Histoire du droit canonique et des institutions de l'Église latine : XVe-XXe siècle

Auteur(s) :

Basdevant-Gaudemet, Brigitte (1947-....) Découvrir l'auteur

Résumé

L'évolution du droit de l'Eglise, dans tous les secteurs, depuis le début des Temps modernes jusqu'au XXe siècle.

Éditeur(s)
- Economica
Date
- impr. 2013
Notes
- Bibliogr. p. IX-XII
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XII-699 p.) ; 24 cm
Collections
- Corpus. Histoire du droit
Sujet(s)
- Droit canonique -- Histoire
ISBN
- 978-2-7178-6650-6
Indice
- 263 Droit canon
Quatrième de couverture
- Gouvernement de la curie romaine, rôle pastoral de l'évêque ou du curé, condition des églises ou des autres biens ecclésiastiques, sacrements et notamment le mariage, place de l'Église dans le système éducatif ou l'assistance et bien d'autres thèmes encore obéissent à des règles juridiques spécifiques. Le droit de l'Église se caractérise tout à la fois par sa fidélité à un Message immuable et par sa nécessaire adaptation au monde d'un moment. Résultat d'un délicat équilibre entre ces deux impératifs, il possède ses caractères propres, sa nature spécifique dictée par la nature même de l'Église. L'histoire montre comment, à chaque époque et pour chaque question, le droit canonique a su concilier attachement aux origines et innovations.
  Ce livre retrace les éléments de constance ou d'évolution du droit de l'Église, dans tous les secteurs, depuis le début des Temps modernes jusqu'au XX^e siècle, c'est-à-dire depuis le développement du pluralisme religieux en Occident, jusqu'aux laïcités actuelles.
Tables des matières
- - Histoire du droit canonique et des institutions de l'église latine
  - Brigitte Basdevant-Gaudemet
  - Economica
  - Avant-propos VII
  - Bibliographie générale et abréviations IX
  - Introduction générale 1
  - Chapitre I - Les fondements des temps modernes : du Grand Schisme au concile de Trente
  - Section I - Le Grand Schisme et la crise conciliaire (1378-1449) 5
  - § 1. Les faits10
  - I. Avant le concile de Constance10
  - A. Les trois solutions envisagées10
  - B. L'échec des conciles tenus à Paris10
  - C. L'échec du concile de Pise (1409)12
  - II. L'histoire du concile de Constance (1414-1418)13
  - III. De 1418 à 143114
  - IV. L'histoire du concile de Bâle-Ferrare-Florence-Rome (1431-1445)14
  - A. La première période14
  - B. Le transfert du concile en 143815
  - C. Le conventicule de Bâle16
  - D. Bilan : l'autorité pontificale17
  - § 2. L'oeuvre des conciles de Constance et de Bâle-Ferrare-Florence-Rome17
  - I. Les objectifs affirmés17
  - A. Mettre un terme au Grand Schisme17
  - B. Condamner les hérésies18
  - C. Rétablir la paix dans la chrétienté19
  - D. Réformer l'Église20
  - 1. La réforme de la tête et de la curie21
  - 2. La réforme de toute l'Église23
  - II. Le conciliarisme25
  - A. Deux décrets essentiels adoptés à Constance25
  - B. Les doctrines26
  - 1. La première génération27
  - 2. La seconde génération27
  - 3. Les évolutions, à partir d'Eugène IV29
  - 4. Les déclarations conciliaires31
  - C. La valeur des décisions de Constance et de Bâle31
  - 1. Un caractère oecuménique ?32
  - 2. La réussite de ces conciles ?33
  - D. Que devient le conciliarisme après le concile de Constance34
  - Section II - Les conciles de Latran V et de Trente - L'histoire 34
  - § 1. L'histoire du concile de Latran V (1512-1517)35
  - I. La convocation et la préparation du concile35
  - II. Le déroulement du concile36
  - III. Le bilan du concile de Latran V37
  - A. Au point de vue doctrinal37
  - B. Au point de vue disciplinaire38
  - C. Au point de vue politique38
  - IV. De Latran V à Trente39
  - § 2. L'histoire du concile de Trente (1545-1563)39
  - I. La convocation39
  - II. Les trois périodes41
  - A. 1^re période, sous Paul III (décembre 1545-mars 1547)41
  - B. 2^e période, sous Jules III (mai 1551-avril 1552)41
  - C. 3^e période, sous Pie IV (janvier 1562-décembre 1563)42
  - Section III - L'oeuvre accomplie à Latran V et surtout à Trente ; la confirmation et la réception du concile de Trente 44
  - § 1. Une oeuvre d'envergure44
  - I. L'oeuvre théologique44
  - II. L'oeuvre canonique45
  - III. De nouveaux équilibres dans l'Église46
  - A. Pendant le concile46
  - B. Après le concile46
  - § 2. La confirmation romaine du concile de Trente47
  - I. La ratification romaine47
  - II. La congrégation du Concile48
  - III. Quelques tâches, confiées au pape par le concile48
  - § 3. La diversité de la réception49
  - I. La réception par les princes séculiers, diverse selon les États49
  - A. Généralités49
  - B. La non réception du concile de Trente en France51
  - 1. Les obstacles à la réception51
