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Le droit et l'environnement : [actes du colloque organisé le 6 avril 2006]

Résumé

Sources traditionnelles et nouvelles du droit de l'environnement. Environnement et droit des biens. Les associations, sujets du droit de l'environnement. L'Etat et la responsabilité environnementale. La responsabilité civile pour atteinte à l'environnement.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2010
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (180 p.) ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-247-08914-7
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Le droit et l'environnement

      Journées nationales Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française

      Tome XI / Caen

      Droit et environnement entretiennent des relations dialectiques, d'une brûlante actualité.

      Aspirant à l'autonomie depuis une quarantaine d'années, le jeune droit de l'environnement est tout entier ordonné autour de la protection d'un patrimoine commun de l'humanité : un droit pour l'environnement qui connaît un développement fulgurant à l'abri d'un Code, d'une Charte constitutionnelle et d'une législation souvent molle niais d'une grande technicité...

      Organisée avec l'Université de Caen Basse-Normandie, cette XIe Journée nationale de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française permit de se convaincre que le droit de l'environnement rejaillit en profondeur sur les sources traditionnelles du droit ainsi que sur les droits communs des biens, de la responsabilité ou encore de la procédure civile...

      Modes d'élaboration de la norme environnementale, nature juridique des quotas d'émission, portée du principe de précaution ou encore définition de l'intérêt collectif défendu par les associations de protection y sont le support de réflexions précieuses pour qui s'intéresse au droit à l'environnement.


  • Tables des matières
      • Le droit et l'environnement

      • Laurent Fonbaustier

      • Lauréline Fontaine

      • Clothilde Grare-Didier

      • Thierry Le Bars

      • Gilles J. Martin

      • Jacques-Henri Robert

      • François Guy Trébulle

      • Agathe Van Lang

      • Dalloz

      • Le droit et l'environnement
        Rapport introductif1
      • par Gilles J. Martin, professeur à l'Université de Nice-Sophia Antipolis, chargé d'enseignement à l'Institut d'études politiques de Paris, avocat au barreau de Nice
      • Les sources traditionnelles en droit de l'environnement13
      • par Agathe Van Lang, professeur à l'Université de Nantes
      • Les sources nouvelles en droit de l'environnement33
      • par Lauréline Fontaine, professeur à l'Université de la Sorbonne Nouvelle - Paris 3
      • Environnement et droit des biens85
      • par François Guy Trébulle, professeur à l'Université Paris Descartes
      • Les associations, sujets du droit de l'environnement117
      • par Thierry Le Bars, professeur de droit privé à l'Université de Caen Basse-Normandie, membre du CRDP de Caen
      • L'État et la responsabilité environnementale127
      • par Laurent Fonbaustier, professeur agrégé des universités, responsable de la spécialité de M2 Droit de l'environnement (Paris-Sud 11)
      • La responsabilité civile pour atteinte à l'environnement149
      • par Clothilde Grare-Didier, professeur à l'Université de Rouen
      • Rapport de synthèse163
      • par Jacques-Henri Robert, professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 352.93 DRO

    Niveau 3 - Droit