Épargne salariale : 100 raisons de savoir, de comprendre et de convaincre
Didier Lignon
Aumage
Introduction7
1 - Action, actionnaire8
2 - Epargne salariale9
3 - Salarié, salarié actionnaire, actionnaire salarié10
Chapitre 1 : L'Assemblée Générale : pivot de la relation entreprise - salarié actionnaire13
4 - Assemblée Générale (AG), Assemblée Générale Ordinaire (AGO)13
5 - Assemblée Générale Extraordinaire (AGE)15
6 - Assemblée Générale Mixte (AGM)15
7 - Le Quorum16
8 - Conseil d'administration17
9 - Les pouvoirs du conseil d'administration18
10 - Les pouvoirs et les fonctions des administrateurs20
11 - Les comités21
11 - Le vote des résolutions23
12 - Le pouvoir et l'information des actionnaires23
13 - Le recours des actionnaires27
14 - La signification du vote des actionnaires en AG28
15 - Le commissaire aux comptes30
16 - Les résultats de l'entreprise32
17 - Le Dividende33
Chapitre 2 : L'épargne salariale a ses circuits et ses propres produits37
19 - L'Intéressement37
20 - La réserve spéciale de participation dite la participation40
21 - L'abondement43
22 - Les versements volontaires44
23 - Les stock-options45
24 - Les actions gratuites47
25 - Le Plan Epargne Entreprise (PEE)49
26 - Le Plan Epargne Interentreprises (PEI)52
27 - Le Plan Epargne Retraite Collectif (PERCO)53
28 - Le Plan Epargne Retraite Collectif Interentreprises (PERCOI)55
29 - Le Fonds Commun de Placement d'Entreprise (FCPE)55
30 - Le compte courant bloqué59
Chapitre 3 : La spécificité de l'augmentation de capital61
31 - Les grands principes des décisions de l'augmentation de capital réservée aux salariés61
32 - Les objectifs d'une augmentation de capital63
33 - La décote63
34 - L'offre classique et ses caractéristiques64
35 - L'offre à effet de levier65
36 - Le bonus de performance67
37 - L'effet dilutif69
38 - L'augmentation de capital : quand, comment, pour qui ?69
Chapitre 4 : La fiscalité et la surveillance de l'épargne salariale73
39 - ISF (Impôt sur la Fortune) et l'épargne salariale74
40 - Régime social et fiscal de la participation77
41 - Régime social et fiscal de l'intéressement78
42 - Régime social et fiscal de l'abondement79
43 - Régime social et fiscal des actions gratuites80
44 - Régime social et fiscal des stock-options80
45 - Régime social et fiscal des versements volontaires82
46 - Régime social et fiscal du PEE et du PEI82
47 - Régime social et fiscal du PERCO83
48 - Fiscalité du dividende84
49 - Régime fiscal des fonds solidaires85
50 - L'Autorité des Marchés Financiers (AMF)85
51 - Le Conseil de surveillance des FCPE87
52 - La variation du cours de l'action91
Chapitre 5 : Déblocages : ce que permet la loi ; ce qu'elle ne permet pas95
53 - Remboursement des parts disponibles95
54 - Mariage du salarié96
55 - Naissance ou adoption97
56 - Divorce ou séparation97
57 - Invalidité98
58 - Décès99
59 - Démission100
60 - Licenciement100
61 - Fin de contrat100
62 - Départ à la retraite ou préretraite101
63 - Cessation de mandats sociaux101
64 - Cessation ou reprise d'entreprise102
65 - Résidence principale : acquisition, agrandissement, construction103
66 - Remboursement d'emprunts bancaires105
67 - Acquisition de logements locatifs105
68 - Catastrophe naturelle105
69 - Surendettement106
70 - Expiration des droits à l'assurance chômage du bénéficiaire106
71 - Déblocage immédiat de la participation107
Chapitre 6 : Le salarié actionnaire doit connaître les acteurs de ses choix109
72 - Risques de placements109
73 - La loi NRE (Nouvelles Régulations Economiques)111
74 - La capitalisation boursière113
75 - La valeur liquidative115
76 - Les coûts et les frais116
77 - La société de gestion de l'épargne salariale118
78 - Le dépositaire119
79 - Le teneur de compte-conservateur des parts121
80 - Le livret d'épargne salariale122
81 - Le profil de l'investisseur123
82 - Les arbitrages entre fonds commun de placement d'entreprise (FCPE)125
83 - Le prospectus126
84 - Les analystes financiers128
Chapitre 7 : L'évolution, l'organisation et la valorisation de l'épargne salariale131
85 - Les dates clés de 50 ans d'épargne salariale131
86 - La FEAS (Fédération Européenne de l'Actionnariat Salarié)134
87 - La FAS (Fédération des associations d'actionnaires salariés et anciens salariés)134
88 - Les syndicats, le CIES (Comité Intersyndical de l'épargne salariale)137
89 - Les associations d'actionnaires salariés138
90 - L'IFA (Institut Français des Administrateurs)140
91 - Les organismes de formation141
92 - Finansol142
93 - Guide des actionnaires144
94 - Le cercle des actionnaires145
95 - Les réunions d'actionnaires146
96 - Les agences de notations146
97 - L'Institut pour l'Education Financière du Public (IEFP)148
98 - Les Fonds éthiques : l'Investissement socialement responsable (ISR) et les Fonds solidaires ou de partage (FCP)149
99 - Les indices boursiers153
Conclusion159
100 - L'épargne salariale et vous159
Lexique163
Quelques adresses et sites utiles171
Sommaire173