Exposition, mode d'emploi : ouvrage à destination des curators, managers culturels, collectionneurs

Auteur(s) :

Schirman, Caroline Découvrir l'auteur

Résumé

Outil à destination des professionnels ayant pour mission la production, l'organisation et la gestion d'une exposition, présentant une vision d'ensemble de la stratégie contractuelle du montage, le traitement des oeuvres et des artistes, le contenu de l'exposition, sa promotion, sa valorisation et sa circulation. ©Electre 2015

Éditeur(s)
- Filigranes
Date
- 2015
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (128 p.) ; 21 x 16 cm
Sujet(s)
- Expositions artistiques
- Muséologie
ISBN
- 978-2-35046-329-2
Indice
- 7.3 Muséologie
Quatrième de couverture
- Cet ouvrage se veut un outil à l'usage du curator issu de structures de droit privé ou public de l'exposition, mais également de tout manager culturel ayant pour mission la production d'une exposition. Il a pour but de donner une vision d'ensemble de la stratégie contractuelle du montage de l'exposition en présentant tour à tour chaque contrat, de manière pratique et schématique. Cet ouvrage explique donc clairement le traitement des oeuvres, des artistes et du contenu de l'exposition (don, acquisition, aide à la création, prêt, dépôt), la promotion de celle-ci (site web, graphisme, scénographie, prises de vues), sa valorisation (parrainage, mécénat) et sa circulation (itinérance).
Tables des matières
- - Exposition mode d'emploi
  - A. Introduction25
  - B. Première partie27
  - C. Schéma général de l'exposition28
  - 01. Le contenu de l'exposition 29
  - 02. Utilisation des oeuvres de la structure 29
  - a. Les aspects juridiques de la réutilisation29
  - Identifier les oeuvres29
  - Notion d'oeuvre29
  - Catégories d'oeuvres30
  - Protection des oeuvres30
  - b. Identifier les auteurs31
  - Notion d'auteur31
  - OEuvre à pluralité d'auteurs (composite ; collaboration ; collective)31
  - Recherche des auteurs (Aut)33
  - Cas particulier des auteurs fonctionnaires (AutF)33
  - c. Identifier les droits35
  - Schéma de cession des droits patrimoniaux (Ces)35
  - Droits moraux35
  - Droits patrimoniaux35
  - Cession des droits patrimoniaux37
  - Exemple de clause de cession42
  - Durée des droits patrimoniaux (schéma)42
  - Contrefaçon des droits d'auteurs42
  - C. Utilisation des oeuvres données à la structure43
  - 03. Schéma du don manuel (Don) 43
  - 04. Bon à savoir 44
  - a. Définition du don44
  - 05. En pratique 44
  - a. Vérifier les traces de la donation44
  - b. Vérifier la titularité des droits et les traces d'une cession (Aut) (Ces)45
  - c. Vérifier la durée des droits45
  - d. Le donateur est l'artiste ou sa famille45
  - e. Le donateur est un collectionneur non héritier de l'artiste45
  - 06. Attention 46
  - a. Donation avec charges46
  - b. Photographies et droit à l'image (Ima)46
  - c. Propriété matérielle du support et immatérielle des droits46
  - 07. Points clefs 47
  - a. Exemple de document attestant du don : le reçu fiscal47
  - D. Utilisation des oeuvres acquises par la structure48
  - 08. Schéma de l'acquisition (Acquisition) 48
  - a. Bon à savoir49
  - Règles de la vente49
  - Bien particulier : oeuvre49
  - b. En pratique50
  - Vérifier l'identité du vendeur50
  - Vérifier la titularité des droits (Aut)50
  - Établir une clause de cession auprès du titulaire des droits (Ces)50
  - Localiser l'oeuvre51
  - Vérifier l'état de l'oeuvre51
  - Établir un prix si l'oeuvre n'a jamais été mise sur le marché51
  - Schéma construction de valeur (Prix)51
