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Livre

L'essentiel du droit civil : les obligations

Résumé

L'essentiel du droit des obligations et du droit des contrats spéciaux.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2013
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (119 p.) ; 20 x 15 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-7590-2048-5
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Les Incontournables

      L'essentiel du droit civil offre un panorama dos connaissances indispensables à avoir en droit des obligations.

      55 fiches claires et concises présentent les fondements textuels et les développements jurisprudentiels les plus récents. Elles proposent une analyse des notions fondamentales du droit des contrats et de la responsabilité civile contractuelle et délictuelle.

      Destinés aux étudiants en droit, aux candidats aux concours et à tous ceux qui souhaitent avoir une vision globale et synthétique de la matière, cet ouvrage permettra aussi bien de s'initier aux principes directeurs du droit des obligations, que d'approfondir ou de mettre à jour ses connaissances.


  • Tables des matières
      • L'essentiel du droit civil

      • Les obligations

      • Antonio Musella

      • 1. La notion de contrat et les classifications6
      • 2. Les négociations - les avant-contrats (1) : la promesse unilatérale de vente8
      • 3. Les négociations - les avant-contrats (2) : le pacte de préférence10
      • 4. Le contentieux de la négociation (1) : l'obligation d'information12
      • 5. Le contentieux de la négociation (2) : la rupture des négociations14
      • 6. Le consentement16
      • 7. Les vices du consentement (1) : le dol18
      • 8. Les vices du consentement (2) : l'erreur20
      • 9. Les vices du consentement (3) : la violence22
      • 10. L'objet24
      • 11. La cause (1) : la cause abstraite26
      • 12. La cause (2) : la cause concrète28
      • 13. Les nullités30
      • 14. Les clauses abusives32
      • 15. L'interprétation du contrat34
      • 16. Les obligations accessoires fondées sur l'équité et la bonne foi36
      • 17. Les obligations de sécurité (1) : l'obligation de sécurité du transporteur38
      • 18. Les obligations de sécurité (2) : l'obligation de sécurité du vendeur de droit commun40
      • 19. Les obligations de sécurité (3) : les autres obligations de sécurité42
      • 20. L'exercice de bonne foi des prérogatives contractuelles44
      • 21. La responsabilité contractuelle (1) : les conditions positives46
      • 22. La responsabilité contractuelle (2) : les moyens d'exonération48
      • 23. La clause pénale50
      • 24. La clause limitative ou exonératoire de responsabilité52
      • 25. L'exécution forcée54
      • 26. L'exception d'inexécution56
      • 27. La résolution (1) : les types de résolution58
      • 28. La résolution (2) : les effets et les aménagements contractuels60
      • 29. L'effet relatif du contrat62
      • 30. La stipulation pour autrui64
      • 31. La transmission des obligations contractuelles66
      • 32. L'articulation des responsabilités délictuelle et contractuelle68
      • 33. La distinction entre responsabilité civile et responsabilité pénale70
      • 34. La faute délictuelle72
      • 35. Le dommage74
      • 36. Le lien causal76
      • 37. Les faits justificatifs78
      • 38. Le fait des choses (1) : les conditions positives80
      • 39. Le fait des choses (2) : les moyens d'exonération82
      • 40. Les régimes spéciaux du fait des choses (1) : les animaux, la ruine d'un bâtiment et les troubles du voisinage84
      • 41. Les régimes spéciaux du fait des choses (2) : les produits défectueux soumis aux articles 1386-1 et s. du code civil86
      • 42. Les régimes spéciaux du fait des choses (3) : les accidents de la circulation - les conditions positives90
      • 43. Les régimes spéciaux du fait des choses (4) : les accidents de la circulation - les moyens d'exonération94
      • 44. La responsabilité du fait d'autrui (1) : la responsabilité des père et mère du fait de leur enfant mineur96
      • 45. La responsabilité du fait d'autrui (2) : la responsabilité des commettants du fait de leurs préposés98
      • 46. La responsabilité du fait personnel : l'immunité du préposé100
      • 47. La responsabilité du fait d'autrui (3) : la responsabilité des artisans et des enseignants102
      • 48. La responsabilité du fait d'autrui (4) : la responsabilité générale de l'article 1384 al. 1er du code civil104
      • 49. La responsabilité du fait d'autrui (5) : articulation des différents fondements106
      • 50. La mise en oeuvre de la responsabilité délictuelle108
      • 51. La condamnation à la réparation du préjudice110
      • 52. Les quasi-contrats (1) : la gestion d'affaires112
      • 53. Les quasi-contrats (2) : le paiement de l'indu114
      • 54. Les quasi-contrats (3) : l'enrichissement sans cause116
      • 55. La prescription extinctive118

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Indisponible : En catalogage