L'épreuve de la neutralité
La laïcité française entre droits et discours
David Koussens
bruylant
Remerciements
Introduction
Chapitre I. - De la « laïcité française » aux laïcités françaises13
Section 1. - La laïcité, oui mais quelle laïcité ?13
I. Une figure nationaliste de la laïcité15
II. Une figure dynamique de la laïcité20
Section 2. - La pluralité des laïcités françaises27
I. Les principes fondamentaux de la laïcité27
II. La laïcité : polysémie du terme et polymorphie des aménagements29
A. La polysémie du terme « laïcité »30
B. La triple polymorphie de la laïcité32
1. Polymorphie temporelle32
2. Polymorphie spatiale33
3. Polymorphie matérielle36
Chapitre II. - La neutralité de l'État. Défi pour la laïcité, révélateur des laïcités39
Section 1. - La neutralité, un principe inhérent à la laïcisation dans les démocraties libérales39
I. Neutralité et tolérance, un aperçu des Lumières39
II. Neutralité et égalité des confessions, la position des « néo-républicains »43
III. Neutralité et pluralisme des valeurs, quelques perspectives libérales anglo-saxonnes47
Section 2. - La neutralité, un indicateur de la réalité politique et juridique de la laïcité53
I. La neutralité comme indicateur54
II. Des idéaux-types de la neutralité56
A. La neutralité confessionnelle57
B. La neutralité référentielle59
Chapitre III. - Le cadre juridique de la laïcité française63
Section 1. - Les sources de droit interne64
I. Les sources règlementaires et législatives64
II. Les sources constitutionnelles66
III. Portée juridique des principes constitutifs de la laïcité73
IV. Les instances de contrôle77
Section 2. - Les sources internationales79
Chapitre IV. - La neutralité de l'État et l'expression collective du religieux dans la sphère publique85
Section 1. - Définir la religion85
I. L'État neutre peut-il juridiquement définir la religion ?86
II. Les critères de l'association culturelle91
III. Les travaux de la Commission Machelon94
IV. Le politique face aux sectes96
Section 2. - Des lieux de culte pour tous ?102
I. La neutralité à l'épreuve des transformations de la société102
II. Vers une amélioration des instruments juridiques existants107
Section 3. - Des groupes religieux avantagés dans les institutions publiques110
I. Crèches et crucifix dans les institutions publiques, patrimoine ou religion ?111
II. Prières, rituels et services d'aumôneries dans les services publics117
III. La collaboration de groupes religieux avec les pouvoirs publics127
Chapitre V. - La neutralité de l'État et l'expression individuelle du religieux dans la sphère publique135
Section 1. - Les fonctionnaires de l'État, neutralité apparente et apparence de neutralité135
I. La laïcité juridique136
A. Neutralité et accès aux emplois publics136
B. Neutralité et exercice d'un emploi public139
II. La laïcité narrative147
A. Le rapport Rossinot147
B. Le rapport du Haut conseil à l'intégration en 2007149
C. La Halde, gardienne du droit face à la laïcité narrative152
Section 2. - La neutralité et les élèves fréquentant l'école publique154
I. Le port de signes religieux dans les écoles et lycées publics (1989-2003)154
II. Le port de signes religieux dans les écoles et lycées publics depuis 2004158
A. La laïcité narrative161
B. La laïcité juridique166
C. L'évolution des configurations de neutralité et les jurisprudences de 2007170
D. La neutralité comme obligation préalable de l'usager du service public de l'Éducation174
Chapitre VI. - La neutralité comme épreuve pour tous179
Section 1. - Les débats sur le port du voile intégral de Madame Machbour à S.A.S C. France179
I. L'arrêt Madame Machbour et la construction politique du problème de la « burqa »181
II. L'« affaire de la burqa », point d'ancrage d'une nouvelle séquence de la laïcité française186
III. S.A.S C. France : vers une orthopraxie du « vivre-ensemble »194
Section 2. - Baby Loup ou « l'extension progressive du domaine de la lutte »198
Conclusion