La Gestion des Ressources Humaines dans les collectivités territoriales
Quels défis pour le management public ?
Quels enjeux pour le service public ?
Geneviève Lacono
Daniel Donzel
Gualino
lextenso
Introduction13
Partie 1 ¤ Une gestion des ressources humaines sous tension
Chapitre 1 L'impact des réformes sur les modes de gouvernance des collectivités territoriales17
I. Modernisation et décentralisation : deux faces d'un même processus17
A. Les étapes du processus de décentralisation17
B. La modernisation de l'État22
C. Les impacts du processus de modernisation sur les politiques publiques locales22
II. Les conséquences de la décentralisation et de la modernisation sur la gestion des ressources humaines des collectivités territoriales25
A. Les impacts de la décentralisation sur la gestion de l'emploi des collectivités territoriales25
B. Le processus de mutualisation et ses conséquences RH27
Chapitre 2 L'impact de la crise sur les politiques publiques et la gestion des RH29
I. Les différents aspects de la crise budgétaire29
A. Crise de l'endettement - crise du surendettement29
B. Crise des ressources des collectivités territoriales32
C. Explosion des dépenses35
II. Les conséquences de la crise budgétaire sur la gestion des collectivités territoriales36
A. Les déséquilibres des potentiels fiscaux au défi du principe d'égalité36
B. Le principe de liberté locale au défi du principe de solidarité37
Chapitre 3 Les mutations sociétales et managériales et ses conséquences RH39
I. La gouvernance des collectivités territoriales : un système complexe40
A. La relation entre les acteurs de la collectivité, ou la question du « Qui gouverne » ?40
B. La relation complexe entre management public et GRH41
II. Les conséquences des mutations sociétales sur le système de gouvernance44
A. Le projet de mandat comme réponse aux attentes de la population44
B. Les contours de l'action publique locale, des montages juridiques complexes44
III. Les repères éthiques et déontologiques au défi des technologies de l'information45
A. La déontologie du fonctionnaire à l'épreuve des réseaux sociaux46
B. Les TIC et leur impact sur le management des collectivités territoriales49
Conclusion de la première partie51
Partie 2 ¤Des processus RH maîtrisés : un défi de management pour les collectivités territoriales
Chapitre 1 Le système d'information sociale des collectivités territoriales55
I. Le cadre juridique de l'information sociale55
A. Le rapport sur l'état de la collectivité (REC)56
B. Le bilan social58
II. Les outils du pilotage de la collectivité et de la veille sociale59
A. Les processus d'aide à la décision et au pilotage de l'organisation59
B. Les différents indicateurs au service des Directions des RH61
C. Intérêt et limites du système d'information sociale63
Chapitre 2 Le recrutement dans les collectivités territoriales67
I. Le cadre statutaire du recrutement dans la fonction publique territoriale (FPT)68
A. Les principes fondateurs du recrutement dans la FPT68
B. Le principe d'égalité à l'épreuve de l'évolution des mentalités72
II. Le recrutement des agents territoriaux : de la théorie à la pratique72
A. L'émergence d'une fonction publique de métier : le débat sur la professionnalisation73
B. Statut ou contrat ? Les enjeux de la contractualisation du recrutement73
C. Le débat sur la pertinence du concours comme mode de recrutement dans la fonction publique territoriale77
D. Les limites du concours79
III. Le recrutement, un processus RH à visée stratégique80
A. Le recrutement, un processus au coeur de la GPEC81
B. Le recrutement, un processus RH formalisé84
Chapitre 3 La gestion des carrières87
I. La vision statutaire et traditionnelle de la carrière du fonctionnaire territorial87
A. Un cycle professionnel ponctué par différents congés88
B. Les incidents de carrière91
C. La fin de la carrière du fonctionnaire96
II. La gestion des carrières des agents territoriaux : une question au coeur du management98
A. La gestion des carrières du fonctionnaire : une représentation en pleine mutation98
B. La mobilité, un nouveau repère de la gestion des carrières103
Chapitre 4 Le système de rémunération dans les collectivités territoriales107
I. Le système de rémunération : un système de contraintes liées107
A. Le cadre statutaire de la rémunération des agents des collectivités107
B. Le pilotage de la masse salariale112
