Droit international de l'environnement
Roland Séroussi
Dunod
Introduction : pour une «éthique écologique»
1
Partie 1 - Les atteintes à l'environnement :
réglementation, réponses étatiques et procès
1 L'écosystème en danger : terre, mers et océans outragés
7
Section 1 Mers & océans bafoués par les marées noires8
1 Du Torrey Canyon à l'Erika : une litanie d'accidents8
2 Explosion de la plateforme «Deepwater Horizon»12
3 Les marées noires oubliées15
Section 2 Et tant d'autres agressions contre l'«eau» sous toutes
ses formes16
1 Océans dévastés16
2 Au coeur des étendues marines : le plastique pollue
impunément17
3 Les algues vertes au ban des accusés18
4 Toujours plus de plateformes & de pipe-lines19
5 Tempêtes, tsunami, raz-de-marée, séismes et inondations :
tragédies sans limites20
6 La bataille pour l'eau : des intérêts divergents
et des États en conflit22
7 La banquise arctique et le Groenland en danger ?25
2 La biodiversité à l'épreuve des faits
27
Section 1 La notion complexe de «biodiversité»28
Section 2 La multiplication des atteintes et dangers30
1 SOS pour le monde sauvage31
2 La fabuleuse jungle amazonienne à son tour menacée33
3 Autres forêts victimes de la main de l'Homme35
4 La France et la biodiversité37
Section 3 Initiatives généreuses en faveur de la sauvegarde
de la biodiversité38
1 Une initiative courageuse à célébrer : celle de l'Équateur38
2 Les différents engagements de jeunes et le retour
des grandes expéditions39
3 Des films vérité édifiants et didactiques40
4 Les initiatives audacieuses de certains grands groupes40
3 Pollutions : de la malveillance à la négligence coupable
43
Section 1 Minamata, Seveso ou la prise de conscience tardive
de la communauté internationale44
1 La baie de Minamata au Japon : alerte au mercure !44
2 L'affaire Seveso en Italie ou le nuage menaçant de dioxine46
Section 2 Bhopal : qui s'est jamais soucié de la souffrance
humaine ?49
Section 3 Tchernobyl, le 26 avril 1986, le jour où le monde s'arrêta51
Section 4 La peur du nucléaire resurgit au Japon dans la centrale
de Fukushima-Daïchi53
1 Un péril invisible : la radioactivité53
2 Une population sous contrôle54
Section 5 Marée rouge, AZF & autres pollutions industrielles oubliées55
4 La remise en cause du modèle actuel de développement
63
Section 1 Les limites du modèle de développement :
une «prise de conscience durable»64
Section 2 Vers un «développement» qui se veut «durable»66
1 Définition du développement durable66
2 Les axes et les indicateurs du développement durable67
3 Les politiques de développement durable et les moyens
mis en oeuvre69
Section 3 Réchauffement climatique : de pratiques douteuses
à l'essor de nouvelles pathologies76
1 Une espérance de vie moins grande en Europe76
2 À quand la fin des politiques nuisibles à la santé publique en Chine ?77
5 L'écologie politique : prises de conscience,
décisions mais attitudes contestables
81
Section 1 La sauvegarde de l'environnement : un problème réservé
aux riches ?82
Section 2 Le Royaume-Uni traque les déchets alors que le continent
africain recourt à l'énergie solaire86
1 En terre britannique, on réduit les déchets et on mobilise
aussi la Couronne britannique86
2 Sur le continent africain, on mise sur un don du ciel :
l'indispensable énergie solaire89
Section 3 Chine, Inde, Japon, Australie, Brésil et États-Unis :
l'urgence écologique90
1 La Chine organise le déni alors que l'Inde ne parvient
pas à refouler ses maux environnementaux90
2 Mais que fait donc le Japon en matière d'environnement ?93
3 Australie et Brésil s'emploient à gérer les catastrophes naturelles :
à chacun selon ses moyens95
4 Les États-Unis entament une nouvelle approche politico-écologique :
plan d'action d'indépendance énergétique96
Section 4 Israël à la pointe de l'écologie active et raisonnée100
