Droits constitutionnels étrangers

Auteur(s) :

Pierré-Caps, Stéphane (1954-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Présentation comparée des droits constitutionnels de plus de cinquante pays des cinq continents, situés dans leur contexte historique et leur environnement politique. ©Electre 2015

Éditeur(s)
- PUF
Date
- 2015
Notes
- Bibliogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (384 p.) ; 20 x 15 cm
Collections
- Quadrige
Sujet(s)
- Études comparatives
- Droit constitutionnel
ISBN
- 978-2-13-063260-3
Indice
- 350(07) Droit constitutionnel et institutions politiques. Manuels
Quatrième de couverture
- Comment se sont formés les droits constitutionnels étrangers à partir des grandes traditions constitutionnelles fondatrices ?
  Quels sont leur enracinement historique et leur évolution ? Quelle est leur forme d'organisation politique : gouvernement présidentiel, gouvernement de cabinet, gouvernement parlementaire ?
  Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques, cet ouvrage, conçu sous la forme de développements synthétiques, structurés et illustrés, permettra au lecteur d'acquérir une vision comparative des droits constitutionnels étrangers situés dans leur contexte historique et leur environnement politique. Il étudie successivement les données historiques fondamentales de grands régimes étrangers traditionnels (Allemagne, Chine, États-Unis, Italie, Japon, Royaume-Uni et Russie), tout en consacrant des développements à d'autres États, en fonction de leur importance géopolitique internationale et de leur apport au droit constitutionnel (Brésil, Inde, Afrique du Sud, États d'Europe centrale et orientale).
Tables des matières
- - Droits constitutionnels étrangers
  - Stéphane Pierré-Caps
  - Quadrige Manuels
  - Introduction 1
  - Pluralité et singularité des droits constitutionnels1
  - Généralisation et universalisation des droits constitutionnels2
  - Les droits constitutionnels entre universalisme et particularisme4
  - Les droits constitutionnels et la démocratie6
  - Plan de l'ouvrage9
  - Première partie L'engendrement des droits constitutionnels
  - I. La tradition anglaise : régime parlementaire et gouvernement de cabinet15
  - La formation historique du parlementarisme16
  - L'affaiblissement du monarque par les assemblées 17
  - La recherche de l'équilibre entre les pouvoirs 18
  - Les institutions parlementaires classiques20
  - La Couronne 20
  - Le Cabinet 22
  - Le Parlement 23
  - Les mutations du système parlementaire britannique26
  - Le système des partis politiques et le jeu du suffrage universel 27
  - La Devolution29
  - II. La tradition américaine : le gouvernement présidentiel31
  - Les innovations constitutionnelles américaines32
  - La Constitution écrite 33
  - Le système fédéral 34
  - La séparation des pouvoirs 35
  - Les institutions fédérales37
  - Le président 37
  - Le Congrès 41
  - L'évolution des institutions américaines43
  - Le renforcement de l'institution présidentielle 43
  - Le contrôle de la constitutionnalité des lois 45
  - III. La tradition française : institutionnalisation du pouvoir de la nation47
  - IV. La tradition soviétique : société politique unanimiste et parti unique49
  - La naissance du constitutionnalisme soviétique50
  - L'échec de la réforme de l'autocratisme (1905 et 1917) 50
  - La révolution de 1917 51
  - Les fondements de la société politique unanimiste52
  - Approche théorique 52
  - Approche historique 52
  - Approche constitutionnelle : le parti unique 53
  - Persistance et mutations de la tradition constitutionnelle soviétique55
  - La Chine 55
  - Le Vietnam 60
  - Deuxième partie Les droits constitutionnels issus d'une révolution
  - I. Les droits constitutionnels issus du renversement d'un régime politique traditionnel67
  - De la monarchie traditionnelle à la monarchie constitutionnelle parlementaire67
  - L'Espagne 68
  - Le Danemark 72
  - La Chine 72
  - L'Iran 72
  - La Thaïlande 73
  - La Turquie 76
  - De la monarchie à la république77
  - La république constitutionnelle et parlementaire 77
  - La recherche d'une voie constitutionnelle et nationale spécifique 81
  - II. Les droits constitutionnels issus du renversement d'un régime autoritaire moderne87
  - Le renversement externe du régime autoritaire87
  - Le Japon 88
  - L'Allemagne 94
  - L'Italie 101
  - Le renversement interne du régime autoritaire108