  - 2. Une «réception» indirecte52
  - II. Les réalités diocésaines53
  - Chapitre II - Les personnes, les biens, la justice dans l'Église
  - Section I - Les personnes 55
  - § 1. Les personnes hors de l'Église catholique latine55
  - I. Ceux qui s'excluent de l'Église ; les hérétiques55
  - II. Ceux qui refusent d'entrer dans l'Église ; les infidèles58
  - III. Les fidèles des Églises catholiques d'Orient60
  - § 2. Les laïcs63
  - I. Laïcs et clercs, duo sunt genera christianorum63
  - II. Le laïcat, une condition inférieure64
  - A. La prédominance d'une définition négative du laïcat65
  - B. Quelques notations faisant état de droits positifs accordés aux laïcs65
  - C. De timides évolutions au XIX^e siècle66
  - § 3. Les clercs68
  - I. Pouvoir d'ordre et pouvoir de juridiction69
  - A. Les débats doctrinaux69
  - B. La stabilité de la juridiction70
  - C. Pouvoir ordinaire et pouvoir délégué71
  - D. Le vicaire, ou le pouvoir vicaire72
  - E. La diversité des catégories de clercs74
  - 1. Les ordres mineurs sont nombreux74
  - 2. Les clercs appartenant aux ordres sacrés75
  - II. Les conditions d'accès aux ordres76
  - III. Les hypothèses de cessation, soit des fonctions, soit du statut clérical80
  - A. Le déplacement80
  - B. Les sanctions pénales81
  - C. La démission83
  - 1. La démission, ou renonciation simple83
  - 2. La resignatio in favorem84
  - IV. Le genre de vie des clercs, privilèges et dignité85
  - A. La tonsure et l'habit clérical86
  - B. L'obligation de continence ou le célibat ecclésiastique88
  - C. Le logement et l'obligation de résidence90
  - D. Les activités interdites au clerc91
  - 1. Généralités91
  - 2. La médecine et la chirurgie92
  - 3. Le clerc et les armes93
  - V. Le patrimoine personnel du clerc95
  - A. La capacité patrimoniale du clerc95
  - 1. Le clerc peut posséder des biens en propre95
  - 2. La succession du clerc et le droit de dépouille95
  - B. Les immunités fiscales96
  - C. Les revenus du clerc98
  - 1. Les revenus du bénéfice viennent au tout premier plan98
  - 2. La dîme est une autre source de revenu appréciable98
  - 3. La portion congrue100
  - 4. L'exercice d'une charge procure au clerc d'autres ressources100
  - 5. Au XIX^e siècle, les principes généraux du droit canonique demeurent constants101
  - Section II - Le patrimoine ecclésiastique 102
  - § 1. Les bénéfices ecclésiastiques102
  - I. La définition102
  - II. Bénéfices majeurs et bénéfices mineurs103
  - III. Les quatre phases de la procédure de désignation104
  - IV. Le cumul des bénéfices104
  - V. L'interventionnisme pontifical106
  - VI. Les réactions à partir de la fin du XV^e siècle109
  - § 2. L'ensemble du patrimoine ecclésiastique111
  - I. Les sources et la composition du patrimoine ecclésiastique111
  - II. La condition juridique111
  - A. Une condition privilégiée111
  - B. Les principes d'inaliénabilité et d'exemption fiscale113
  - C. Les limites au statut privilégié du patrimoine ecclésiastique114
  - Section III - La juridiction ecclésiastique 115
  - § 1. Les fondements et l'évolution historique115
  - I. Les fondements115
  - II. Aperçu de l'évolution chronologique116
  - A. L'Antiquité et le Moyen Âge116
  - B. Le nouveau contexte dans lequel fonctionnent les officialités aux Temps modernes118
  - § 2. L'organisation des tribunaux ecclésiastiques120
  - I. Les diverses instances120
  - II. Les principes généraux de fonctionnement122
  - § 3. La compétence des tribunaux ecclésiastiques122
  - I. Le combat des juges et du législateur monarchiques122
  - A. Les mécanismes procéduraux utilisés par les juges royaux122
  - B. La législation royale123
  - II. La compétence ratione personae124
  - III. La compétence ratione materiae126
  - Chapitre III - Le gouvernement central de l'Église ; le gouvernement pontifical
  - Section I - Le pape 133
  - § 1. L'élection pontificale133
  - I. Aux temps modernes133
  - A. Les dispositions essentielles133
  - B. Les faits134
  - C. Résultats : les papes de la période post-tridentine135
  - II. Depuis la fin du XVIII^e siècle136
  - § 2. La suprématie du pouvoir pontifical138
  - I. Le pouvoir du pape dans l'Église, aspects doctrinaux138
  - A. Le pontificat suprême et l'épiscopat138
  - B. Les doctrines relatives à l'infaillibilité du XVI^e au XVIII^e siècle139
  - C. Pouvoir pontifical et infaillibilité aux XIX^e et XX^e siècles140
  - D. L'ecclésiologie de la société parfaite142
  - E. Le Saint-Siège et le monde143
  - II. Le pouvoir temporel du pape ; les États pontificaux145
  - A. Jusqu'à la fin du XVIII^e siècle145
  - 1. L'origine des États pontificaux145
  - 2. La consolidation des États pontificaux aux Temps modernes146
