tiers236
      • § 3. Le Général Vendémiaire239
      • Section 4 : La plus longue Constitution 241
      • § 1. « Budget des droits » et « Budget des devoirs »242
      • § 2. La méfiance à l'égard du suffrage universel245
      • § 3. Le premier Parlement bicaméral de l'histoire constitutionnelle française250
      • § 4. Les repêchés254
      • § 5. Les cinq Sires255
      • Section 5 : L'instabilité chronique d'une démocratie sans le peuple 265
      • § 1. La Haute Cour de justice et la conspiration de Babeuf265
      • § 2. La hantise d'une restauration monarchique et le coup d'État du 18 fructidor274
      • § 3. « Il ne faut pas attendre les prochaines élections »281
      • § 4. « Il faudrait les renverser et me faire roi ; le temps n'est pas venu »288
      • § 5. Le scandale des élections de l'An VI292
      • A. La loi du 12 pluviôse An VI292
      • B. Les Commissaires aux chemins deviennent Commissaires aux élections294
      • C. Le royalisme à bonnet rouge et les scissions296
      • D. Le coup d'État du 22 floréal An VI (11 mai 1798)297
      • Section 6 : La disparition de toute éthique républicaine 300
      • § 1. Les cinq Sires « nagent dans l'illégalité »300
      • § 2. « La source de tous nos maux était dans les vices de la Constitution »303
      • A. « Il suffit à un candidat d'être proposé par un directeur pour ne pas être élu »303
      • B. « Le Directoire ne pouvait survivre qu'à coups d'amputations »305
      • Deuxième partie
        L'empereur de la république
      • Chapitre 1 : La constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799)317
      • Section 1 : « Foutez-moi tout ce monde-là dehors ! » 317
      • § 1. « La chose est aux trois quarts faite »317
      • § 2. « Je jure que la représentation nationale sera maintenue »320
      • § 3. « Bonaparte ne retrouve plus ses paroles »323
      • § 4. « Une ère nouvelle commence »330
      • Section 2 : « Je ne veux pas être un cochon à l'engrais » 334
      • § 1. « Le temps des rois fainéants est passé »334
      • § 2. « Il faut qu'une Constitution soit courte et obscure »341
      • Section 3 : « Qu'y a-t-il dans la Constitution ? - Il y a Bonaparte » 344
      • § 1. Le principe du suffrage universel est respecté, mais le peuple n'élit personne344
      • A. L'universalité du suffrage345
      • B. La limitation des effets du suffrage345
      • § 2. L'importance théorique du Sénat conservateur346
      • A. Les pouvoirs du Sénat conservateur346
      • B. La nomination des Sénateurs349
      • C. Les Assemblées législatives prévues par la Constitution de l'An VIII350
      • § 3. « Il fallait déguiser la magistrature unique d'un président »354
      • A. Les règles adoptées pour la nomination du gouvernement355
      • B. La toute-puissance du Premier Consul356
      • C. Les fonctions symboliques des deux autres Consuls : « Ils préfèrent les honneurs au pouvoir »356
      • D. Le rôle du Conseil d'État358
      • E. Le vote de la Constitution de l'An VIII360
      • Section 4 : La mise en place de la Constitution de l'An VIII 361
      • § 1. La désignation des Consuls362
      • § 2. La désignation des membres des Assemblées législatives365
      • A. Le Tribunat366
      • B. Le Corps législatif367
      • C. Le Conseil d'État368
      • § 3. La mise en place des institutions370
      • A. Les nouveaux lieux de pouvoir370
      • B. L'heure du Tribunat373
      • Chapitre 2 : La constitution du 16 thermidor an X (4 août 1802)382
      • Section 1 : « Une ténébreuse affaire » 382
      • § 1. « Il a l'armée. Nous aurons le peuple ! »382
      • § 2. « Il travaille et il décide »384
      • § 3. « Je ne connaissais pas assez de monde »386
      • § 4. « Comment rédiger un code tout entier dans de pareilles conditions ? »390
      • Section 2 : Le senatus-consulte du 8 mars 1802 et l'épuration du Tribunat 391
      • Section 3 : « Tant que je vivrai, la France aura la paix » 396
      • § 1. « J'espère que dans votre vote, vous serez unanimes »396
      • § 2. « Je fais ma police moi-même »400
      • § 3. « On n'a pas respecté le testament de Louis XIV »411
      • § 4. « Aucune Constitution n'est restée telle qu'elle a été faite »415
      • § 5. Le Sénat révise la Constitution sans en avoir le droit418
      • A. La fin des listes de notabilités419
      • B. La nouvelle organisation du pouvoir exécutif421
      • C. L'irrésistible ascension du Sénat426
      • D. Le renforcement des pouvoirs du Premier Consul430
      • E. Le maintien du Corps législatif433
      • F. Le nouveau régime du Tribunat434
      • G. Les « conseillers d'État » font l'objet d'un Titre particulier434
      • Chapitre 3 : La constitution du 28 floréal an XII (18 mai 1804)438
      • Section 1 : « Le Gouvernement est où le Premier Consul se trouve » 438
      • § 1. « Il n'a que son épée, et c'est un sceptre seul qu'on se transmet »438
      • § 2. « La sage uniformité de vos lois », et non de « vos mesures »440
      • Section 2 : Hérédité « dans la famille » ou « dans les descendants » de Napoléon Bonaparte ? 444
      • § 1. « Je contribuerai avec plaisir à la douceur de votre retraite »444
      • § 2. « Suis-je donc un chien qu'on puisse abattre dans la rue ? »451
      • § 3. « Je voulais faire un roi et j'ai fait un empereur »453
      • Section 3 : « J'ai relevé la couronne dans le ruisseau et le peuple l'a mise sur ma tête » 465
