50 questions sur le métier de sage-femme : législation et exercice professionnel

Auteur(s) :

Ponte, Carène (1980-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Rappels théoriques et exemples pratiques à partir de situations professionnelles sur l'aspect législatif dans l'exercice quotidien de la profession de sage-femme.

Autre(s) auteur(s)
- Nguyen, Françoise (1964-....)
- Poulain, Marie-Agnès
Éditeur(s)
- Elsevier Masson
Date
- DL 2011
Notes
- La couv. porte en plus : "conditions d'exercice des sages-femmes, législation de la procréation, organisation des lieux de naissance, l'épreuve de législation professionnelle". Notes bibliogr.
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (X-240 p.) ; 22 cm
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-294-10224-0
Indice
- 363.2 Droit médical et droit des professions paramédicales
Quatrième de couverture
- 50 questions sur le métier de sage-femme
  Législation et exercice professionnel
  Exercice technique, responsabilité, indépendance, confiance, humanité et écoute sont les pivots sur lesquels repose l'exercice de la profession de sage-femme. Ce métier s'inscrit également dans un cadre précis, législatif et réglementaire, qui délimite de manière rigoureuse le domaine de compétence de la sage-femme. Ce cadre, il convient de le connaître car il détermine le positionnement professionnel de la sage-femme.
  Cet ouvrage, organisé sous forme de 50 fiches rapidement consultables, rédigé par des sages-femmes et une juriste spécialisée en droit de la santé, permettra au lecteur de :
  
  cerner les conditions d'exercice de ce métier :
  quels sont les différents exercices possibles ?
  quelle est l'étendue de la responsabilité juridique ?
  quelles sont les possibilités en matière de prescription de contraception ?
  
  connaître la législation de la procréation :
  quels sont les droits de la femme enceinte ?
  quelle est la réglementation de l'IMG ?
  quel est le cadre juridique du diagnostic anténatal ?
  
  comprendre l'organisation des lieux de naissance :
  quels sont les différents niveaux de maternité en France ?
  
  se préparer à l'épreuve de législation professionnelle grâce à de nombreux conseils et exemples de questions.
  