  - 3. Les interférences entre structures temporelles et spirituelles148
  - B. La Question romaine149
  - 1. Difficultés puis suppression des États pontificaux149
  - 2. La loi des Garanties de 1871 et son insuffisance151
  - 3. La solution, les Accords du Latran (11 fév. 1929)152
  - § 3. Les nonces, agents du pape dans le monde153
  - I. Aperçu historique153
  - A. L'Antiquité153
  - B. L'époque moderne154
  - II. Le statut156
  - III. Les fonctions157
  - A. Sous l'Ancien Régime et jusqu'en 1870158
  - B. Au XIX^e siècle, notamment à partir des années 1870160
  - Section II - Les instances du gouvernement pontifical 162
  - Sous-section I - La complexité de l'organisation générale 162
  - § 1. Les principales instances de la curie163
  - I. Le Consistoire165
  - II. La Chambre apostolique (Camera apostolica)167
  - III. La Chancellerie168
  - IV. La Daterie169
  - V. La Secrétairerie apostolique170
  - VI. Le Palais apostolique170
  - VII. La Famille du pape170
  - § 2. Les dignitaires et l'ensemble du personnel171
  - I. Les cardinaux171
  - II. Les secrétaires173
  - III. Le Cardinal-neveu173
  - IV. Le Secrétaire d'État175
  - V. Le personnel subalterne et la vénalité des offices176
  - Sous-section II - Les congrégations romaines 178
  - § 1. L'histoire générale des congrégations178
  - I. L'essor au milieu du XVI^e siècle178
  - II. La constitution Immensa aeterni Dei, 1588179
  - III. L'évolution ultérieure180
  - IV. Au XIX^e siècle181
  - V. Après 1870181
  - VI. La constitution Sapienti consilio, 1908181
  - VII. Benoît XV et le Code pio-bénédictin182
  - § 2. L'organisation des congrégations183
  - I. Le personnel et la composition183
  - II. La compétence183
  - A. Le pouvoir législatif184
  - B. Le pouvoir doctrinal185
  - C. Le pouvoir administratif185
  - § 3. Les principales congrégations186
  - I. La Sacra congregatio Inquisitionis et le Saint-Office186
  - II. La Sacra congregatio Indicis186
  - III. La Sacra congregatio Concilii Tridentini interpretum187
  - IV. La Sacra congregatio de Propaganda Fide188
  - V. Nombreuses autres congrégations190
  - A. La Consistoriale190
  - B. La congrégation pour l'Examen des Évêques191
  - C. La congrégation des Évêques et des Réguliers191
  - D. La congrégation des Rites sacrés et des Cérémonies191
  - E. La congrégation du Cérémonial192
  - F. La congrégation des Indulgences192
  - G. La congrégation des Immunités ecclésiastiques192
  - Sous-section III - La justice romaine 192
  - § 1. Généralités192
  - § 2. Les principaux tribunaux romains193
  - I. La Pénitencerie193
  - II. La Rote194
  - III. Le Tribunal suprême de la Signature apostolique196
  - Chapitre IV - Le gouvernement local - L'évêque et le diocèse
  - Section I - La désignation des évêques 203
  - § 1. Les dispositions canoniques édictées par l'Église204
  - I. Les qualités requises du candidat205
  - II. La confirmation, l'institution canonique, la consécration, l'installation207
  - III. Une prise de fonction échelonnée dans le temps208
  - § 2. Dialogue ou conflit entre les deux puissances : la question de l'autorité compétente pour choisir l'évêque209
  - I. La Pragmatique Sanction de Bourges (7 juillet 1438)211
  - II. Le Concordat de Bologne de 1516212
  - A. Le principe212
  - B. L'application du XVI^e siècle à la fin du XVIII^e214
  - III. La Constitution civile du clergé de 1790216
  - IV. Le Concordat de 1801 et les articles organiques de 1802216
  - V. La désignation des évêques en régime de séparation de l'Église et de l'État219
  - Section II - Les pouvoirs de l'évêque 220
  - § 1. Le pouvoir d'ordre et le pouvoir de juridiction de l'évêque220
  - I. Les débats doctrinaux220
  - A. Les questions débattues220
  - B. Le concile de Trente221
  - C. Du XVI^e au XX^e siècle222
  - II. Les prérogatives épiscopales découlant de l'un et de l'autre de ces deux pouvoirs224
  - A. Les droits et fonctions attachés au pouvoir d'ordre de l'évêque224
  - B. Les droits et fonctions attachés au pouvoir de juridiction de l'évêque225
  - 1. Les prérogatives épiscopales se rattachent, pour l'essentiel, à la juridiction ordinaire de l'évêque225
  - 2. La juridiction déléguée est présentée par les auteurs gallicans comme constituant une limite au pouvoir de l'évêque225
  - § 2. Le contenu du pouvoir de gouvernement du diocèse226
  - I. Édicter des normes ayant force obligatoire229
  - II. Prendre des mesures d'ordre administratif230
  - III. Octroyer des dispenses230
  - IV. Être juge ordinaire dans le diocèse231
  - V. Posséder un pouvoir de contrainte231
  - VI. Surveiller la doctrine et l'enseignement231
  - § 3. Les obligations incombant à l'évêque et les limites à ses prérogatives233