  - c. Attention52
  - Transport de l'oeuvre52
  - OEuvre localisée à l'étranger53
  - Substituabilité des éléments composant l'oeuvre53
  - OEuvre incluant des images de personnes ou de biens (Ima)53
  - OEuvre en plusieurs exemplaires54
  - OEuvre à pluralité d'auteurs54
  - Problématiques liées aux établissements publics et marchés publics54
  - d. Points clefs du contrat55
  - Clause objet55
  - Clause cession des droits55
  - Clause garanties55
  - Clause prix56
  - Modèle de constat d'état57
  - E. Utilisation des oeuvres prêtées par la structure58
  - Schéma du prêt (Prêt) 58
  - 9. Bon à savoir 59
  - a. Nature du prêt59
  - b. Sources légales59
  - 10. En pratique 59
  - a. Vérifier l'identité du prêteur59
  - b. Vérifier la titularité des droits (Aut) (Ima)59
  - c. Établir une clause de cession auprès du titulaire des droits (Ces)60
  - d. Localiser l'oeuvre60
  - e. Vérifier l'état de l'oeuvre60
  - f. Durée du prêt et stockage de l'oeuvre61
  - 11. Attention 61
  - a. Vérifier le profil du prêteur et ses exigences (typologies, collection)61
  - b. Prendre la mesure de vos engagements62
  - c. Connaître la valeur de l'oeuvre et l'assurer62
  - d. Éviter le stockage de l'oeuvre après l'exposition pour rendre service63
  - e. Penser à faire signer une autorisation de prises de vue63
  - f. Se faire autoriser le ré-encadrement des oeuvres63
  - 12. Points clefs du contrat 64
  - a. Clause objet64
  - b. Clause assurance64
  - c. Modèle de constat d'état contradictoire (voir «Acquisition»)64
  - F. Utilisation des oeuvres utilisées par la structure par commande ou aide à la création65
  - 13. Bon à savoir 66
  - a. Sources légales de la commande publique66
  - b. Principe de soumission au code des marchés publics et mise en concurrence66
  - c. Exclusion des règles de la commande publique66
  - d. Schéma commande publique d'oeuvres (MP)67
  - 14. En pratique 68
  - a. Vérifier la soumission au code des marchés publics si institution publique68
  - b. Définir avec l'artiste les éléments composant l'oeuvre68
  - c. Suivre la production68
  - d. Établir une clause de cession auprès de l'artiste (Aut) (Ces)68
  - e. Responsabiliser l'artiste quant au contenu de son oeuvre (Ima)69
  - f. Prévoir une enveloppe budgétaire69
  - g. Informer l'artiste de l'éventuelle récupération des sommes versées lors de la commande :
  - En cas d'acquisition par la structure70
  - En cas de vente à un tiers70
  - 15. Attention 70
  - a. Vérifier l'immatriculation de l'artiste et exiger son numéro d'inscription à la maison des artistes ou à l'Agessa70
  - b. Absence de surveillance de la production70
  - c. Responsabilité de la structure diffuseur71
  - d. Vérifier les engagements préalables d'exclusivité de l'artiste72
  - e. Utiliser la notion d'oeuvre collective72
  - f. Comprendre la rémunération (Rému)73
  - g. Penser l'après exposition (stockage de l'oeuvre, itinérance, prêt)74
  - h. Ne pas confondre commande et propriété de l'oeuvre74
  - i. Résidence d'artistes et commande d'oeuvre, contreparties74
  - 16. Points clefs du contrat 75
  - a. Clause objet75
  - b. Clause budgétaire et de récupération des sommes avancées en cas d'acquisition75
  - c. Clause de cession76
  - G. Utilisation des oeuvres mises en dépôt dans la structure76
  - 17. Schéma du dépôt (Dépôt) 76
  - 18. Bon à savoir 77
  - a. Sources légales77
  - 19. En pratique 77
  - a. Attester du dépôt auprès du déposant par un document écrit77
  - b. Prévoir une clause de cession des droits en cas d'usage de l'oeuvre (Ima) (Aut) (Ces)78
