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Cours de droit civil : Successions

Résumé

Analyse du droit des successions en respectant le droit commun et sans se limiter aux nouvelles lois de 2001 et de 2006 mais en rénovant l'interprétation de cette partie du code transmise par la tradition depuis le XIXe siècle.


  • Autre(s) auteur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2012
  • Notes
    • Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (283 p.) ; 22 x 15 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-13-059131-3
  • Indice
  • Tables des matières
      • Cours de droit civil Successions

      • Frédéric Zenati-Castaing

      • Thierry Revet

      • Presses Universitaires de France

      • Tableau des abréviations9
      • Avant-propos13
      • Introduction17
      • Première Partie
        L'ouverture de la succession
      • Leçon 1 / La date d'ouverture de la succession37
      • Section 1 - Détermination de la date d'ouverture37
      • Section 2 - Effets de la date d'ouverture40
      • Leçon 2 / Le lieu d'ouverture de la succession49
      • Section 1 - Détermination du lieu d'ouverture49
      • Section 2 - Effets du lieu d'ouverture51
      • Deuxième partie
        La vocation successorale
      • Leçon 3 / La dévolution successorale55
      • Section 1 - La dévolution volontaire55
      • Section 2 - La dévolution légale92
      • Leçon 4 / Les qualités requises pour succéder127
      • Section 1 - La personnalité juridique du successeur128
      • Section 2 - L'indignité successorale130
      • Section 3 - Le recel successoral134
      • Leçon 5 / La preuve de la qualité d'héritier139
      • Section 1 - La preuve extra-contentieuse de la qualité d'héritier140
      • Section 2 - L'acte de notoriété142
      • Leçon 6 / Les successions sans maître147
      • Troisième partie
        L'acquisition de la succession
      • Leçon 7 / L'acquisition de la propriété de la succession157
      • Section 1 - L'acquisition de la succession par les héritiers157
      • Section 2 - L'acquisition de la succession par les légataires non saisis188
      • Section 3 - L'acquisition de la succession par l'État194
      • Leçon 8 / L'acquisition de la possession de la succession199
      • Section 1 - L'entrée en possession des héritiers200
      • Section 2 - L'investiture des successeurs non saisis206
      • Section 3 - L'envoi en possession de l'État210
      • Quatrième partie
        L'administration de la succession
      • Leçon 9 / L'organisation par les héritiers de l'administration de la succession215
      • Section 1 - Le mandataire successoral désigné par convention216
      • Section 2 - L'administration du successions acceptées à concurrence de l'actif net218
      • Leçon 10 / L'organisation par le de cujus de l'administration de sa succession221
      • Section 1 - L'exécuteur testamentaire223
      • Section 2 - Le mandat à effet posthume225
      • Leçon 11 / L'organisation par le tribunal de l'administration de la succession229
      • Section 1 - Les successions vacantes230
      • Section 2 - Le mandat judiciaire233
      • Cinquième partie
        La liquidation et le partage de la succession
      • Leçon 12 / Le régime général de la liquidation des successions237
      • Section 1 - Les règles propres à la liquidation des successions242
      • Section 2 - Les règles propres au partage des successions256
      • Leçon 13 / Les régimes dérogatoires de liquidation des successions271
      • Section 1 - La liquidation successorale des patrimoines affectés271
      • Section 2 - La liquidation des successions vacantes274
      • Index des matières277

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 345.4 ZEN

    Niveau 3 - Droit