  - I. Les obligations personnelles, tenant au statut épiscopal233
  - A. La vie quotidienne233
  - B. Les missions religieuses233
  - 1. Le culte divin233
  - 2. Le soin des âmes234
  - C. L'obligation de résidence234
  - 1. L'origine de la règle de résidence234
  - 2. La situation à l'aube des Temps modernes235
  - 3. Les dispositions tridentines235
  - 4. La législation royale236
  - 5. Le Code de 1917237
  - II. Les limites aux prérogatives et le contrôle sur le gouvernement du diocèse237
  - A. Les actes que l'évêque ne peut pas accomplir, sauf délégation spéciale octroyée par le pape237
  - B. Le contrôle romain sur le gouvernement du diocèse238
  - 1. Les visites apostoliques238
  - 2. Les visites ad limina Apostolorum239
  - Section III - Les auxiliaires de l'évêque 240
  - § 1. L'entourage immédiat de l'évêque et ses collaborateurs directs242
  - I. Le vicaire général243
  - II. L'official244
  - III. D'autres dignitaires proches de l'évêque245
  - § 2. Le chapitre cathédral248
  - I. Le chapitre et les chanoines248
  - II. Le rôle habituel du chapitre auprès de l'évêque250
  - III. L'administration du diocèse lors de la vacance du siège épiscopal251
  - Section IV - Les moyens du gouvernement du diocèse 252
  - § 1. Les synodes diocésains252
  - I. Définition et histoire252
  - II. Prescriptions canoniques et réalités du XV^e siècle au Code de 1917253
  - III. L'organisation du synode diocésain255
  - IV. Le rôle du synode diocésain256
  - V. Les sujets abordés par la législation synodale256
  - § 2. Les visites258
  - I. Définition et histoire258
  - II. La législation relative au droit de visite259
  - A. Une législation canonique générale plus exigeante que par le passé259
  - B. Une abondante législation royale260
  - C. Des dispositions canoniques particulières261
  - D. Les évolutions de la pratique261
  - III. L'organisation et l'objet de la visite262
  - A. L'organisation262
  - 1. Le ministre visiteur262
  - 2. Le déroulement263
  - B. L'objet263
  - 1. Les lieux et biens matériels263
  - 2. Le clergé264
  - 3. Les paroissiens265
  - § 3. Les officialités266
  - I. L'organisation267
  - A. Le personnel268
  - 1. L'official268
  - 2. Un personnel nombreux269
  - B. La procédure270
  - II. Les compétences271
  - § 4. Les instances provinciales272
  - I. Le métropolitain ou archevêque272
  - A. Histoire et nature de la fonction272
  - B. Les prérogatives273
  - II. Le concile provincial274
  - A. La tenue du concile provincial274
  - 1. L'obligation274
  - 2. La réalité276
  - B. Le concile provincial, moyen de gouvernement des diocèses d'une même province277
  - 1. La définition du principe de synodalité277
  - 2. Les objets des délibérations et dispositions des conciles provinciaux278
  - Section V - L'évêque et le pouvoir temporel 279
  - § 1. L'évêque et le pouvoir temporel dans un cadre territorial restreint279
  - I. L'administration du patrimoine ecclésiastique du diocèse et du bénéfice que constitue l'évêché280
  - II. L'administration des institutions de la société séculière locale281
  - § 2. L'évêque et ses relations avec la puissance séculière dans le cadre de l'État283
  - Chapitre V - Le gouvernement local, la paroisse
  - Section I - Le cadre paroissial 288
  - § 1. Origine et définition288
  - I. Les origines de la paroisse288
  - II. Vers une définition289
  - A. Les tâtonnements médiévaux289
  - B. Le concile de Trente290
  - C. En France, la législation napoléonienne291
  - D. Le Code de 1917292
  - E. Paroisse territoriale et paroisse personnelle292
  - § 2. Érections, unions ou suppressions de paroisses293
  - I. L'érection de nouvelles paroisses ou d'églises293
  - II. Les unions d'églises ou suppressions de paroisses294
  - Section II - Le clergé paroissial 295
  - § 1. Les autorités compétentes pour désigner le titulaire de la charge paroissiale295
  - I. Les diverses hypothèses du régime complexe de l'ancien droit296
  - A. Les droits de l'évêque296
  - B. Les droits du pape296
  - C. Les droits du patron297
  - D. Les droits du curé primitif297
  - II. Le Code de 1917300
  - III. Les interférences des législations séculières300
  - § 2. Les qualités requises du titulaire de la charge paroissiale301
  - I. Le maintien des dispositions des conciles oecuméniques médiévaux301
  - II. Le concile de Trente et l'institution du concours302
  - A. La confirmation des dispositions antérieures302
  - B. L'instauration du concours303
  - § 3. La nature du pouvoir du curé ou prêtre chargé de la paroisse305
  - I. Le curé, d'institution divine ?305
  - II. Le curé, d'institution ecclésiastique ?306
  - III. Le Code de 1917 : le curé sous l'autorité de l'ordinaire307
  - § 4. Les collaborateurs du curé ; les vicaires coopérateurs et les autres membres du clergé paroissial307
  - I. La nomination de ces auxiliaires308
  - A. L'autorité compétente308
  - B. Les hypothèses donnant lieu à nomination de ces prêtres et clercs au service de la paroisse309
  - II. Les relations du prêtre chargé de paroisse avec ses collaborateurs309
  - § 5. La question de la stabilité du clergé paroissial310
  - I. La stabilité du curé ou du prêtre chargé de paroisse jusqu'au début du XIX^e siècle311
  - II. Le XIX^e siècle, notamment en France315
  - III. L'évolution de la législation canonique315
  - Section III - Les instances hiérarchiques, entre le clergé paroissial et l'ordinaire 317
  - § 1. L'archidiacre318
  - § 2. L'archiprêtre, le doyen ou le vicaire forain319
  - Section IV - Les finances du clergé paroissial et de la paroisse ; le rôle de la paroisse dans l'administration locale 321
  - § 1. La rémunération du clergé paroissial321
  - I. Les curés détenteurs de bénéfice321
  - II. Les curés ou desservants à portion congrue322
  - III. Offrandes, casuel, fondations323
  - § 2. La paroisse et la fabrique324
  - I. Sous l'Ancien Régime324
  - A. Définition de la fabrique324
  - B. Organisation et compétences325
  - C. Le budget326
  - II. Les fabriques en France, sous le régime des cultes reconnus327
  - III. Le Code de 1917328
  - § 3. La paroisse cadre de l'administration locale329
  - Chapitre VI - La vie religieuse - Sacrements, culte divin, vie sociale
  - Section I - Les sacrements 331
  - I. La notion de sacrement332
  - II. Les éléments d'un sacrement333
  - § 1. Le baptême335
  - I. Les trois éléments constitutifs fondamentaux335
  - II. Les autres éléments336
  - III. Les parrains et marraines337
  - IV. La preuve et les registres de baptême338
  - § 2. La confirmation339
  - I. Les trois éléments constitutifs fondamentaux339
  - II. Les autres éléments340
  - § 3. La communion341
  - I. Les trois éléments constitutifs fondamentaux341
  - II. Les autres éléments342
  - § 4. La pénitence et l'extrême onction343
  - I. La pénitence343
  - A. Les trois éléments constitutifs343
  - B. La confession auprès de religieux344
  - C. Les autres éléments345
  - D. Les indulgences346
  - II. L'extrême-onction347
  - § 5. L'ordre347
  - I. Les ordres mineurs, non sacramentels348
  - II. Les ordres majeurs, sacramentels349
  - § 6. Le mariage351
  - I. Le concile de Trente354
  - A. Les décrets dogmatiques ; la réaffirmation du caractère sacramentel du mariage354
  - B. Les décrets disciplinaires ; du mariage purement consensuel au mariage solennel ; le décret Tametsi du concile de Trente355
  - 1. Les formes requises à peine de nullité356
  - 2. Le consentement des parents n'est pas requis à peine de nullité358
  - C. Les autres canons disciplinaires tridentins359
  - D. Les règles canoniques passées sous silence dans la législation tridentine359
  - 1. Le consentement360
  - 2. Les empêchements de mariage361
  - 3. L'indissolubilité et le divortium quoad torum362
  - 4. Les fiançailles363
  - II. Du mariage sacrement au mariage contrat-sacrement365
  - A. Les doctrines présentant le mariage comme un contrat365
  - B. La place de la législation royale d'Ancien Régime367
  - 1. Les premières ordonnances368
  - 2. L'ordonnance de Blois de mai 1579369
  - 3. La législation royale ultérieure370
  - C. La jurisprudence des parlements et la théorie du rapt de séduction373
  - D. Les statuts synodaux des XVII^e et XVIII^e siècles373
  - III. Le mariage des protestants374
  - A. Les doctrines matrimoniales protestantes374
  - B. Le droit matrimonial protestant376
  - C. La réception du droit matrimonial protestant dans les États379
  - 1. En France, au XVI^e siècle et dans la première moitié du XVII^e siècle379
  - 2. À partir du règne de Louis XIV381
  - 3. Sous Louis XVI382
  - IV. Les législations séculières : du mariage contrat-sacrement au mariage contrat civil383
  - A. Le cas de la France383
  - 1. La sécularisation et la liberté révolutionnaire384
  - 2. L'ordre napoléonien384
  - 3. Un enjeu des luttes anticléricales dans la suite du XIX^e siècle386
  - B. Regards sur quelques pays européens386
  - 1. Les diverses possibilités d'articulation entre le mariage civil et le mariage religieux386
  - 2. Le divorce387
  - Section II - L'office divin et les célébrations religieuses - cérémonies, lieux, objets 388
  - § 1. La messe388
  - I. Le célébrant389
  - II. Les principales prescriptions liturgiques390
  - III. Le missel et la liturgie391
  - IV. Les assistants ou le peuple392
  - V. La célébration de la messe par les religieux393
  - § 2. Les lieux sacrés ; l'église et le cimetière394
  - I. Les églises395
  - A. La diversité des églises et chapelles395
  - B. L'installation d'une église396
  - C. Condition juridique, protection et respect ; la police du lieu396
  - D. Le blasphème397
  - E. Les droits de la puissance publique sur les édifices du culte398
  - F. La législation française depuis 1789399
  - II. Les funérailles et le cimetière400
  - A. Le déroulement des funérailles400
  - B. Le lieu de sépulture401
  - C. Les cimetières non catholiques403
  - D. Les cimetières au XIX^e siècle403
  - § 3. Les objets précieux, sacrés ou religieux405
  - I. Les diverses catégories405
  - A. Objets servant à l'office divin405
  - B. Objets d'art incitant à la piété405
  - II. La condition juridique de ces objets406
  - A. La protection par le droit canonique406
  - B. Les objets religieux en droit français depuis 1789408
  - § 4. Les pèlerinages, les jubilés et les confréries409
  - I. Les pèlerinages409
  - A. La définition409
  - B. L'histoire d'une pratique409
  - C. Le pèlerin410
  - D. La réglementation administrative411
  - II. Les jubilés412
  - A. Les jubilés dans l'histoire412
  - B. La discipline canonique414
  - III. Les confréries415
  - Section III - L'Église au coeur de la vie sociale 416
  - § 1. L'enseignement417
  - I. Le schéma de l'évolution chronologique417
  - A. Le legs du Moyen Âge417
  - B. La législation tridentine418
  - C. La fin de l'Ancien Régime420
  - II. Les écoles et collèges421
  - A. L'enseignement élémentaire dans l'ancien droit421
  - B. L'enseignement secondaire dans l'ancien droit422
  - C. L'enseignement primaire et secondaire à partir de la Révolution, en France422
  - D. Aperçus européens424
  - III. L'enseignement supérieur, les facultés de théologie et de droit canonique425
  - A. Le déclin des universités425
  - B. La spécificité des sciences religieuses à partir du XVI^e siècle426
  - C. Les universités et l'enseignement du droit canonique au XIX^e siècle427
  - 1. À Rome428
  - 2. En France429
  - 3. En Europe430
  - IV. La formation des clercs ; les séminaires431
  - A. Les dispositions tridentines431
  - B. L'ouverture des séminaires en France432
  - C. L'organisation de l'enseignement dans les séminaires434
  - V. L'éduction du peuple des fidèles, la prédication, les missions et le catéchisme436
  - A. La prédication436
  - B. Les missions438
  - C. Le catéchisme439
  - § 2. L'assistance440
  - I. La conception générale440
  - A. Aperçu de l'évolution historique440
  - B. La diversité des institutions charitables441
  - 1. La diversité des autorités441
  - 2. La diversité des établissements442
  - C. Les modalités d'organisation interne442
  - II. Les législations, canonique et séculière443
  - A. La législation canonique443
  - B. La législation séculière444
  - 1. En France445
  - 2. En Europe447
  - III. L'hospitalisation des protestants en France sous l'Ancien Régime447
  - IV. A partir de 1789 en France448
  - § 3. Le droit d'asile449
  - I. La définition449
  - II. L'autorité religieuse451
  - III. L'autorité séculière452
  - § 4. Les registres paroissiaux455
  - I. Le plein accord entre droit canonique et prescriptions séculières sur la tenue des registres paroissiaux455
  - II. Les registres des sujets du roi ne faisant pas profession de la religion catholique458
  - III. Aux XIX^e et XX^e siècles459
  - Chapitre VII - Les deux puissances, les relations entre l'Église et l'État, en France
  - Section I - L'Ancien Régime 464
  - Sous-section I - La Pragmatique Sanction de Bourges, 1438 467
  - § 1. Les circonstances et les objectifs468
  - § 2. Le contenu468
  - § 3. Les conséquences470
  - § 4. L'histoire de l'application, ou de la non application, de la Pragmatique Sanction470
  - Sous-section II - Les politiques concordataires et le Concordat français de 1516 471
  - § 1. Généralités et développement des politiques concordataires471
  - I. Généralités471
  - II. Le développement des politiques concordataires472
  - A. Les concordats du XV^e siècle472
  - B. Les XVI^e-XVIII^e siècles474
  - § 2. Le Concordat de Bologne475
  - I. Les négociations du Concordat de Bologne475
  - II. Les dispositions476
  - A. La désignation aux bénéfices476
  - 1. Bénéfices majeurs476
  - 2. Bénéfices inférieurs477
  - 3. Suppression des réserves et grâces expectatives478
  - B. Autres dispositions478
  - 1. L'organisation judiciaire478
  - 2. Divers domaines disciplinaires478
  - III. La ratification du Concordat et son accueil479
  - A. À Rome480
  - B. En France480
  - IV. La portée historique481
  - § 3. Le Contrat de Poissy et les contributions financières du clergé sous l'Ancien Régime483
  - I. Les négociations483
  - II. Les dispositions485
  - A. Les obligations du clergé485
  - B. Les engagements du roi485
  - III. La pérennisation des contributions de l'Église486
  - Sous-section III - Les assemblées du clergé de France, cadre de l'essor du gallicanisme 486
  - § 1. L'assemblée du clergé de France487
  - I. L'origine des assemblées du clergé de France487
  - II. L'organisation de l'ordre du clergé de France488
  - A. Une organisation générale pour tout le royaume488
  - 1. L'assemblée du clergé488
  - 2. Les agents permanents : agents généraux - receveur général du clergé489
  - B. L'organisation diocésaine490
  - III. Les compétences491
  - A. Les compétences financières491
  - B. Les compétences de politique religieuse491
  - § 2. L'essor du gallicanisme au XVI^e siècle et dans la première moitié du XVII^e siècle493
  - I. Généralités493
  - II. L'oeuvre de Pierre Pithou (1539-1596)495
  - § 3. L'affaire de la régale et l'assemblée de 1682496
  - I. La définition et l'évolution historique du droit de la régale avant 1673497
  - A. La définition497
  - B. L'origine497
  - C. L'évolution498
  - 1. La régale, droit de la couronne ?498
  - 2. La période d'exercice du droit de régale499
  - 3. Contenu de la régale500
  - II. Le premier épisode de l'affaire de la régale - 1673-1682501
  - A. Le début du conflit dans le royaume501
  - B. L'attitude de Rome502
  - C. L'enchaînement502
  - III. L'assemblée de 1682503
  - A. Le déroulement de l'assemblée503
  - 1. Les préparatifs et l'ouverture503
  - 2. Les premiers actes504
  - B. La déclaration des quatre articles, mars 1682505
  - 1. L'élaboration505
  - 2. Le contenu505
  - 3. La portée506
  - § 4. Le gouvernement monarchique et la gestion des affaires religieuses à la fin de l'Ancien Régime508
  - I. La consolidation du gallicanisme après 1682508
  - A. Trois décisions majeures508
  - 1. La fin de l'affaire de la régale508
  - 2. La révocation de l'édit de Nantes509
  - 3. L'édit d'avril 1695 portant règlement pour la juridiction ecclésiastique509
  - B. Trois courants majeurs du gallicanisme triomphant511
  - 1. Le gallicanisme épiscopal511
  - 2. Le gallicanisme parlementaire512
  - 3. Le gallicanisme royal513
  - II. Gallicanisme, jansénisme, richérisme au XVIII^e siècle514
  - III. Les attributions des agents royaux dans la gestion des affaires religieuses à la fin de l'Ancien Régime517
  - A. De nombreux agents sont concernés517
  - 1. Dans l'entourage immédiat du roi517
  - 2. Les instances locales519
  - B. Des domaines de compétences diversifiés519
  - § 5. Les juridictionnalismes en Europe522
  - Sous-section IV - La religion réformée et les autres religions minoritaires dans leurs relations avec le pouvoir monarchique en France 524
  - § 1. La Monarchie française d'Ancien Régime et le protestantisme525
  - I. De Luther et Calvin à l'édit de Nantes (1598)525
  - II. L'édit de Nantes527
  - III. Vers la révocation de l'édit de Nantes529
  - IV. L'édit de Fontainebleau (1685)530
  - V. Une nouvelle tolérance531
  - § 2. Les autres religions minoritaires532
  - Section II - De la Révolution de 1789 à la loi de séparation des Églises et de l'État du 9 décembre 1905 534
  - Sous-section I - La période révolutionnaire - 1789-1801 534
  - § 1. La nouvelle philosophie et la liberté religieuse534
  - I. La conception générale534
  - II. La proclamation de la liberté de conscience et de la liberté de culte536
  - III. La nationalisation des biens du clergé536
  - IV. L'Interdiction des voeux monastiques solennels perpétuels537
  - § 2. La Constitution civile du clergé537
  - I. Le contenu537
  - II. Les réactions et conséquences539
  - III. La première séparation de l'Église et de l'État540
  - Sous-section II - Le régime des cultes reconnus - 1802-1905 541
  - § 1. Le cadre institutionnel français541
  - I. Les textes fondateurs542
  - A. Le Concordat du 26 messidor an IX542
  - B. Les articles organiques du culte catholique545
  - II. Les autres questions à régler546
  - A. Les religieux546
  - B. Les cultes protestants et israélite547
  - 1. Les Églises protestantes547
  - 2. Le culte juif548
  - § 2. La politique concordataire dans le monde550
  - I. Son développement550
  - II. Les contenus552
  - § 3. Les évolutions politiques en France : cléricalisme et anticléricalisme du XIX^e siècle553
  - I. Entre ententes et tensions de 1801 à 1870554
  - II. L'anticléricalisme virulent de 1879 à 1905557
  - Sous-section III - Le régime de séparation des Églises et de l'État ; autour de la loi de 1905 562
  - § 1. La loi du 9 décembre 1905 et ses suites immédiates563
  - I. Les précédents directs de la loi de 1905563
  - II. Les dispositions fondamentales de la loi563