  - c. Prévoir le prêt de l'oeuvre déposée à un tiers78
  - d. Assurer l'oeuvre79
  - 20. Attention 79
  - a. Ne pas confondre prêt et dépôt79
  - b. Ne pas se retrouver dépositaire de fait pour rendre service79
  - c. Ne pas faire stocker l'oeuvre par un tiers non signataire du dépôt80
  - 21. Points clefs du contrat 80
  - a. Clause objet80
  - b. Clause obligation du déposant, du dépositaire80
  - c. Clause assurance81
  - d. Clause durée81
  - H. Deuxième partie83
  - 22. La promotion de l'exposition 84
  - a. Schéma de la promotion de l'exposition (Promo)84
  - 23. Création du site web de l'exposition 85
  - a. Schéma contrat site web (Web)85
  - b. Bon à savoir86
  - OEuvre multimédia86
  - c. En pratique86
  - Proposer ou valider un cahier des charges au web designer86
  - Prévoir des validations d'étapes de la construction du site web87
  - Obtenir les droits auprès (Ima) (Aut) (Ces) des différents créateurs du site web87
  - Des artistes de l'exposition dont les oeuvres sont utilisées dans le site web87
  - Droit à l'image : personnes et biens (Ima)88
  - Gestion des emprunts des oeuvres préexistantes91
  - d. Attention91
  - Comprendre les responsabilités liées au contenu du site91
  - Qualité d'éditeur / hébergeur92
  - Responsabilité contractuelle du web designer93
  - Responsabilité structure / curator sur les réseaux sociaux et autres (type Facebook, Twitter, Wikipedia, etc.)93
  - Dépôt du nom de domaine : nom de l'exposition94
  - Public majeur et mineur94
  - Vente en ligne de produits dérivés95
  - Création d'une plateforme et d'un forum de discussion95
  - e. Points clefs du contrat ou cahier des charges95
  - Clause objet - direction artistique95
  - Clause cession96
  - Clause validation d'étapes96
  - I. Édition du catalogue de l'exposition97
  - 24. Schéma édition de catalogue et produits dérivés (Édition) 97
  - 25. Bon à savoir 98
  - a. Sources légales98
  - 26. En pratique 98
  - a. Vérifier la titularité des droits sur les oeuvres de l'exposition réutilisées pour l'édition (Ima) (Aut) (Ces)98
  - b. Définir et comprendre le rôle :99
  - De l'éditeur99
  - Du coéditeur99
  - Rémunérer ou non les auteurs, les artistes dont les oeuvres sont réutilisées (Rému)99
  - 27. Attention 99
  - a. Exploitation99
  - b. Rendre compte aux auteurs100
  - 28. Points clefs du contrat 100
  - a. Clause objet100
  - b. Clause cession100
  - c. Clause garanties100
  - J. Graphisme de l'exposition101
  - 29. Schéma graphisme (Graph) 101
  - 30. Bon à savoir 102
  - a. graphisme et droits d'auteur102
  - 31. En pratique 102
  - a. Vérifier la titularité des droits (Aut) (Ima)102
  - b. Établir une clause de cession auprès du titulaire des droits (Ces)102
  - 32. Attention 103
  - a. Vérifier la soumission au code des marchés publics (MP)103
  - b. Prévoir la réutilisation du graphisme et sa modification103
  - 33. Points clefs du contrat 104
  - a. Clause objet104
  - b. Clause cession104
  - K. Scénographie de l'exposition104
  - 34. Schéma scénographie (Scéno) 105
  - 35. Bon à savoir 105
  - a. Soumission aux règles du droit d'auteur105
  - 36. En pratique 106
  - a. Obtenir les droits et établir une clause de cession auprès du titulaire des droits (Ces) (Aut)106
  - 37. Attention 107
  - a. Prévoir le sort de la scénographie en cas :107
  - D'itinérance de l'exposition107
  - De fin de l'exposition108
  - 38. Points clefs du contrat 108
  - a. Clause objet108
  - b. Clause de collaboration108
  - c. Clause cession108
  - L. Prises de vue de l'exposition109
  - 39. Bon à savoir 109