      • § 1. « Joseph, si notre père nous voyait ! »465
      • § 2. « Après moi, mon fils s'estimera heureux, s'il a quarante mille francs de rente »474
      • § 3. « Il n'y avait que ce vice-là qui lui manquât »478
      • § 4. « Voilà des gens que j'ai faits indépendants ; mais je saurai bien les empêcher d'être ingrats »485
      • § 5. « Je jure obéissance aux constitutions de l'Empire et fidélité à l'Empereur »487
      • § 6. Le pouvoir « considérable » du Sénat et son rôle « plus néfaste qu'utile »490
      • § 7. « Ces gens, qui se supposent encore Assemblée nationale, méconnaissent la Constitution »494
      • § 8. La reconnaissance laconique d'une institution majeure - le Conseil d'État - et la description minutieuse d'une haute cour inutile496
      • A. Le Conseil d'État496
      • B. La Haute Cour impériale497
      • § 9. « Le nom de roi est usé. Le titre d'Empereur impressionne l'imagination »499
      • § 10. « Le trône et l'autel sont des alliés indispensables pour enchaîner le peuple »500
      • § 11. « L'acte, compris de tous les assistants, produisit un effet inexprimable »508
      • Section 4 : Le Pouvoir législatif au secours des victoires de l'Empereur 511
      • § 1. L'irrémédiable déclin du pouvoir législatif512
      • § 2. Le divorce de l'Empereur522
      • A. Une aberration constitutionnelle522
      • B. La complaisance des autorités religieuses531
      • Section 5 : Le Pouvoir législatif au secours des ennemis de la France 533
      • § 1. « J'ai fait une grande sottise en épousant une archiduchesse d'Autriche »533
      • A. Le choix par l'Empereur de sa seconde épouse533
      • B. L'acceptation obligée du choix par l'Autriche538
      • C. La naissance d'un Dauphin547
      • D. La lente défection du pouvoir législatif550
      • § 2. « Tout ceci finira par un Bourbon »587
      • A. Les institutions face au départ de l'Empereur pour la guerre587
      • B. Le régime à l'épreuve de l'invasion591
      • C. Les institutions face à la menace étrangère sur Paris599
      • D. La déchéance de l'Empereur par le Sénat603
      • Chapitre 4 : La première restauration618
      • Section 1 : La première abdication de l'Empereur et ses conséquences institutionnelles 618
      • § 1. Le problème du maintien de la dynastie impériale618
      • A. Le statut de Napoléon après le vote de sa déchéance par le Sénat618
      • B. L'importance constitutionnelle de la défection de Marmont626
      • § 2. La Charte sénatoriale du 6 avril 1814 et le retour des Bourbons633
      • A. Le soliloque de l'Impératrice régente633
      • B. Le frère du roi guillotiné retrouve le trône de France639
      • Section 2 : La Charte constitutionnelle du 4 juin 1814 et les premiers mois de son application 678
      • § 1. Les débuts périlleux du nouveau régime678
      • A. Le pays sans Constitution678
      • B. L'adoption de la Charte du 4 juin 1814691
      • § 2. L'anarchie paternelle et ses dérives701
      • A. « La dix-neuvième année de mon règne »701
      • B. La nouvelle Chambre des pairs et le retour des anciens ducs704
      • C. Les erreurs du régime710
      • Chapitre 5 : du retour de l'île d'Elbe à Waterloo721
      • Section 1 : Le Vol de l'Aigle 721
      • § 1. Les motifs du départ de l'île d'Elbe721
      • A. La question des biens nationaux721
      • B. La violation du traité de Fontainebleau par les Bourbons724
      • C. Les menaces de déportation de Napoléon « dans une île de l'Océan »727
      • D. La visite à l'île d'Elbe de Fleury de Chaboulon (mi-février 1815)729
      • § 2. Les circonstances du retour de l'île d'Elbe733
      • A. « Je veux reprendre ma couronne sans verser une goutte de sang »733
      • B. « Jusqu'à Grenoble, j'étais aventurier ; à Grenoble j'étais prince »737
      • C. « Ne nous engageons pas dans une résistance inutile »748
      • Section 2 : « Je suis seul en face de l'Europe » 764
      • § 1. La formation du nouveau gouvernement764
      • A. « Ils m'ont laissé arriver comme ils les ont laissés partir »764
      • B. « Laissez entrer M. Fouché ! »771
      • § 2. L'Acte Additionnel aux Constitutions de l'Empire773
      • A. « Il vient à la liberté par nécessité, mais son coeur n'y est pas »773
      • B. « Que faites-vous de mes onze ans de règne ? »782
      • Section 3 : « Ils me contestent le droit de dissoudre les Assemblées » 803
      • § 1. L'acte manqué803
      • A. « Obtenir peu et n'y pouvoir compter »803
      • B. « Pour qu'on y croie, il faut la mettre immédiatement en vigueur »806
      • § 2. Le désenchantement811
      • A. Une Assemblée disposée à « soutenir l'Empire en ôtant tout pouvoir à l'Empereur »811
      • B. L'échec du plébiscite817
      • Section 4 : « Nous sommes perdus » 820
      • § 1. « Quel beau moment pour abdiquer en faveur de son fils ! »820
      • § 2. Une « opération menée à la mode parlementaire faite d'ingénieuses chausse-trapes »827
      • A. « On déclama, on négocia, on s'irrita »827
      • B. Le serment des députés est-il possible ?832
      • § 3. « Vous avez grand besoin que je gagne une bataille ! »835
      • A. « Les pairs fides »835
      • B. « Il faut espérer que nous n'aurons pas à regretter l'île d'Elbe »839
      • Index historique847

  • Origine de la notice:
    • BNF
  • Disponible - 350.2(44) AMS

    Niveau 3 - Droit