  - La Grèce 109
  - L'Espagne 115
  - Le Portugal 123
  - Troisième partie Les droits constitutionnels issus d'une libération
  - I. Les droits constitutionnels des États d'Amérique latine129
  - Les fondements juridiques des indépendances et leurs conséquences130
  - L'exception brésilienne 132
  - La fiction des droits constitutionnels des indépendances 135
  - Permanence de la question constitutionnelle latino-américaine138
  - La refondation constitutionnelle bolivienne 139
  - Les invariants des droits constitutionnels latino-américains 141
  - Tendances récentes des droits constitutionnels latino-américains148
  - Les révolutions en Amérique latine 148
  - Le golpe et l'interventionnisme politique et constitutionnel des forces armées151
  - Les mutations des droits constitutionnels latino-américains155
  - II. Les droits constitutionnels de la décolonisation159
  - Les fondements juridiques de la décolonisation et leurs conséquences159
  - Le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes, droit de la décolonisation 159
  - L'uti possidetis juris, condition d'exercice du droit à la décolonisation161
  - Spécificité et difficultés des droits constitutionnels de la décolonisation 163
  - Les droits constitutionnels des États issus de l'Empire ottoman et leur évolution165
  - Les États issus des territoires sous mandat britannique 166
  - Les États issus des territoires sous mandat français et les protectorats français 175
  - Les droits constitutionnels des États décolonisés d'Afrique191
  - Généalogie des droits constitutionnels africains 191
  - Spécificité des droits constitutionnels africains 194
  - Les droits constitutionnels des États décolonisés d'Asie202
  - L'héritage colonial britannique 206
  - Les avancées du constitutionnalisme libéral en Asie 211
  - Quatrième partie Les droits constitutionnels issus de la «décommunisation»
  - I. Les droits constitutionnels des États d'Europe centrale : l'attraction du gouvernement parlementaire221
  - Le choix initial du gouvernement de cabinet223
  - La République tchèque 223
  - La Hongrie 226
  - La Bulgarie 232
  - L'affaiblissement du gouvernement présidentiel234
  - La Pologne 234
  - La Roumanie 238
  - La Croatie et la Serbie 243
  - II. Les droits constitutionnels des États issus de l'URSS : la tentation du gouvernement présidentiel249
  - Le choix initial du gouvernement présidentiel251
  - Le gouvernement présidentiel autoritaire : la Fédération de Russie et la Biélorussie 251
  - Les États du Caucase : Azerbaïdjan et Géorgie 255
  - Les autocraties présidentielles des États d'Asie centrale 259
  - L'ancrage du gouvernement parlementaire262
  - Le choix initial du gouvernement parlementaire : les États baltes 262
  - L'évolution vers le gouvernement parlementaire : l'Ukraine, l'Arménie et la Moldavie 265
  - Cinquième partie L'internationalisation et l'«européanisation» des droits constitutionnels
  - I. L'internationalisation des droits constitutionnels étrangers275
  - L'internationalisation des droits constitutionnels étrangers par le rétablissement de la paix275
  - La fin de la Première Guerre mondiale 275
  - La fin de la Seconde Guerre mondiale 278
  - Les phénomènes contemporains d'internationalisation des droits constitutionnels étrangers278
  - Les constitutions incluses dans un acte juridique international 279
  - L'encadrement international d'États nouveaux ou «défaillants» 281
  - Les interventions partielles des Nations unies 285
  - Les Constitutions nationales sous garantie internationale 288
  - Les «fausses internationalisations» 289
  - II. L'«européanisation» des droits constitutionnels nationaux291
  - L'influence du Conseil de l'Europe sur les droits constitutionnels nationaux292
  - L'intégration au Conseil de l'Europe des États issus de la «décommunisation» 292
  - L'ingénierie constitutionnelle de la «Commission européenne pour la démocratie par le droit» 293
  - Le contrôle de la Cour européenne des droits de l'homme sur les juridictions constitutionnelles 295
  - L'influence de l'Union européenne (UE) sur les droits constitutionnels nationaux296
  - L'ancrage de l'Union européenne dans les constitutions des États membres 298
  - L'articulation du droit de l'Union européenne et des droits nationaux 301
  - Bibliographie indicative 305
  - Index des lieux 307
  - Index des notions 311
Origine de la notice:
- Electre