Théorie générale du droit

Auteur(s) :

Bergel, Jean-Louis (1942-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Etudie le phénomène du droit à travers ses fondements et son environnement. Facilite l'accès au droit, permet la compréhension de son application et la mise en oeuvre de ses principes. Rend apte à maîtriser et coordonner tous les instruments du droit et de l'ordre juridique général.

Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- 2012
Notes
- Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XI-399 p.) : graph., cartes, couv. ill. ; 24 cm
Collections
- Méthodes du droit
Sujet(s)
- Droit -- Philosophie
ISBN
- 978-2-247-11001-8
Indice
- 340.1 Philosophie du droit
Quatrième de couverture
- Théorie générale du droit
  La théorie générale du droit a pour objet de saisir le phénomène juridique par l'étude de sa raison d'être, de ses finalités, de ses concepts fondamentaux, de sa mise en oeuvre, de ses instruments, de ses méthodes...
  Au-delà des particularités constitutionnelles, législatives ou jurisprudentielles de chaque système juridique à un moment donné, il existe des alternatives philosophiques, politiques, sociologiques, techniques..., des modes de raisonnement, des mécanismes intemporels et universels de la pensée juridique.
  Système cohérent de normes positives véhiculant des valeurs fondamentales et intégrant les intérêts les plus divers, le droit est une discipline d'organisation sociale et un rempart contre l'anarchie des seuls rapports de force.
  La règle de droit n'est jamais que l'un des multiples points d'équilibre et de conjonction possibles entre des impératifs divers. Sa compréhension, son évolution et sa mise en oeuvre sont indispensables à toute activité juridique, théorique ou pratique, à quelque niveau que ce soit.
  Cet ouvrage étudie dans une perspective méthodologique, le phénomène du droit, à travers ses fondements et son environnement, et la mise en oeuvre du droit, avec ses instruments et ses modes d'application.
  Cet exposé et cette réflexion d'ensemble sur le « pourquoi ? » et le « comment ? » du droit s'adressent aussi bien à des juristes débutants qu'à des juristes confirmés et à des étudiants ou des universitaires qu'à des praticiens.
Tables des matières
- - Théorie générale du droit
  - Jean-Louis Bergel
  - Dalloz
  - Introduction
  - Section 1. Objet de la théorie générale du droit2
  - ¤ 1 Distinction de la théorie générale et de la philosophie du droit3
  - ¤ 2 Contenu de la théorie générale du droit6
  - Section 2. Nécessité de la théorie générale du droit8
  - ¤ 1 Nécessité conceptuelle9
  - ¤ 2 Nécessité pratique11
  - Première partie
    Le phénomène du droit
  - Titre 1
    Les fondements du droit
  - Chapitre 1. La définition du droit
  - Section 1. Les définitions substantielles20
  - ¤ 1 La pensée juridique22
  - A. La philosophie idéaliste 23
  - B. Les doctrines positivistes 26
  - a) Positivisme juridique et positivisme scientifique 27
  - b) Positivisme scientifique et positivisme sociologique 29
  - ¤ 2 Les finalités du droit31
  - A. Justice ou utilité 32
  - B. Individualisme et collectivisme 36
  - a) Le débat idéologique 37
  - b) La question des droits subjectifs 38
  - C. Justice et sécurité juridique 42
  - Section 2. La définition formelle du droit44
  - ¤ 1 Définition des normes juridiques44
  - A. Les éléments caractéristiques de toutes les prescriptions juridiques 45
  - a) La notion de prescription juridique 45
  - b) La diversité des prescriptions 48
  - B. Les règles générales et abstraites 49
  - ¤ 2 La spécificité des règles juridiques50
  - A. Règles juridiques et règles morales 50
  - B. Règles juridiques et autres règles sociales 53
  - Chapitre 2. Les sources du droit
  - Section 1. L'hétérogénéité des sources de droit60
  - ¤ 1 Le choix des sources61
  - A. Règle spontanée et règle ordonnée : le phénomène sociologique 62
  - B. Règle légale et règle prétorienne : le phénomène technique 66
  - ¤ 2 Connaissance du droit et documentation juridique70
  - A. La documentation classique 71
