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Les contrats informatiques

Livre

Résumé

Tour d'horizon des contrats passés au sein des entreprises dans le cadre de leur informatisation et des règles applicables dans les rapports fournisseur-utilisateur.


  • Autre(s) auteur(s)
  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • impr. 2011
  • Notes
    • Notes bibliogr. Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (IX-113 p.) ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-7110-1426-2
  • Indice
    • 346.2 Droit du multimédia et de l'Internet
  • Quatrième de couverture
    • Communication et commerce électronique (...)

      Les contrats informatiques

      L'ouvrage Les contrats informatiques vise à donner au lecteur, étudiant ou praticien, sous une forme didactique, une vision synthétique des règles qui régissent les contrats passés pour l'informatisation des particuliers, entreprises ou administrations.

      Après une présentation, en préambule, des traits caractéristiques des contrats informatiques, l'ouvrage entend d'abord montrer combien ces contrats restent soumis aux règles du droit commun des contrats (chapitre 1), même s'ils subissent également nécessairement l'interférence des règles du droit spécial des contrats et de la propriété intellectuelle (chapitre 2), avant d'envisager les questions particulières que posent certaines formules contractuelles nouvelles (chapitre 3) ainsi que la circulation des équipements informatiques (chapitre 4).


  • Tables des matières
      • Les contrats informatiques

      • Jérôme Huet

      • Nicolas Bouche

      • LexisNexis

      • Liste des abréviationsVII
      • Introduction1
      • Préambule : Caractères et nature des contrats informatiques5
      • Chapitre 1 : Soumission des contrats informatiques au droit commun des contrats : apports législatifs et jurisprudentiels11
      • Chapitre 2 : Interférences du droit spécial des contrats et du statut des logiciels dans le régime des contrats informatiques47
      • Chapitre 3 : De certaines formules contractuelles nouvelles75
      • Chapitre 4 : De la circulation des équipements informatiques89
      • Annexe : Modèles de clause103
      • Index alphabétique109

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 346.2 HUE

    Niveau 3 - Droit