1 Des convictions éthiques et religieuses inébranlables101
2 Des réalisations en faveur d'une écologie ouverte102
Section 5 L'Allemagne pense et panse sa politique nucléaire104
1 L'Allemagne et l'opposition verte à l'atome104
2 L'Allemagne s'interroge sur le nucléaire sans se raidir106
3 Les autorités fédérales allemandes se prononcent
pour la fermeture de leurs centrales106
Section 6 Avec raison et ferveur, la France déploie
nombre de mesures environnementales107
1 Le Grenelle de l'Environnement108
2 L'introuvable taxe carbone et son renoncement final110
3 Le Conservatoire du littoral au service de la nature111
4 Plans français d'action de prévention112
5 Combattre les risques liés à l'amiante et à l'aluminium114
6 De controverse en polémique : les gaz de schiste
et la réduction de la dépendance énergétique115
7 Quid des éoliennes et de l'énergie solaire ?117
8 Mais où finissent donc nos déchets nucléaires ?119
Partie 2 - Un droit international de l'environnement
incitatif mais peu contraignant
6 Un corpus juridique international ni unique ni unifié :
le chacun pour tous
123
Section 1 L'environnement, une nouvelle approche des relations
entre États124
1 La «préhistoire» du droit international de l'environnement125
2 Faire comprendre et admettre aux États que la nature n'est
pas l'ennemie de l'Homme129
Section 2 Le vibrant «Sommet de la Terre» de 1992 à Rio de Janeiro132
1 L'apport indispensable du sommet de Rio132
2 Les suites attendues de ce sommet133
Section 3 Réchauffement climatique : mythe ou réalité ?137
1 La Terre en danger, les productions affectées, le vivant menacé137
2 Les différentes COP : d'avancées, en atermoiements et paralysies142
Section 4 Le Protocole de Kyoto sur les changements climatiques
ou la possibilité de conclure un accord international151
1 Le contenu du Protocole de Kyoto : principe
de la «responsabilité commune mais différenciée»151
2 Les leçons du Protocole de Kyoto154
3 Les suites du Protocole de Kyoto154
Section 5 L'admirable Convention de Washington sur la faune
et la flore155
1 Trafics d'animaux exotiques et de plantes : la crise
de la vie sur Terre155
2 Quand on reparle du réchauffement à propos des oiseaux
et des ours159
Section 6 Le principe de précaution : droit international
et législation communautaire160
1 Définition, genèse et portée du principe de précaution160
2 Le principe de précaution et ses textes fondateurs161
3 Les applications concrètes du principe de précaution162
7 Fédérer tous les acteurs : ONG, États, O.I. et individus
165
Section 1 L'engagement sans failles des ONG pour la préservation
de l'environnement166
1 L'Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN)167
2 L'ONG Greenpeace : la «multinationale» de l'écologie169
3 World Wide Fund for Nature (WWF) ou Fonds Mondial
pour la Nature172
4 L'ONG «Sea Shepherd»173
Section 2 Instruments juridiques internationaux
des organisations internationales174
1 L'Unesco et le développement durable : l'exemple
du Mont-Saint-Michel175
2 La Banque Mondiale et les crédits carbone :
progrès ou mystification ?176
3 Le Programme des Nations unies pour l'Environnement (PNUE)178
4 Zoom sur le GIEC : Groupe d'experts intergouvernemental
sur l'évolution du climat180
Section 3 Le droit international de l'environnement
et l'Union européenne183
1 Une multitude de textes, de conférences et tables rondes
sur le thème de l'environnement183
2 Principe de précaution en droit communautaire187
Section 4 La délicate question des OGM : une communauté
internationale partagée191
1 Quand le sanitaire et les risques environnementaux se rejoignent191
2 Les éléments du débat et les conséquences qui s'y rattachent192
3 Un monde de divisions : légales, jurisprudentielles
et de contre-pouvoirs193
Conclusion : vers une politique mondiale du vivant
201
Bibliographie
205
Index
207