  - B. L'informatique documentaire et les technologies de communication 72
  - Section 2. Les rapports entre les différentes sources du droit75
  - ¤ 1 La coordination des textes76
  - ¤ 2 Les interactions des sources78
  - A. La loi de la doctrine 79
  - B. La loi de la jurisprudence 83
  - C. La loi de la pratique 86
  - ¤ 3 Les affinités entre les sources89
  - A. Les rapports de nature 89
  - B. Le rapport de fonction 91
  - Chapitre 3. Les principes généraux du droit
  - Section 1. La place des principes généraux dans la hiérarchie des normes98
  - ¤ 1 La définition des principes généraux101
  - A. Les sources des principes généraux 101
  - B. La notion de principes généraux 104
  - ¤ 2 La portée des principes généraux106
  - A. Principes généraux et principes fondamentaux du droit 106
  - B. La valeur des principes généraux dans l'échelle des normes 108
  - Section 2. L'importance des principes généraux dans la multiplicité des normes110
  - ¤ 1 L'importance fonctionnelle des principes généraux110
  - A. La fonction fondamentale des principes généraux 110
  - B. La fonction technique des principes généraux 112
  - ¤ 2 L'importance matérielle des principes généraux114
  - A. Diversité des principes généraux 115
  - B. Tentative de classement des principes généraux 117
  - Titre 2
    L'environnement du droit
  - Chapitre 1. Le droit et le temps
  - Section 1. Le droit dans le temps124
  - ¤ 1 L'évolution du droit dans le temps125
  - A. Le temps, facteur d'évolution et de continuité du droit 126
  - B. L'utilité d'une méthodologie historique comparative 131
  - ¤ 2 L'application du droit dans le temps133
  - A. La durée d'application de la loi 133
  - B. La non-rétroactivité de la loi 135
  - C. La question de la rétroactivité de la jurisprudence 137
  - Section 2. Le temps dans le droit138
  - ¤ 1 Les domaines de la prise en considération du temps par le droit139
  - A. Le temps subi 139
  - a) L'instant 139
  - b) La durée 140
  - B. Le temps géré 142
  - ¤ 2 Valeurs et stratégies juridiques du temps144
  - Chapitre 2. Le droit et l'espace
  - Section 1. Le droit et l'espace : problématique générale149
  - ¤ 1 La relativité du droit150
  - ¤ 2 La territorialité du droit151
  - ¤ 3 L'espace dans le droit153
  - A. Le lieu de situation 153
  - a) Lieu de situation et droit substantiel 154
  - b) Lieu de situation et droit processuel 155
  - B. La distance et l'étendue 156
  - a) L'espace subi 156
  - b) L'espace géré 158
  - Section 2. Le droit dans l'espace : problématique internationale et mondiale159
  - ¤ 1 Grands systèmes de droit et méthodologie comparative160
  - ¤ 2 La dynamique des systèmes juridiques dans le monde163
  - A. L'interpénétration des systèmes de droit 164
  - B. L'internationalisation des systèmes de droit 170
  - C. Mondialisation et émergence d'un « droit global » ? 174
  - ¤ 3 Le règlement des conflits de lois et de juridictions179
  - Chapitre 3. Le droit et les faits sociaux
  - Section 1. Les relations entre le droit et les faits sociaux184
  - ¤ 1 Le rapport de nature185
  - A. Le rapport essentiel 185
  - B. Le rapport substantiel 189
  - ¤ 2 Un rapport de filiation ?191
  - Section 2. La sociologie juridique193
  - ¤ 1 L'objet de la sociologie juridique194
  - A. Le domaine de la sociologie juridique 196
  - B. L'utilité de la sociologie juridique 197
  - ¤ 2 Les méthodes de la sociologie juridique199
  - Seconde partie
    La mise en oeuvre du droit
  - Titre 1
    Les instruments du droit
  - Chapitre 1. Les institutions juridiques
  - Section 1. Une notion unique210
  - ¤ 1 L'utilité des institutions juridiques210
  - ¤ 2 La définition des institutions juridiques212
  - ¤ 3 La spécificité des institutions juridiques215
  - Section 2. Une réalité multiple218
  - ¤ 1 Les institutions-organismes219
  - ¤ 2 Les institutions-mécanismes220
  - Chapitre 2. Concepts et catégories juridiques
  - Section 1. Détermination des concepts et des catégories juridiques228
  - ¤ 1 La définition des concepts229
  - A. L'aspect substantiel de la définition 229