II. Le pilotage du système de rémunération, un défi de management113
A. La rémunération, une signature du management au coeur de la dimension éthique114
B. La rémunération, clef de la performance ?115
Chapitre 5 L'ingénierie de la formation119
I. Le cadre légal et réglementaire du processus de formation120
A. Le droit commun de la formation continue120
B. Le cadre de la formation dans la fonction publique territoriale122
C. La nouvelle architecture de la formation professionnelle des agents territoriaux124
II. La formation professionnelle : un processus complexe et sous contrôle127
A. La formation, un levier de la GPEC127
B. L'évolution des plans de formation128
C. Les conséquences de l'individualisation des actions de formations des agents des collectivités131
Chapitre 6 Les conditions de travail133
I. L'impact des mutations des organisations sur la perception des conditions de travail133
A. Les mutations de l'organisation du travail dans les collectivités territoriales134
B. La fragilisation des repères « métiers » et la crise des identités professionnelles135
C. L'intensification des rythmes du travail135
D. Séparation vie privée et vie professionnelle136
II. Les pathologies du travail des agents des collectivités territoriales138
A. Les maladies professionnelles et les accidents du travail identifiés par filière138
B. Les risques psycho-sociaux, des pathologies qui concernent tous les personnels139
III. L'absentéisme, un indicateur révélateur des conditions de travail142
A. Un phénomène multiforme142
B. Les mesures de l'absentéisme143
C. La lutte contre l'absentéisme, un défi à relever pour les collectivités territoriales144
Conclusion de la deuxième partie146
Partie 3 ¤ La RSE, un nouveau paradigme de la GRH dans les collectivités territoriales ?
Chapitre 1 Les leviers théoriques et méthodologiques da la RSE dans les collectivités territoriales151
I. Le processus de construction théorique de la RSE151
A. Quelques points de repères historiques151
B. Les supports méthodologiques de la démarche RSE152
II. La construction d'un cadre de plus en plus contraignant155
Chapitre 2 La RSE dans les collectivités territoriales : l'émergence du principe de précaution sociale157
I. De l'égalité à la diversité : une rupture paradigmatique dans la fonction publique territoriale158
A. La gestion des âges, de tous les âges : un défi de l'intergénérationnel158
B. La lutte contre les discriminations fondées sur des stéréotypes sociaux160
C. La Charte de la diversité, une démarche de RSE, en marge du cadre légal et réglementaire classique167
II. La santé et le bien-être au travail169
A. La santé au travail : un enjeu de santé publique en lien direct avec l'organisation du travail169
B. La notion de bien-être au travail, comme palliatif à la souffrance au travail172
C. D'une démarche de reclassement au maintien dans l'emploi, un engagement de RSE176
D. L'accueil de la fragilité comme fondement du principe de précaution sociale178
III. La question de la précarité des agents territoriaux179
A. Les conséquences de la montée de la précarité de la population sur le vécu professionnel des agents180
B. La précarité des agents territoriaux, une question sensible et récurrente180
C. La précarité résultant d'une fragilité de la protection sociale182
D. La lutte contre la précarité des emplois et la sécurisation des modes de recrutement : un enjeu de RSE183
VI. Le maintien de l'employabilité, une vision au coeur de la GPEC185
A. La GPEC, une démarche orientée sur l'étude des emplois185
B. La GPEC adossée à une étude démographique187
Chapitre 3 La recherche du sens, au coeur de la démarche de RSE189
I. Un sens négocié : pour un dialogue social renouvelé ?189
A. Un cadre juridique reformulé189
B. Le changement de culture dans les pratiques de négociation192
II. La démarche qualité193
A. Les référentiels de la qualité adoptés par les collectivités territoriales193
B. L'attribution des labels et des prix195
III. Le sens évalué : de la notation à l'entretien professionnel196
A. Le système de notation traditionnel196
B. Évaluer une démarche pour donner du sens et de la valeur198
C. L'impact de la mise en oeuvre des entretiens professionnels sur la culture managériale des collectivités202
Conclusion Redonner du sens : un défi à relever pour les collectivités territoriales205
Bibliographie207
Index211