Les certificats d'urbanisme

Auteur(s) : Boulisset, Philippe

Résumé

Les certificats d'urbanisme sont étudiés et leur importance mise en exergue notamment pour le permis de construire.

Contributeur(s)
- Citeau, Benoît
Éditeur(s)
- Édilaix
Date
- impr. 2010
Notes
- Bibliogr. p. 239-240. Index
- Bibliogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (254 p.) ; 22 cm
Collections
- Point de droit ;
Sujet(s)
- France
- Droit de l'urbanisme
Lieu
- France
Genre
- Fiction, Roman
ISBN
- 978-2-915-33487-6 ;
- 978-2-915334-87-6
Indice
- 352.9 Droit de l'urbanisme et de la construction
Origine de la notice:
- BNF
Quatrième de couverture
- Presentation : Le certificat d'urbanisme délivre non seulement des informations sur la constructibilité et sur les droits et obligations attachés à ce terrain, mais confère, au-delà, des droits acquis à son bénéficiaire pour l'obtention des autorisations d'urbanisme, et notamment le permis de construire.

Disponible - 352.9 BOU

Niveau 3 - Droit

Droit de la construction

Liet-Veaux, Georges (1920-2015)Thuillier, Andrée

Réussir sa demande de permis de construire

Fèvre, BriceChailloux, Jean-Marc

Le droit contentieux de la construction : jurisprudence judiciaire et administrative

Duflot, Alain

La ZAC : zone d'aménagement concertée : réalisation, financement, commercialisation, modèles : conventions privées, cahier des charges, convention de participation au financement

Demeure, SylvainRicard, MichelMartin, Jean-Yves (1939-....)

Le nouveau régime des autorisations d'urbanisme : permis de construire, d'aménager, de démolir, déclaration préalable, contentieux

Bernard, François-CharlesDurand, Patrick

Le permis de démolir : champ d'application, instruction du dossier, délivrance

Duval, MartineWeyer, Lyudmila

Le plan local d'urbanisme

Hocreitère, Patrick

L'ouvrage public

Petit, Jacques (1963-....)Éveillard, Gweltaz (1976-....)

Le droit du littoral et de la montagne

Coulombié, HenriLe Marchand, Claudine

Droit de l'urbanisme et protection du patrimoine : enjeux et pratiques

Planchet, Pascal

Les participations d'urbanisme en 180 questions

Duval, MartineWeyer, Lyudmila

Le certificat d'urbanisme en 60 questions

Pérignon, Sylvain (1943-....)

Pratique des travaux sur existants : construction existante : reconstruction : réforme des autorisations d'urbanisme

Durand, Patrick

Le permis de construire en 100 questions

Sevino, Aldo

Instruire les permis de construire

Renaudin, Frédéric (19..-....), avocat

Les certificats d'urbanisme

Boulisset, Philippe

Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme : mode d'emploi

Polizzi, Francis

Urbanisme commercial : réglementation du commerce de détail, équipements commerciaux, cinématographiques et hôteliers, créations, extensions, transferts

Létang, Pierre

Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme : guide de rédaction

Polizzi, Francis

Guide pratique du permis de construire

Barbillon, Jean-Yves

Les certificats d'urbanisme

Résumé

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