Les transformations du droit administratif par le droit de l'Union européenne : une contribution à l'étude du droit administratif européen

Auteur(s) :

Sirinelli, Jean (19..-....) Découvrir l'auteur

Résumé

L'ouvrage propose une analyse de l'européanisation du droit administratif français. L'auteur entend montrer les modifications du droit administratif français, les outils de celui-ci, notamment les textes, les juges, les étapes de ces transformations mais également le poids des traditions pour ralentir ce processus.

Éditeur(s)
- LGDJ-Lextenso éd.
Date
- DL 2011
Notes
- Bibliogr. p. 555-598. Index
- Bibliogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XVI-617 p.) ; 24 cm
Collections
- Bibliothèque de droit public
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-275-03656-4
Indice
- 341.44 Union Européenne et C.E., rapports entre états membres
Quatrième de couverture
- L'étude des transformations du droit administratif par le droit de l'Union européenne met en évidence un droit spécifique, le droit administratif européen. Fondé sur un système de sources spécifique dont procèdent des règles originales, il s'appuie sur des raisonnements et des méthodes du juge renouvelés. Le droit administratif européen induit alors une transformation de la légalité administrative et de son contrôle.
  Ainsi européanisé, le droit administratif français est d'abord un droit composite, alimenté de traditions juridiques diverses et formé de règles disparates ; il constitue ensuite un droit intégré, dès lors que l'exercice de l'action administrative et la protection de l'administré exigent, au sein d'un espace juridique ouvert, une coopération à la fois administrative et juridictionnelle.
  Néanmoins, ces transformations n'altèrent pas l'essence même du droit administratif français. D'une part, son existence et sa spécificité se révèlent indispensables au fonctionnement du système juridique européen. D'autre part, l'intégration des règles et notions de l'Union européenne passe par une appropriation de celles-ci par les instances nationales. Le droit administratif français adopte les solutions européennes mais conserve son originalité. Elle réside dans le recours à des raisonnements internes permettant d'atteindre une solution compatible avec les exigences d'effectivité du droit de l'Union. Ceci explique le constat d'évolution et de permanence du droit administratif.
Tables des matières
- - Les transformations du droit administratif par le droit de l'union européenne
  - Une contribution à l'étude du droit administratif européen
  - Jean Sirinelli
  - L.G.D.J
  - lextenso
  - AvertissementV
  - RemerciementsIX
  - PréfaceXI
  - Principales abréviationsXV
  - SommaireXVII
  - Introduction1
  - Première partie
    Le droit administratif européen, une transformation de la légalité administrative
  - Titre I. L'enrichissement des sources25
  - Chapitre 1. Les sources directes de la légalité administrative29
  - I. L'apparition de sources nouvelles de la légalité administrative30
  - A. Les sources écrites32
  - 1. Le droit primaire33
  - a) Le traité, fondement du droit administratif européen 33
  - b) Le traité, source d'obligations juridiques 36
  - 2. Le droit dérivé38
  - a) Les règlements européens 39
  - b) Les décisions européennes 40
  - B. Les sources jurisprudentielles : les principes généraux du droit de l'Union européenne42
  - 1. La consécration des principes43
  - a) La fonction des principes 43
  - b) La découverte des principes 47
  - 2. La portée des principes51
  - a) L'autorité juridique des principes 51
  - b) L'interprétation des principes 55
  - II. L'adaptation des sources traditionnelles de la légalité administrative58
  - A. L'adaptation des sources constitutionnelles60
  - 1. Une interprétation spécifique des sources constitutionnelles : l'article 5561
  - a) Le cas du traité FUE 61
  - b) Le cas du droit dérivé 66
  - 2. L'apparition de sources constitutionnelles spécifiques68
  - a) Le développement de dispositions constitutionnelles dérogatoires 68
  - b) Le développement d'un fondement constitutionnel original : l'article 88-1 70
  - B. L'adaptation des sources internationales77
  - 1. Le droit conventionnel78
  - a) La spécificité des actes conventionnels conclus par l'Union 78
  - b) La spécificité des actes conventionnels conclus entre États membres 82
  - 2. Le droit international non conventionnel85
  - a) Le traitement du droit international non conventionnel dans le droit de l'Union 85
  - b) L'évolution du droit national 87
  - Chapitre 2. Les sources médiates de la légalité administrative91
  - I. Les directives européennes93
  - A. Une perturbation apparente des équilibres institutionnels par la relativisation de l'opération de transposition95
  - 1. La limitation des effets juridiques des directives, condition historique de la préservation apparente des équilibres institutionnels96
