La séparation des pouvoirs et l'histoire constitutionnelle française

Auteur(s) :

Troper, Michel (1938-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Au fil de l'histoire constitutionnelle française des XVIIe et XVIIIe siècles, l'auteur étudie la séparation des pouvoirs comme critère de classification, d'abord des constitutions, puis, dans un second temps, des intentions des constituants. ©Electre 2014

Éditeur(s)
- LGDJ-Lextenso éditions
Date
- DL 2015
Notes
- Bibliogr.
- Fac-similé de l'édition de Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1980
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (251 p.) ; 24 cm
Collections
- Anthologie du droit
Sujet(s)
Lieu
- France
- Histoire constitutionnelle -- France
ISBN
- 978-2-275-04469-9
Indice
- 350.5 Rapports entre les pouvoirs
Tables des matières
- - La séparation des pouvoirs et l'histoire constitutionnelle française
  - Michel Troper
  - Librairie générale de droit et de jurisprudence
  - Introduction générale11
  - Première partie
    La séparation des pouvoirs comme critère de classification des constitutions17
  - Titre premier
    La séparation des fonctions19
  - Sous-titre I : Dérogations résultant de l'attribution d'une fonction à un organe complexe dont l'un des éléments est l'organe d'une autre fonction23
  - Chapitre I : Le veto législatif du chef de l'Etat dans la Constitution de 179123
  - Section 1 : Le veto absolu dans le projet de Constitution de l'Assemblée Nationale de 178923
  - § 1 : Nature du veto absolu24
  - § 2 : Signification du veto absolu dans la pensée politique du XVIIIe siècle25
  - Section 2 : Le droit de veto suspensif dans la Constitution française de 179129
  - § 1 : La thèse de Carré de Malberg30
  - § 2 : Réfutation de cette thèse31
  - Chapitre II : Les relations extérieures36
  - § 1 : La théorie de Carré de Malberg37
  - § 2 : Discussion de la théorie de Carré de Malberg38
  - Sous-titre II : Dérogations résultant de l'attribution à l'organe d'une fonction de compétences relevant d'une autre fonction43
  - Chapitre I : Le contentieux administratif sous la Révolution43
  - Section 1 : La définition de la fonction juridictionnelle par la doctrine de la séparation des pouvoirs43
  - § 1 : Les théories trialistes44
  - § 2 : Les théories dualistes45
  - Section 2 : Le Droit positif dans les Constitutions de 1791 et de l'an III46
  - Section 3 : L'appréciation par la doctrine classique du régime juridique du contentieux administratif sous la Révolution48
  - Chapitre II : Le référé législatif. Le problème de l'interprétation des lois58
  - Section 1 : La thèse de la conformité du référé législatif au principe de la spécialisation59
  - Section 2 : Discussion de cette théorie63
  - Titre deux
    L'indépendance69
  - Chapitre I : La responsabilité des ministres selon la Constitution de 179171
  - Section 1 : Le problème de la responsabilité « politique »72
  - Section 2 : Une responsabilité pénale équivalant à une responsabilité politique75
  - Conclusion81
  - Chapitre II : La responsabilité des détenteurs du pouvoir exécutif dans la Constitution de l'an III86
  - Chapitre III : La responsabilité des ministres de la II^e République93
  - Conclusion de la première partie102
  - Deuxième partie
    La séparation des pouvoirs comme critère de classification des intentions des constituants105
  - Titre préliminaire
    La pensée politique du XVIII^e siècle et l'organisation du pouvoir109
  - Chapitre I : La règle de la séparation des pouvoirs ou l'interdiction du cumul des fonctions étatiques114
  - a) Les fondements théoriques : la distinction rationnelle de fonctions étatiques hiérarchisées114
  - b) Contenu de la règle118
  - Chapitre II : Les procédés de distribution des pouvoirs121
  - Section 1 : Balance des pouvoirs121
  - § 1 : Contenu et justification du système121
  - § 2 : Balance des pouvoirs et gouvernement mixte126
  - § 3 : Le gouvernement mixte et l'unité de la souveraineté130
  - a) Difficultés130
  - b) Tentatives de conciliation134
  - 1. Par abandon de la notion de gouvernement mixte134
  - 2. Par abandon de la notion de souveraineté populaire138
  - Section 2 : Les doctrines de la spécialisation142
  - Conclusion du titre préliminaire155
  - Titre I
    Balance des pouvoirs157
  - Chapitre unique : La Constitution de 1791157
  - Section 1 : Les deux principes157
  - § 1 : Le principe de la séparation des pouvoirs157
  - § 2 : Le principe de la balance des pouvoirs160
  - Section 2 : La subordination du pouvoir exécutif165
  - A. La responsabilité des ministres et le problème des coups d'Etat165
  - B. Les tribunaux et le référé législatif170
  - C. La solution des litiges administratifs172
  - Titre II
    Séparation absolue des pouvoirs179
  - Chapitre I : La Convention avant thermidor179
  - Section 1 : Le rejet de la balance des pouvoirs179
  - Section 2 : L'affirmation du principe de la séparation des pouvoirs182
  - Chapitre II : La Constitution de l'an III188
  - Section 1 : Balance des pouvoirs189
  - Section 2 : La subordination des autorités exécutives194
  - a) Les autorités exécutives supérieures194
  - b) Le problème du contentieux administratif196
  - Section 3 : Le problème des coups d'Etat198
  - Appendice : La Constitution de 1848201
  - Conclusion générale205
  - Annexe209
  - Discours prononcé devant le Parlement de Grenoble en 1783 (par Barnave)211
  - Bibliographie225
  - Table des matières249
Origine de la notice:
- FR-751131015