  - a. Soumission aux règles du droit d'auteur109
  - 40. En pratique 109
  - a. Obtenir les droits et établir une clause de cession auprès du titulaire des droits (Ces) (Aut) (Ima)109
  - Sur les oeuvres filmées109
  - Sur la captation109
  - b. Prévoir l'organisation du tournage110
  - 41. Attention 110
  - 42. Points clefs du contrat 111
  - a. Clause objet du produit fini111
  - b. Clause organisation111
  - M. Troisième partie113
  - 43. La valorisation de l'exposition 114
  - a. Sur la marketisation de l'exposition (voir «Circulation de l'exposition-marque»)114
  - 44. Schéma de la valorisation de l'exposition (Valo) 114
  - N. Partenariats liés à l'exposition115
  - 45. Schéma partenariat et échange de marchandises (Partenariat) 115
  - 46. Bon à savoir 116
  - a. Définitions et sources légales116
  - b. Avantages fiscaux schéma lois fiscales partenariat116
  - 47. En pratique 117
  - a. Anticiper les exigences des partenaires117
  - b. Valoriser les apports de chacun117
  - c. Monter une stratégie d'ensemble, respect des partenariats auprès de tous les intervenants liés à l'exposition118
  - d. Prévoir les frais annexes engendrés par le partenariat118
  - 48. Attention 118
  - a. Vérifier la soumission au code des marchés publics (MP)118
  - b. Obtenir le consentement des artistes dont les oeuvres sont utilisées sur le site des partenaires (Ima) (Aut) (Ces)119
  - 49. Points clefs du contrat 119
  - a. Clause de valorisation119
  - b. Clause d'utilisation des oeuvres119
  - O. Mécénat de l'exposition120
  - 50. Schéma mécénat (Mécénat) 120
  - 51. Bon à savoir 121
  - a. Sources légales121
  - b. Avantages fiscaux schéma lois fiscales mécénat122
  - 52. En pratique 123
  - a. Consulter l'Admical, annuaire de mécènes123
  - b. Prévoir l'étendue du mécénat123
  - c. Obtenir le consentement des artistes dont les oeuvres sont utilisées sur le site des mécènes (Ima) (Aut) (Ces)123
  - 53. Attention 124
  - 54. Points clefs du contrat 124
  - a. Clause de visibilité124
  - b. Clause de soutien financier125
  - c. Clause de confidentialité125
  - P. Quatrième partie127
  - 55. La circulation de l'exposition 128
  - 56. Schéma de la circulation de l'exposition (Circul) 128
  - Q. Itinérance de l'exposition129
  - 57. Schéma itinérance (Iti) 129
  - 58. Bon à savoir 130
  - a. Circulation de l'exposition dans son intégralité : contrat de location130
  - b. Circulation de certains éléments seulement (voir «Schéma prêt»)130
  - c. Exposition et marque130
  - 59. En pratique 131
  - a. Établir ce qui peut circuler ou pas en fonction du statut des oeuvres (voir «Contenu de l'exposition»)131
  - b. Vérifier la titularité des droits (Aut) (Ima)131
  - c. Établir une clause d'extension de cession des droits auprès du titulaire des droits (Ces)132
  - d. Établir des constats d'état contradictoires des oeuvres lors de tous les mouvements des oeuvres132
  - e. Pour certains biens, certaines sorties temporaires du territoire français supposent des autorisations spéciales132
  - 60. Attention 133
  - a. Scénographie initiale de l'oeuvre133
  - b. Catalogue et produits dérivés de l'oeuvre134
  - 61. Points clefs du contrat 134
  - a. Clause objet134
  - b. Clause de transport/assurance134
  - c. Clause de prise en charge financière134
  - d. Clause de communication/mentions134
  - R. Prêt d'oeuvres issues de l'exposition135
  - a. Schéma prêt (Prêt)135
  - S. Annexes (textes de loi)135
  - Code de la propriété intellectuelle, extraits135
  - Nature du droit d'auteur135
Origine de la notice:
- Electre