  Destiné aux sages-femmes diplômés ou étudiants, ce véritable livre-outil en couleur, enrichi d'une bibliographie sélective et d'encadrés, répondra à leurs interrogations et aux questions juridiques posées lors des examens.
Tables des matières
- - 50 questions sur le métier de sage-femme
  - Législation et exercice professionnel
  - Carène Ponte
  - Françoise Nguyen
  - Marie-Agnès Poulain
  - Elsevier Masson
  - AbréviationsV
  - Avant-proposVII
  - PréfaceIX
  - I Conditions d'exercice de la profession de sage-femme
  - A Organisation de la profession de sage-femme en France et en Europe
  - 1 Le fonctionnement de l'ordre professionnel des sages-femmes 5
  - Contexte historique5
  - Un ordre pour quelles professions ?6
  - Missions de l'Ordre national des sages-femmes6
  - Actualité du Conseil national de l'ordre des sages-femmes8
  - 2 Les différents exercices possibles pour la sage-femme 11
  - Exercice de la profession de sage-femme au sein du secteur public hospitalier11
  - Obligation de réserve (12). Service public hospitalier (12). Comment devient-on sage-femme cadre ? (12).
  - Exercice de la profession de sage-femme au sein du secteur privé13
  - Exercice de la profession de sage-femme au sein du secteur libéral13
  - Exercice de la profession de sage-femme au sein du secteur territorial13
  - Activités de management services et réseau de soins13
  - Activités d'enseignement14
  - Missions transversales au titre de représentant d'associations, sociétés savantes et du Conseil national de l'ordre14
  - 3 L'installation en libéral 15
  - Formalités ordinales15
  - Affiliation auprès de la CPAM15
  - Souscription d'une assurance en responsabilité civile professionnelle16
  - 4 L'exercice en France sans diplôme d'État français 17
  - Contexte17
  - Constitution du dossier du candidat18
  - Les épreuves18
  - Jury des épreuves (18). Nature des épreuves (19). Déroulement des épreuves (19). Résultats et liste des candidats admis (19).
  - Conclusion20
  - 5 L'exercice professionnel en Europe 21
  - Contexte21
  - Formalités à accomplir22
  - Mobilité des sages-femmes au sein de l'Union européenne22
  - Conclusion23
  - 6 Le déroulement des études de sage-femme en France et en Europe 25
  - En France25
  - En Europe26
  - Conclusion26
  - B Responsabilité médicale de la sage-femme
  - 7 La responsabilité juridique de la sage-femme 29
  - Notion de responsabilité juridique29
  - Assumer les conséquences de ces actes (29). Articles 1382 et 1384 du Code civil (29). Responsabilité et sentiment de responsabilité (30).
  - Les différentes responsabilités juridiques encourues et leurs modalités d'engagement31
  - Responsabilité civile ou administrative (31). Responsabilité pénale (33).
  - Responsabilité disciplinaire (35). Responsabilité déontologique (35).
  - Cumul des responsabilités35
  - Cadre juridique de l'exercice de la profession de sage-femme35
  - Définition (36). Limite de compétences : la dystocie (37). Étendue du droit de prescription (37). Exercice de la profession et obligation de moyens (37).
  - Enjeu juridique de l'appréciation de la dystocie par la sage-femme38
  - Cas particulier de l'urgence (38).
  - 8 Protection juridique et assurance professionnelle 41
  - Pas d'obligation d'assurance pour les sages-femmes sauf dans le cadre du libéral41
  - La sage-femme est couverte par l'assurance de son établissement sauf en cas de faute intentionnelle42
  - La sanction disciplinaire, une réponse à l'indemnisation par l'employeur d'une faute de la sage-femme43
  - Responsabilité pénale et assurance professionnelle : le risque pénal ne s'assure pas43
  - Une assurance professionnelle utile à la sage-femme mais non obligatoire pour exercer44
  - 9 La responsabilité juridique de l'étudiant 47
  - Responsabilité directe et responsabilité indirecte : les textes de références47
  - L'encadrement des étudiants : un exemple de responsabilité indirecte48
  - Dans ce cadre, quelles seront les responsabilités juridiques encourues en cas de faute commise par un étudiant ?48
  - 10 La valeur juridique d'un protocole de soins 51
  - Définition51
  - Protocole et exercice de la profession de sage-femme51
  - 11 La sage-femme expert près des tribunaux 53
  - Historique53
  - Devenir sage-femme expert aujourd'hui53
  - Expert auprès de la Cour de cassation (55).
  - L'action contentieuse : les différentes mesures juridiques55
  - Constatations (55). Consultation (56). Les différents types d'expertise (56).
  - Quelles sont les différentes étapes de l'expertise ?57
  - Préparation de l'expertise (57). Déroulement de l'expertise (57).
  - Le rapport d'expertise (59).
  - 12 La notion de perte de chance 61
  - Présentation de la notion de perte de chance61
  - Perte de chance et responsabilité de la sage-femme61
  - Un exemple de jurisprudence : l'arrêt du Conseil d'État du 26 mai 201062
  - Présentation des faits (62).
  - Perte de chance et défaut d'information du patient63
  - 13 Le secret professionnel 65
  - Une notion complexe65
  - Discrétion professionnelle (65). Devoir de réserve (65). Secret professionnel (66). Secret médical (66).
  - Ce que disent les textes66
  - Article L. 1110-4 du Code de la santé publique (66). Article 226-13 du Code pénal (67).
  - Ce que dit le Code de déontologie de la sage-femme67
  - Qu'entend-on par la notion de secret partagé ?67
  - Dérogations au secret professionnel67
  - 14 L'obligation de formation continue pour la sage-femme 69
  - Historique de la formation médicale continue69
  - Sage-femme et formation continue69