  - B. L'aspect formel de la définition 234
  - ¤ 2 La détermination des catégories236
  - A. L'admission des catégories juridiques 237
  - B. Les critères de détermination des catégories 240
  - Section 2. Catégories juridiques et méthode des classifications242
  - ¤ 1 Les caractères des catégories juridiques242
  - A. La flexibilité des catégories juridiques 242
  - B. Typologie des classifications 244
  - a) Catégories cumulatives et catégories alternatives 244
  - b) Catégories équivalentes et catégories hiérarchisées 245
  - ¤ 2 Conjonction des catégories et recherche du régime juridique246
  - A. Les conséquences des qualifications multiples 246
  - B. Les correctifs à la méthode des classifications 248
  - Chapitre 3. Le langage juridique
  - Section 1. La terminologie juridique255
  - ¤ 1 Les fonctions propres du vocabulaire juridique256
  - A. La qualité de la règle de droit 256
  - B. La communication de la règle de droit 258
  - ¤ 2 Le particularisme du vocabulaire juridique259
  - A. Les origines du vocabulaire juridique 259
  - B. La structure du vocabulaire juridique 262
  - Section 2. La phraséologie juridique264
  - ¤ 1 La construction phraséologique264
  - A. L'énonciation juridique 265
  - B. La signification juridique 266
  - ¤ 2 L'appréciation du langage juridique268
  - A. Technicité et langage spécifique 269
  - B. Intelligibilité et langage courant 269
  - Titre 2
    L'application du droit
  - Chapitre 1. La lettre et l'esprit
  - Section 1. La lettre et l'esprit : principes d'interprétation des textes277
  - ¤ 1 L'interprétation de la règle de droit277
  - A. La méthode exégétique 279
  - B. La contestation de l'exégèse 282
  - C. Les méthodes actuelles d'interprétation 284
  - ¤ 2 L'interprétation des actes juridiques286
  - A. Le principe de méthodes subjectives d'interprétation 286
  - B. La résurgence de méthodes objectives d'interprétation 288
  - Section 2. La lettre et l'esprit : principes d'appréciation des comportements290
  - ¤ 1 L'abus de droit290
  - ¤ 2 La fraude293
  - Chapitre 2. Les raisonnements juridiques
  - Section 1. La structure des raisonnements301
  - ¤ 1 Typologie des raisonnements et raisonnement juridique302
  - A. Analyse et synthèse, déduction et induction 303
  - B. Logique formelle et dialectique 305
  - ¤ 2 Le particularisme des raisonnements juridiques311
  - A. L'argumentation juridique 311
  - B. La mixité des raisonnements juridiques 315
  - Section 2. Le choix des propositions316
  - ¤ 1 Les propositions philosophiques316
  - A. Les propositions fondamentales 316
  - B. La dissociation des notions 319
  - ¤ 2 Les propositions techniques320
  - Chapitre 3. Le fait et le droit
  - Section 1. La saisie du fait par le droit328
  - ¤ 1 L'établissement des faits328
  - A. L'objet de la preuve 330
  - B. Preuve directe et présomptions 332
  - ¤ 2 La conceptualisation des faits334
  - A. La qualification juridique des faits 334
  - B. La flexibilité de certaines qualifications 336
  - Section 2. La réponse du droit aux faits337
  - ¤ 1 La réaction du droit positif338
  - A. La réception du fait par le droit 338
  - B. Le rejet du fait par le droit 340
  - ¤ 2 L'appréciation du juge342
  - Chapitre 4. Le juge et le procès
  - Section 1. Le juge346
  - ¤ 1 Le rôle du juge347
  - A. La mission du juge 348
  - B. Les actes juridictionnels 352
  - ¤ 2 Principes généraux de l'organisation juridictionnelle354
  - A. La compétence des juridictions 354
  - a) Compétence d'attribution et compétence territoriale 354
  - b) Unité ou dualité des juridictions judiciaires et administratives 357
  - c) Le contrôle de la constitutionnalité des lois 358
  - B. Hiérarchie des juridictions et voies de recours 361
  - C. Collégialité ou juge unique 362
  - Section 2. Le procès364
  - ¤ 1 Les caractères généraux du procès364
  - ¤ 2 Les principes généraux du procès366
  - A. Le principe du contradictoire 367
  - B. Les principes relatifs aux formes de la procédure 367
  - Index alphabétique391
Origine de la notice:
- FR-751131015