  - III. Les réactions565
  - A. Acceptations et refus de la loi565
  - B. Les «lois laïques»567
  - § 2. Les principes juridiques essentiels du régime français au XX^e siècle568
  - I. Le patrimoine ecclésiastique568
  - A. La propriété568
  - B. Affectation, mise à disposition, réparations569
  - II. L'exercice public du culte570
  - III. La condition des ministres des cultes572
  - Chapitre VIII - Les sources du droit de l'Église
  - 1. Droit divin, droit naturel et droit humain576
  - a. Le droit divin576
  - b. Le droit naturel576
  - c. Le droit humain577
  - 2. Loi, coutume, jurisprudence, doctrine577
  - 3. Droit universel et droit particulier577
  - 4. Classification en fonction de l'autorité qui élabore la norme578
  - 5. Droit émanant des autorités religieuses et droit émanant des autorités séculières579
  - Section I - La période post-classique (1378-1500) 579
  - § 1. Les grandes collections du droit classique580
  - § 2. Les décrétales pontificales581
  - § 3. La jurisprudence582
  - § 4. Les conciles582
  - § 5. La doctrine583
  - § 6. La coutume584
  - Section II - Du XVI^e siècle à la veille du Code de 1917 585
  - Sous-section I - Le droit émanant d'autorités religieuses 586
  - § 1. Le droit général ou universel586
  - I. Le Corpus Juris Canonici (CJC)586
  - II. Les conciles oecuméniques589
  - III. La législation pontificale et les décisions des congrégations romaines592
  - A. L'importance de la législation pontificale592
  - B. L'objet593
  - C. Les diverses catégories d'actes pontificaux normatifs593
  - D. La conservation et la publication594
  - E. Les actes des congrégations595
  - F. La jurisprudence des tribunaux romains596
  - § 2. Le droit émanant des autorités religieuses subordonnées597
  - I. Les conciles, synodes, mandements épiscopaux599
  - A. Les conciles599
  - B. Les synodes diocésains600
  - C. Les mandements ou ordonnances épiscopales601
  - II. Autres sources602
  - Sous-section II - Le droit émanant des autorités séculières 603
  - 1. Le choix d'un État603
  - 2. Une place inconnue au Moyen Âge603
  - 3. La réception des actes605
  - 4. Terminologie : jus ecclesiasticum et jus canonicum606
  - § 1. Les concordats606
  - I. La nature juridique d'un concordat607
  - II. Le développement de la pratique concordataire607
  - III. Les thèmes les plus fréquemment abordés608
  - IV. La forme des accords concordataires610
  - § 2. L'exemple de la législation française610
  - I. La législation royale d'Ancien Régime610
  - II. Le droit des États à l'égard des religions à partir de 1789, en France et en Europe614
  - § 3. La jurisprudence séculière615
  - I. La jurisprudence des parlements d'Ancien Régime615
  - II. La jurisprudence des tribunaux séculiers au XIX^e siècle617
  - Sous-section III - La doctrine et la coutume 619
  - § 1. Les nouveaux caractères de la doctrine619
  - I. Les nouveaux facteurs d'influence619
  - A. Un renouveau intellectuel général619
  - B. La doctrine canonique élaborée à partir de ces sources aux nouveaux caractères620
  - II. Les nouvelles formes des écrits de doctrine624
  - A. Les Temps modernes624
  - B. Le XIX^e siècle626
  - § 2. Quelques-uns des plus grands canonistes627
  - I. Quelques canonistes privilégiant le droit élaboré par les autorités religieuses627
  - A. Les Institutiones de Lancelotti627
  - B. De Lancelotti à Benoît XIV629
  - C. Benoît XIV631
  - II. Quelques canonistes situant explicitement leur oeuvre dans le cadre d'un État donné632
  - A. Quelques gallicans632
  - B. Hors du royaume de France634
  - 1. Les pays germaniques634
  - 2. Les protestants635
  - III. Aperçu de la doctrine du XIX^e siècle et du début du XX^e siècle636
  - A. Hors de France ; la canonistique allemande636
  - B. En France638
  - § 3. La coutume638
  - Section III - Le Codex Iuris Canonici de 1917 640
  - § 1. Les raisons d'une codification641
  - I. Les sources à la veille de la codification641
  - A. Des sources mal connues641
  - B. Un magistère pontifical très présent642
  - II. Les volontés de codification643
  - § 2. Le motu proprio Arduum sane munus et le travail de codification645
  - I. Arduum sane munus645
  - II. Les instances646
  - III. Les travaux et l'aboutissement647
  - A. L'esprit du Code648
  - B. Le déroulement effectif du travail648
  - C. La promulgation650
  - § 3. Le Code650
  - I. La présentation du Code650
  - II. Les suites immédiates du Code652
  - III. Dans le prolongement du Code de 1917653
  - A. Les travaux romains653
  - B. La doctrine654
  - C. L'enseignement655
  - D. Les autres sources655
  - Index matières 657
  - Index des sources 668
  - Index des personnes 676
Origine de la notice:
- FR-751131015