  - Obligation professionnelle mentionnée par le Code de déontologie70
  - Comment apprendre ?70
  - La formation comme projet individuel : le droit individuel à la formation71
  - Professionnels du secteur privé (71). Professionnels de la fonction publique hospitalière (71).
  - 15 L'obligation d'information de la femme enceinte 73
  - Ce que dit la loi73
  - La sage-femme et l'information de la femme enceinte74
  - 16 Le recueil du consentement de la patiente 77
  - Ce que dit la loi77
  - Consentement et dépistage néonatal78
  - 17 Le refus de soins 79
  - Du consentement au refus de soin79
  - La sage-femme et le refus de césarienne80
  - De l'importance du dialogue (81).
  - C Le rôle de la sage-femme à tous les niveaux de la santé génésique des femmes
  - 18 L'entretien du premier trimestre 85
  - Contenu et déroulement de l'entretien prénatal85
  - Objectifs de l'entretien prénatal86
  - 19 Le projet de naissance 87
  - Le projet de naissance, outil de médiation entre la femme, le couple et les professionnels de la périnatalité ?87
  - Projet de naissance et présence d'accompagnants88
  - Conclusion89
  - 20 Le déclenchement artificiel du travail 91
  - Le déclenchement en pratique91
  - Conclusion92
  - 21 L'extraction instrumentale 93
  - Débat sur la pratique de la ventouse par la sage-femme93
  - Extraction instrumentale et urgence94
  - Conclusion (94).
  - 22 Les explorations fonctionnelles 97
  - Amnioscopie97
  - Enregistrement du rythme cardiaque foetal97
  - Échographies obstétricales98
  - Conclusion98
  - 23 Le partogramme 101
  - Présentation générale101
  - Historique (101). Définition de l'Organisation mondiale de la santé (101).
  - Le partogramme, outil de travail pour la sage-femme101
  - Tenue du partogramme et recommandations de bonne pratique102
  - 24 La participation de la sage-femme à l'analgésie péridurale 105
  - Sage-femme et anesthésie105
  - Sage-femme et analgésie péridurale105
  - 25 Sage-femme et suites de couches 107
  - Surveillance clinique107
  - Accompagnement et éducation108
  - 26 Sage-femme et rééducation périnéale 111
  - Prévention111
  - Moyens en rééducation112
  - 27 Sage-femme et consultation postnatale 113
  - Contexte113
  - Déroulement et objectifs de la consultation113
  - 28 Le droit de prescription de la sage-femme 115
  - Encadrement de la prescription115
  - Critère d'efficience de la prescription116
  - La prescription doit être à visée thérapeutique116
  - Indications thérapeutiques116
  - Rédaction des prescriptions, certificats et attestations116
  - 29 La rédaction d'une ordonnance 119
  - Contenu réglementaire d'une ordonnance119
  - Cas de la prescription en dénomination commune120
  - Cas de la prescription de médicaments hors autorisation de mise sur le marché120
  - Conclusion120
  - 30 Sage-femme et contraception 121
  - Ce que dit la loi121
  - 31 Sage-femme et suivi gynécologique 123
  - Ce que dit la loi123
  - 32 L'exercice professionnel de la sage-femme dans le cadre de la protection maternelle et infantile 125
  - Évolution de la PMI depuis sa création125
  - Missions actuelles de la PMI126
  - PMI et protection de l'enfance127
  - II Législation actuelle concernant la procréation
  - A Quelques notions de base sur la filiation et l'état civil
  - 33 La filiation de l'enfant 133
  - Historique : du Code civil de 1804 à l'ordonnance du 4 juillet 2005133
  - Période légale de conception133
  - Les différents modes d'établissement de la filiation134
  - Établissement de la filiation par effet de la loi134
  - Établissement de la filiation par reconnaissance134
  - Établissement de la filiation par la possession d'état135
  - Établissement de la filiation par jugement135
  - Modalités de contestation de la filiation établie135
  - Principe général (135). Contestation de la paternité et de la maternité (136).
  - Cas particulier de la filiation d'un enfant issu d'une assistance médicale à la procréation (voir Fiche 44)136
  - 34 Accouchement dans l'anonymat 139
  - Historique139
  - Formalités lors de l'admission de la femme enceinte139
  - Naissance de l'enfant et prise en charge140
  - Accès aux origines pour l'enfant né sous X141
  - 35 Naissance d'un enfant et formalités auprès de l'état civil 143
  - Déclaration de naissance143
  - Attribution des prénoms et du nom de famille143
  - Reconnaissance144
  - 36 Décès d'un enfant : formalités et modalités de prise en charge 147
  - État civil et prise en charge du corps du nouveau-né décédé : le nouveau dispositif147
  - Première étape : les arrêts rendus par la Cour de cassation en février 2008 (147). Deuxième étape : les textes réglementaires d'août 2008 (149). Troisième étape : la circulaire n° 2009-182 du 19 juin 2009 (149).
  - Prise en charge des corps150
  - Droits sociaux : congés de maternité et de paternité, hospitalisation (voir Fiche 38)151
  - B Législation concernant la femme enceinte
  - 37 Les prestations prises en charge par l'Assurance maladie 155
  - Que prend en charge l'Assurance maternité ?155
  - Les différentes consultations prénatales155
  - Échographies obstétricales156
  - Examens de prévention156
  - Accouchement et période postnatale157
  - 38 Les droits et la protection de la femme enceinte 159
  - Grossesse et activité professionnelle159
  - Entretien d'embauche et période d'essai (159). Information de l'employeur (160). Aménagement des conditions de travail (160). Autorisations d'absence (160). Protection contre le licenciement (161). Démission et priorité de réembauchage (162).
