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Monaco, monarchie et démocratie

Résumé

L'histoire de la principauté de Monaco, depuis l'installation des Grimaldi jusqu'au XXIe siècle, à travers les grandes étapes qui ont jalonné la démocratisation de son régime monarchique.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2014
  • Notes
    • Bibliogr. p. 243-246. Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (256 p.) : couv. ill. en coul. ; 25 cm
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-85399-942-7 ;
    • 978-2-7314-0884-3
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • La Principauté la plus célèbre du monde est paradoxalement la moins connue quant à son mode de gouvernement. Au-delà des échos médiatiques, peu savent que Monaco est doté d'une organisation étatique et d'un système juridique complets qui lui sont propres en raison même de sa souveraineté.

      Celle-ci se manifeste essentiellement dans sa dynastie sept fois centenaire parce que le Prince y est la clé de voûte de l'ordre constitutionnel d'où il ressort comme le seul de tous les monarques européens à gouverner réellement son État et à disposer de pouvoirs régaliens. Néanmoins, la monarchie monégasque a toujours été en phase avec son temps en se mettant progressivement au diapason des requêtes de la modernité démocratique. À Monaco, les étapes du constitutionnalisme se sont toujours inscrites, au long des cent dernières années, dans le sens d'une concertation institutionnelle entre la Couronne, le Gouvernement nommé par le Prince et le Conseil national élu par le peuple.

      Il en résulte un régime politique original, ni parlementaire ni présidentiel, mais de type mixte, reflet de ce « gouvernement modéré » théorisé par Montesquieu et illustré par Portalis. Pour être unique en son genre en associant une monarchie active et une démocratie effective, la Constitution de la Principauté de Monaco n'en est pas moins conforme aux canons des libertés publiques fondamentales et aux normes communément observées de nos jours en Europe et dans tout l'Occident.


  • Tables des matières
      • Monaco

      • Monarchie et Démocratie

      • Joël-Benoît d'Onorio

      • Presse universitaire d'Aix-Marseille

      • Presse universitaire de Provence 2014

      • Présentation introductive11
      • Sommaire19
      • I. L'Évolution historique du gouvernement princier21
      • L'acquisition de la seigneurie des Grimaldi22
      • L'émergence de la Principauté de Monaco24
      • Les vicissitudes de la juridiction princière27
      • La renaissance de l'État monégasque30
      • Les crises du régime monarchique33
      • L'entrée dans la modernité internationale37
      • Document : Généalogie de la dynastie des Grimaldi42
      • II. La Charte constitutionnelle de 184845
      • Document : Charte constitutionnelle du 25 février 184849
      • III. La Loi constitutionnelle de 191150
      • Les revendications des notables monégasques52
      • L'oeuvre des jurisconsultes français55
      • Les innovations de la Constitution59
      • La prééminence du Prince62
      • Une Constitution à refaire68
      • Documents :
      • Loi constitutionnelle du 5 janvier 1911 74
      • Rapport des jurisconsultes français 82
      • Ordonnance constitutionnelle du 18 novembre 1917 96
      • Décision souveraine du 14 août 1940 99
      • Ordonnance souveraine du 17 octobre 1944 100
      • Ordonnance souveraine du 16 janvier 1946 102
      • Discours du Prince Albert II pour le centième anniversaire de la Constitution de 1911 103
      • IV. La Constitution de 1962107
      • Une élaboration laborieuse107
      • Les principes fondamentaux de la Constitution111
      • L'extension des prérogatives du Ministre d'État119
      • La revalorisation du Conseil National126
      • L'élargissement de la compétence du Tribunal suprême133
      • La révision partagée de la Constitution138
      • Documents :
      • Constitution du 17 décembre 1962 141
      • Loi du 29 mai 1970 sur l'entrée en vigueur et l'opposabilité des ordonnances souveraines, arrêtés et autres décisions administratives 152
      • V. La Révision constitutionnelle de 2002153
      • La souveraineté à consolider154
      • Le traité de 1918 et la convention de 1930157
      • Le traité de 2002 et la convention de 2005163
      • La Constitution à réformer167
      • Les demandes européennes et les réponses monégasques167
      • Les prérogatives de la Couronne et les droits de ses sujets174
      • Les compétences du Conseil National et ses relations avec le Gouvernement181
      • Documents :
      • Constitution révisée du 2 avril 2002 189
      • Traité franco-monégasque du 24 octobre 2002 201
      • Convention administrative franco-monégasque du 8 novembre 2005 204
      • Ordonnance souveraine du 10 janvier 2005 modifiée sur l'organisation des Départements ministériels208
      • VI. L'Équilibre démocratique de la monarchie constitutionnelle211
      • La coopération des institutions politiques212
      • Les objections de la Commission de Venise217
      • La réalité du régime monégasque227
      • Document :
      • Discours du Prince Albert II pour le 50e anniversaire de la Constitution de 1962 237
      • Bibliographie243
      • Index thématique247
      • Table des matières255

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 944.98 ONO

    Niveau 2 - Histoire