  - a) La préservation des équilibres externes 96
  - b) La préservation des équilibres internes 100
  - 2. L'évolution apparente des équilibres institutionnels par la limitation relative de l'effet juridique des directives105
  - a) Des effets juridiques étendus jusqu'à la reconnaissance exceptionnelle de l'effet direct 105
  - b) Des effets juridiques admissibles au regard des exigences constitutionnelles 113
  - B. Une mise en cause des équilibres institutionnels lors de l'opération de transposition118
  - 1. L'adaptation inachevée du Parlement118
  - a) Les limites du fonctionnement parlementaire 119
  - b) Le perfectionnement entamé du fonctionnement parlementaire 122
  - 2. L'« administrativisation » du droit public123
  - a) Le recours aux ordonnances pour la transposition des directives 123
  - b) Le perfectionnement du procédé 126
  - II. La doctrine administrative européenne130
  - A. La nécessité d'une exécution doctrinale du droit de l'Union européenne à destination des États membres132
  - 1. La réalisation de l'oeuvre doctrinale européenne133
  - a) Le besoin d'une doctrine administrative 133
  - b) L'élaboration d'une doctrine administrative 137
  - 2. L'ambivalence de l'accueil réservé à l'oeuvre doctrinale européenne139
  - a) Une oeuvre contestée 139
  - b) Une oeuvre assimilée 143
  - B. Les effets juridiques indirects de la doctrine européenne148
  - 1. Un effet juridique par le relais de sources nationales148
  - a) Le relais du droit national écrit 148
  - b) Le relais de la jurisprudence nationale 151
  - 2. Un effet juridique par le relais de sources européennes154
  - a) La consécration ambiguë de l'effet juridique par la jurisprudence de la Cour de justice 154
  - b) Les fondements de la portée juridique dans la jurisprudence de la Cour de justice 155
  - Titre II. La réfection du droit159
  - Chapitre 1. Aspects institutionnels de la réfection163
  - I. L'adaptation institutionnelle de l'autorité publique dans l'exercice de ses fonctions administratives165
  - A. L'exécution normative du droit de l'Union européenne167
  - 1. Une exécution normative facilitée par les transformations institutionnelles de l'administration dans l'élaboration du droit de l'Union européenne168
  - a) Une capacité d'influence facilitée par un effort de coordination interministérielle 168
  - b) Une capacité d'influence limitée par le besoin d'une coordination extra-ministérielle 173
  - 2. Les transformations institutionnelles dans l'exécution normative du droit de l'Union européenne176
  - a) Une compétence nationale sous contrôle européen 176
  - b) Une compétence européenne sous contrôle national 181
  - B. L'exécution administrative du droit de l'Union européenne184
  - 1. Les formes institutionnelles de l'exécution administrative185
  - a) La coopération 186
  - b) L'intégration 191
  - 2. Les conditions de l'exécution administrative194
  - a) Les conditions tenant à l'efficacité de l'exécution 195
  - b) Les conditions tenant à la protection de l'administré 197
  - II. L'adaptation institutionnelle de l'autorité publique dans l'exercice de ses interventions économiques201
  - A. Les conditions institutionnelles de l'intervention202
  - 1. L'indépendance du régulateur203
  - a) Le principe de l'indépendance de l'autorité de régulation 204
  - b) La mise en oeuvre du principe : vers le recours à l'autorité publique indépendante 206
  - 2. L'indépendance des gestionnaires de réseau211
  - a) Le principe de la séparation des activités 211
  - b) L'application du principe : la séparation juridique du gestionnaire du réseau 213
  - B. Les formes juridiques de l'intervention216
  - 1. L'adoption de la forme sociétaire217
  - a) La mise en cause de l'établissement public au niveau européen 217
  - b) Une mise en cause discutable 221
  - 2. L'adaptation de la forme sociétaire225
  - a) L'adaptation juridique 226
  - b) L'adaptation capitalistique 230
  - Chapitre 2. Aspects matériels de la réfection237
  - I. Les catégories du droit administratif affectées239
  - A. La mise à l'épreuve des catégories nationales par la superposition des catégories européennes : l'exemple des contrats administratifs241
  - 1. La réfection de la notion générale de contrat administratif242
  - a) L'identification d'une relation contractuelle 242
  - b) Le critère organique 246
  - 2. Les catégories de contrats administratifs affectées250
  - a) L'extension de la catégorie de marché public par son alignement partiel sur la définition communautaire 250
  - b) La réfection de la distinction entre marché public et délégation de service public 255
  - B. La mise en cause des catégories par la substitution des catégories européennes : les exemples des aides d'État et du service public258
  - 1. Un substitution contrainte : les aides publiques259
  - a) L'extension de la notion d'aide publique 259
  - b) Le cantonnement de la notion 263
  - 2. Une substitution assumée des catégories : le service public266
  - a) La tentation d'une appropriation élargie des catégories européennes 267
  - b) Les obstacles à l'appropriation 272
  - II. Le régime juridique du droit administratif affecté276
  - A. L'encadrement des prérogatives administratives278
  - 1. Le régime du contrat administratif279
  - a) La passation du contrat 279
  - b) L'exécution du contrat 284
  - 2. Le droit des aides288
  - a) Le régime procédural 288
  - b) Le régime matériel 293
  - B. La spécificité acceptée de l'activité publique : le service public295
  - 1. L'enrichissement du service public sous l'influence européenne296
  - a) La consolidation et l'inflexion des principes traditionnels du service public 296
  - b) L'émergence de nouveaux principes du service public 301
  - 2. Le perfectionnement de la conciliation du service public et des libertés économiques306
  - a) Une conciliation ajustée du service public et de la concurrence 306
  - b) Une conciliation ajustée du service public et des libertés européennes 311
  - Deuxième partie
    Le droit administratif européen, une transformation du contrôle de la légalité administrative
  - Titre I. L'appréciation de la légalité319
  - Chapitre 1. Le contrôle transformé des actes administratifs nationaux321
  - I. Les conditions originales du contrôle323
  - A. Aspects institutionnels du contrôle325
  - 1. La coopération des juges325
  - a) Le renvoi préjudiciel 326
  - b) La portée des décisions préjudicielles 334
  - 2. La concurrence des juges337
  - a) La concurrence du juge de l'Union européenne 338
  - b) La concurrence du juge judiciaire 343
  - B. Aspects matériels du contrôle348
  - 1. L'applicabilité des règles européennes349
  - a) L'applicabilité incertaine des règles européennes 349
  - b) L'applicabilité extensive des règles européennes 354
  - 2. L'invocabilité des règles européennes358
  - a) Le refus de la méconnaissance du droit de l'Union européenne comme moyen d'ordre public de portée générale 359
  - b) La tentation renouvelée du caractère d'ordre public des moyens tirés de la méconnaissance du droit de l'Union européenne 362
  - II. La mise en oeuvre du contrôle des actes nationaux365
  - A. Une immunité juridictionnelle de l'acte national d'exécution par l'application d'un contrôle traditionnel367
  - 1. Une immunité étendue par l'application des théories classiques du droit administratif367
  - a) Une immunité juridictionnelle complète en vertu de la théorie de l'acte administratif 368
  - b) Une immunité juridictionnelle élargie par l'application de jurisprudences traditionnelles 369
  - 2. Une immunité juridictionnelle partielle par le respect des exigences inhérentes à la hiérarchie des normes372
  - a) Le caractère largement inopérant des moyens de légalité interne 373
  - b) Le caractère opérant des moyens de légalité externe 375
  - B. Une immunité juridictionnelle de l'acte national d'exécution renforcée par l'exercice ponctuel d'un contrôle de constitutionnalité spécifique378
  - 1. L'admission circonstanciée d'une immunité constitutionnelle de l'acte de transposition379
  - a) La transposition des dispositions précises et inconditionnelles d'une directive 379
  - b) L'appréciation du juge administratif 381
  - 2. L'admission d'une immunité constitutionnelle partielle de l'acte de transposition382
  - a) Le perfectionnement de la jurisprudence administrative 382
  - b) La portée de la réserve constitutionnelle 383
  - Chapitre 2. Le contrôle novateur des actes européens dérivés385
  - I. Une compétence élargie par la recevabilité des moyens tirés de l'exception d'invalidité du droit européen dérivé388
  - A. Les fondements de la compétence du juge administratif389
  - 1. Une compétence justifiée par la spécificité du système juridique de l'Union européenne390
  - a) Le dépassement d'une incompétence traditionnelle 390
  - b) Les justifications européennes de la compétence 392
  - 2. Une compétence consolidée par les exigences nationales396
  - a) L'impossibilité d'un contrôle national a priori du droit européen dérivé396
  - b) Les limites du contrôle dans l'ordre juridique de l'Union européenne 401
  - B. L'étendue de la compétence du juge administratif403
  - 1. Le contrôle indirect des règles constitutionnelles404
  - a) La consécration du contrôle 405
  - b) La mise en oeuvre indirecte du contrôle 406
  - 2. Le contrôle indirect des règles conventionnelles408
  - a) La consécration du contrôle 408
  - b) La mise en oeuvre indirecte du contrôle 410
  - II. Une compétence limitée dans le contrôle au fond des moyens tirés de l'invalidité du droit européen dérivé414
  - A. La limitation de la compétence de contrôle du juge administratif415
  - 1. Une compétence de contrôle nécessairement limitée au titre de l'article 267 TFUE416
  - a) L'incompétence pour constater l'invalidité du droit européen dérivé 416