  - Congé de maternité162
  - Indemnisation du congé maternité162
  - Durée du congé maternité163
  - Aménagement de la durée du congé de maternité (163). Congés pathologiques et arrêt de travail (164). Accouchement prématuré ou post-terme (164). Report du congé de maternité (165). Retour à l'emploi (165).
  - 39 Les droits de la patiente mineure 167
  - Contraception et interruption volontaire de grossesse167
  - Dispositif juridique relatif à la contraception (167). Dispositif juridique relatif à l'interruption volontaire de grossesse (voir Fiche 41) (168).
  - Émancipation sanitaire de la mineure : la loi du 4 mars 2002169
  - Droit à l'information (voir Fiche 15) (169). Obligation de recueillir un consentement (voir Fiche 16) (169). Possibilité pour la mineure de consentir seule à des soins sans accord des parents (169).
  - Grossesse et minorité170
  - 40 Grossesse et incarcération 173
  - Déroulement de la grossesse dans le cadre d'une incarcération173
  - Accouchement de la femme incarcérée174
  - Retour dans le milieu carcéral175
  - Départ de l'enfant176
  - 41 La réglementation de l'interruption volontaire de grossesse 179
  - Historique de l'interruption volontaire de grossesse179
  - Dispositif légal concernant l'IVG issu de la loi du 4 juillet 2001180
  - Principe (180). Modalités pratiques (180). Cas particulier de l'IVG pratiquée hors établissements de santé (181) Cas particulier de l'IVG de la femme mineure (181).
  - 42 La réglementation de l'interruption médicale de grossesse 183
  - Un peu d'histoire183
  - Dispositif juridique183
  - Interruption possible à toute époque de la grossesse (183). Deux indications légales pour la réalisation d'une IMG (184). Appréciation des indications maternelle et foetale (184). Composition de l'équipe pluridisciplinaire (184). Clause de conscience (185).
  - C Législation concernant l'assistance médicale à la procréation, l'embryon et le foetus
  - 43 La réglementation de la stérilisation contraceptive 189
  - Situation antérieure à la loi du 4 juillet 2001189
  - Modification du régime de la stérilisation à visée contraceptive : la loi du 4 juillet 2001189
  - Maintien de l'interdiction pour les mineures (189). Intervention soumise à conditions pour les majeures juridiquement capables (190). Intervention soumise à autorisation du juge des tutelles pour les majeures juridiquement incapables (190).
  - 44 La réglementation de l'assistance médicale à la procréation 193
  - Historique de l'assistance médicale à la procréation193
  - Cadre juridique général issu de la loi du 6 août 2004194
  - Définition de l'assistance médicale à la procréation (194). Objectifs et conditions de recours à l'assistance médicale à la procréation (194). Établissements et praticiens habilités à pratiquer les activités d'assistance médicale à la procréation (195). Mise en oeuvre de l'assistance médicale à la procréation (195).
  - Cas particulier de l'assistance médicale à la procréation avec recours à un tiers donneur196
  - Conditions (196). Accueil d'embryon (196). Conditions relatives au donneur et au don lui-même (196).
  - Le devenir des embryons surnuméraires198
  - Quelles perspectives d'évolution ?199
  - 45 Le cadre juridique du diagnostic anténatal 203
  - Diagnostic prénatal203
  - Définition (203). Conditions de réalisation d'un diagnostic prénatal (204). Dépistage de la trisomie 21 (204).
  - Diagnostic pré-implantatoire205
  - Conditions (205). Une nouvelle exception : le diagnostic pré-implantatoire comme moyen de guérison d'un premier enfant malade (205).
  - 46 Le cadre juridique des recherches sur l'embryon 209
  - Recherches et clonage embryonnaire209
  - Sanctions pénales (209).
  - Recherche sur l'embryon et les cellules embryonnaires210
  - Importation de tissus et cellules embryonnaires (211).
  - 47 Le statut juridique de l'enfant à naître 213
  - Acquisition de la personnalité juridique213
  - Moment de l'acquisition de la personnalité juridique (213).
  - Conséquences de l'acquisition de la personnalité juridique (213).
  - Le droit à la protection de la vie : peut-on parler d'homicide involontaire du foetus ?214
  - Statut de l'embryon in vitro215
  - 48 La gestation pour autrui 217
  - Ultime solution pour une femme stérile, le recours à une « mère porteuse » existe depuis toujours217
  - La gestation pour autrui fait l'objet en France d'une interdiction et est passible de sanctions pénales218
  - Arguments en faveur de la légalisation219
  - Arguments en faveur du maintien de l'interdiction219
  - Légaliser la gestation pour autrui : les éléments du débat221
  - III Organisation actuelle des lieux de naissance
  - 49 Les différents types de maternité en France 225
  - Missions générales des réseaux en périnatalité225
  - Définition des différents types de maternité226
  - 50 Les commissions régionales de la naissance 229
  - Quelles sont les missions de la commission ?229
  - Quelle est la composition de la commission ?229
  - IV Épreuve de législation professionnelle
  - ¤ Fiche conseil : réussir son oral de législation233
  - Types de question pouvant être posés lors de l'oral de législation233
  - Découverte de la question et préparation234
  - Introduction du sujet234
  - Prestation orale face à l'examinateur234
  - ¤ Quelques exemples de questions237
  - Questions de cours237
  - Questions de cours assorties d'une question réflexion237
  - Questions de positionnement professionnel237
  - Commentaire d'article ou de texte237
  - ¤ Index239
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre