La juridiction administrative et les préjugés [Léon Aucoc, un légiste au XIXe siècle]

Auteur(s) :

Aucoc, Léon (1828-1910) Découvrir l'auteur

Résumé

Dans un article publié en 1864, L. Aucoc s'interroge sur les raisons de l'apparition de vues hostiles à la juridiction administrative française et surtout celles qui conduisent alors à leur évanouissement progressif. Ce texte permet de réfléchir sur l'existence actuelle d'une juridiction administrative distincte de l'ordre judiciaire, qui suscite encore quelques tenaces préjugés.

Autre(s) auteur(s)
- Plessix, Benoît
Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- DL 2012
Notes
- Article de L. Aucoc paru dans le "Moniteur", 1864
- Les deux parties de l'ouvrage sont disposées tête-bêche
- Bibliogr., 2 p.
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (28-27 p.) : couv. ill. ; 20 cm
Collections
- Tiré à part
Titre(s) en relation
- Léon Aucoc, un légiste au XIXe siècle
Sujet(s)
- Tribunaux administratifs
- France -- 19e siècle
Epoque
- France -- 19e siècle
Lieu
- France -- 19e siècle
ISBN
- 978-2-247-12111-3
Indice
- 352.71 Justice administrative, Conseil d'État
Quatrième de couverture
- Volume 5
  Dans un article publié en 1864 au Moniteur universel, un conseiller d'Etat particulièrement brillant, Léon Aucoc (1828-1910), s'interroge sur les raisons de l'éclosion de vues hostiles à la juridiction administrative française et surtout sur celles qui conduisent alors, selon lui, à leur évanouissement progressif. Ce texte fournit l'occasion de méditer, aujourd'hui encore, sur l'existence, toujours fragile, d'une juridiction administrative strictement séparée et entièrement distincte de l'ordre judiciaire, d'une dualité de juridiction qui, à défaut d'une franche hostilité, suscite encore quelques discrets mais tenaces préjugés.
Origine de la notice:
- FR-751131015