Histoire du droit français des origines à la Révolution
François Olivier-Martin
CNRS
Avant-propos5
Introduction
La rencontre des traditions romaine et germanique (IVe-fin du IXe siècle)
Généralités Historiques11
§ 1. - La situation de la Gaule avant les invasions12
§ 2. - Les Germains avant les invasions13
§ 3. - Les invasions barbares16
§ 4. - Les deux dynasties franques19
Chapitre premier : Les sources et les monuments du droit25
§ 1. - Le système de la personnalité des lois26
§ 2. - Les lois nationales des barbares, leges barbarorum28
§ 3. - Le droit des Gallo-Romains30
§ 4. - La législation commune des capitulaires31
§ 5. - Les monuments de la pratique32
Chapitre II : L'Église catholique médiatrice entre le monde antique et le monde nouveau35
§ 1. - La législation de l'Église : le droit canonique39
§ 2. - Le gouvernement de l'Église40
§ 3. - La juridiction ecclésiastique43
§ 4. - Le patrimoine de l'Église45
1. - Origine et composition du patrimoine ecclésiastique
45
2. - Gestion et organisation juridique
47
3. - Les usurpations des laïques
48
Chapitre III : Les institutions politiques franques51
§ 1. - La conception de la royauté et de l'empire52
§ 2. - Les prérogatives du souverain56
§ 3. - Le Palais ou gouvernement central58
§ 4. - Les assemblées politiques60
Chapitre IV : Les institutions militaires, judiciaires et administratives63
§ 1. - Les cadres et le personnel administratifs63
§ 2. - L'armée67
§ 3. - La justice69
§ 4. - Les impôts et les charges d'intérêt public74
Chapitre V : La structure de la société et l'esprit du droit privé83
§ 1. - Les classes sociales83
§ 2. - La vie économique88
§ 3. - L'esprit du droit privé94
Chapitre VI : Les précédents directs de la Féodalité99
§ 1. - La vassalité et le séniorat99
§ 2. - Le bénéfice carolingien103
§ 3. - L'appropriation des fonctions publiques106
§ 4. - L'immunité et l'apparition des justices privées108
§ 5. - Les causes historiques de la féodalité110
Livre I
L'apparition des institutions françaises (Xe-XIIIe siècle)
Généralités historiques115
§ 1. - L'installation de la féodalité (Xe-XIe siècles)116
§ 2. - La renaissance de la royauté au Moyen Âge119
§ 3. - Le règne de saint Louis (XIIIe siècle)121
Chapitre premier : Les traits généraux de la société médiévale125
Chapitre II : Les sources du droit133
§ 1. - Les diverses sources du droit133
§ 2. - La coutume136
§ 3. - Les établissements du roi et des barons143
§ 4. - Le droit romain145
§ 5. - Le droit canonique147
Chapitre III : La seigneurie, assise de la société médiévale153
§ 1. - L'épanouissement de la féodalité154
§ 2. - La hiérarchie des seigneuries157
§ 3. - L'organisation politique de la seigneurie161
1. - Le droit de guerre et l'organisation militaire
161
2. - La justice et le droit de ban
167
3. - La police, les impôts et les charges d'intérêt commun
172
§ 4. - L'organisation économique de la seigneurie176
§ 5. - Les théories construites pour expliquer la seigneurie183
Chapitre IV : Les villes et l'activité industrielle et commerciale187
§ 1 - Origines et développement du mouvement communal189
§ 2. - Les principaux types de villes à privilèges195
§ 3. - Le régime du commerce et de l'industrie Les communautés de métier201
Chapitre V : L'Église et les services spirituels209
§ 1. - La hiérarchie ecclésiastique et son recrutement211
§ 2. - Le patrimoine ecclésiastique215
§ 3. - La juridiction ecclésiastique219
§ 4. - Les services spirituels, l'assistance et l'instruction226
Chapitre VI : La royauté et l'organisation de l'ordre235
§ 1. - Conception générale et organisation juridique de la royauté236
§ 2. - L'action gouvernementale et ses organes251
§ 3. - L'administration locale265
Chapitre VII : La structure sociale et le droit privé275
§ 1. - La structure sociale275
1. - Les clercs
276
2. - Les nobles
277
3. - Les roturiers
280
4. - Les serfs
281
§ 2. - La condition des terres292
1. - L'alleu
292
2. - Le fief
294
3. - La censive
302
§ 3. - La famille et le droit familial304
1. - Le mariage
305
2. - L'esprit du droit familial
308
3. - Le droit des gens mariés
311
§ 4. - Le transfert de la propriété et les contrats315
Livre II
Le developpement du pouvoir royal et l'equilibre monarchique (XIVe-XVIIIe siècle)
Généralités historiques et plan319
1. - La fin de l'universalisme chrétien
320
2. - Le développement du pouvoir royal
322
3. - La crise du XVIe siècle
325
4. - De Henri IV au gouvernement personnel de Louis XIV
327
5. - La monarchie à l'apogée
330
6. - Le XVIIe siècle, les progrès de l'administration et l'affaiblissement de l'autorité royale
333
Chapitre premier : Le Roi337
§ 1. - L'évolution de l'institution royale337
§ 2. - Le roi et l'État349
1. - La dévolution de la couronne
350
2. - Le domaine de la couronne
358
3. - Les lois fondamentales de la monarchie
367
4. - La continuité de l'État
369
§ 3. - La fonction du roi et ses moyens d'action372
1. - Le roi représentant de Dieu
373
2. - Le roi représentant du bien commun
374
3. - L'absolutisme du roi
379
4. - Existe-t-il des droits individuels ?