  - b) L'extension limitée envisageable de la compétence 418
  - 2. Une compétence de contrôle volontairement limitée par l'opération de translation420
  - a) Un partage audacieux de souveraineté juridictionnelle 420
  - b) Une limitation de la protection juridictionnelle ? 423
  - B. Le renouvellement de l'intervention du juge administratif427
  - 1. La prévention428
  - a) Un rôle traditionnel 428
  - b) Un rôle renouvelé 430
  - 2. L'interprétation434
  - a) L'exercice du pouvoir 434
  - b) Les limites du pouvoir 437
  - Titre II. La sanction de l'illégalité441
  - Chapitre 1. Le rétablissement de la légalité443
  - I. Le rétablissement de la légalité et l'administration445
  - A. Le pouvoir encadré de retrait des actes administratifs contraires au droit de l'Union européenne447
  - 1. La confrontation des logiques française et européenne447
  - a) La divergence des raisonnements 448
  - b) La contrainte européenne sur le régime français 449
  - 2. La confrontation des solutions française et européenne451
  - a) L'exclusion potentielle du régime français du retrait des actes administratifs 451
  - b) L'exclusion consacrée de la jurisprudence Ternon au bénéfice du droit de l'Union453
  - B. L'obligation renforcée d'abrogation des actes administratifs contraire au droit de l'Union européenne457
  - 1. Le rétablissement formel de la légalité458
  - a) L'abrogation des règlements sans objet 458
  - b) Les fondements de l'obligation 459
  - 2. Le rétablissement matériel de la légalité461
  - a) L'obligation d'abrogation des actes administratifs illégaux 461
  - b) L'interdiction d'abrogation des actes administratifs légaux 463
  - II. Le rétablissement de la légalité et le juge464
  - A. Le rétablissement de la légalité par le juge administratif466
  - 1. Le rétablissement différé de la légalité467
  - a) L'admission d'un pouvoir de report des effets de l'annulation au bénéfice du droit de l'Union européenne 467
  - b) L'exercice du pouvoir 470
  - 2. Le rétablissement renforcé de la légalité473
  - a) Le rétablissement anticipé de la légalité 473
  - b) Le rétablissement dirigé de la légalité 477
  - B. Le rétablissement de la légalité contre le juge administratif481
  - 1. La remise de cause limitée de l'autorité de la chose jugée contraire au droit de l'Union481
  - a) Une remise en cause admise 481
  - b) Une remise en cause prudente 483
  - 2. La réception en droit administratif français485
  - a) La violation du droit de l'Union européenne au détriment de l'administré 485
  - b) La violation du droit de l'Union européenne au bénéfice de l'administré 486
  - Chapitre 2. La réparation de l'illégalité489
  - I. L'imputabilité du dommage à l'État, condition de l'engagement de la responsabilité de l'État491
  - A. L'existence d'un pouvoir d'appréciation, condition de l'engagement de la responsabilité de l'État492
  - 1. L'imputation de la responsabilité aux instances européennes493
  - a) Le renvoi au droit de l'Union européenne opéré par le juge administratif en l'absence de pouvoir d'appréciation 493
  - b) La mise en oeuvre du critère par le juge administratif 497
  - 2. Le dépassement de la jurisprudence administrative499
  - a) Un renvoi insatisfaisant au droit de l'Union européenne 500
  - b) L'adaptation non nécessaire du droit national 504
  - B. L'existence d'un cumul de fautes, facteur de limitation de la responsabilité de l'État507
  - 1. Le cumul de fautes à l'échelon européen508
  - a) L'admission d'un principe de co-responsabilité paralysée par le refus d'une responsabilité solidaire de l'État et de l'Union européenne 508
  - b) Le dépassement du droit actuel 511
  - 2. Le cumul de fautes à l'échelon national514
  - a) La faute de la victime 514
  - b) La faute d'autres personnes publiques 516
  - II. L'imputabilité du dommage à un organe de l'État, facteur de détermination du régime de responsabilité applicable519
  - A. L'ajustement perturbateur du régime de responsabilité de l'État521
  - 1. L'incidence contrastée du droit de l'Union européenne522
  - a) Un ajustement limité aligné sur le droit de l'Union européenne 522
  - b) Un ajustement élargi alimenté par le droit de l'Union européenne 525
  - 2. L'altération du régime528
  - a) La complexification de la jurisprudence traditionnelle 529
  - b) Le dépassement de la jurisprudence traditionnelle 535
  - B. La mise en cohérence du régime538
  - 1. Le perfectionnement de la jurisprudence538
  - a) Le perfectionnement attendu de la jurisprudence Gestas539
  - b) Le perfectionnement entamé de la jurisprudence Gardedieu543
  - 2. La spécificité irréductible du régime546
  - a) La spécificité cantonnée : la dualité du régime 546
  - b) La spécificité assumée : l'autonomisation et l'unification du régime 549
  - Conclusion553
  - Bibliographie sélective555
  - Index599
  - Table des matières603
Origine de la notice:
- FR-751131015