383
5. - La modération pratique du roi
386
§ 4. - Les lois du roi389
1. - Les privilèges
390
2. - Les Ordonnances générales
392
3. - Le domaine des ordonnances
395
4. - Les ordonnances de réformation
396
5. - Les grandes ordonnances de Louis XIV et de Louis XV
397
Chapitre II : La nation organisée401
§ 1. - Les États généraux du royaume408
1. - Origine et histoire
409
2. - Composition et organisation des États généraux
413
3. - Attributions des États généraux
417
§ 2. - Les Assemblées des Notables422
§ 3. - Les Assemblées du Clergé de France425
§ 4. - Les pays et leurs États particuliers433
1. - Le roi et les privilèges des pays
434
2. - Les États particuliers
438
3. - La situation des pays dépourvus d'États périodiques
446
§ 5. - Les villes et les communautés d'habitants448
1. - Les villes
449
2. - Les communautés d'habitants
459
§ 6. - Le droit des groupements intermédiaires462
1. - La coutume des groupements territoriaux dans les pays coutumiers
464
2. - Le droit romain et son enseignement
475
Chapitre III : Le Conseil, le ministère et la fonction publique481
§ 1. - Le Conseil du roi483
§ 2. - Les ministres du roi494
§ 3. - La fonction publique506
Chapitre IV : Le régime des cultes519
§ 1. - L'Église catholique519
1. - La hiérarchie ecclésiastique et son recrutement
520
§ 2. - La juridiction ecclésiastique. Les biens d'Église530
§ 3. - Le gallicanisme534
§ 2. - La religion prétendue réformée544
§ 3. - Les Juifs548
Chapitre V : L'armée et la marine553
§ 1. - La prohibition des violences privées553
§ 2 - L'armée royale du XIVe au XVIe siècle556
§ 3 - L'organisation définitive de l'armée royale558
§ 4. - La marine561
Chapitre VI : La justice565
§ 1. - Le roi et les justices territoriales567
§ 2. - La justice du roi572
§ 3. - Les cours souveraines582
1. - Organisation et développement de la justice souveraine
582
2. - Composition des cours souveraines
586
3. - Attributions des cours souveraines
591
§ 4. - Les juridictions inférieures de droit commun607
§ 5. - Les juridictions déléguées d'exception611
§ 6. - Les réformes du XVIIIe siècle615
Chapitre VII : L'administration et les finances617
§ 1. - La complication administrative et ses raisons politiques618
§ 2. - Les cadres généraux de l'administration619
§ 3. - Les Finances630
1. - Le droit royal d'imposer
631
2. - Le domaine et les droits domaniaux
636
3. - Les divers impôts royaux
640
4. - Les emprunts et les affaires extraordinaires
650
5. - Les organes de l'administration financière
652
6. - La Ferme des droits du roi
659
Chapitre VIII : Les grands services sociaux : l'assistance et l'instruction661
1. - L'assistance
661
2. - L'Instruction
665
Chapitre IX : La politique économique671
§ 1. - La politique économique traditionnelle671
§ 2. - Les doctrines nouvelles et leurs répercussions680
Chapitre X : La structure sociale et le droit privé691
§ 1. - La structure sociale691
§ 2. - La condition des terres700
§ 3. - L'évolution du droit familial708
Conclusion : Le déclin et la chute de l'Ancien Régime717
§ 1. - La transformation de l'atmosphère morale718
§ 2. - La rébellion des cours souveraines725
§ 3. - Les États généraux, la chute de la constitution traditionnelle et la suppression de la féodalité733
Index745