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Le droit face aux ondes électromagnétiques

Auteur(s) : Cachard, Olivier

Résumé

L'adoption de la loi Laurence Abeille a mis en évidence la préoccupation de la société civile face à l'exposition croissante aux ondes électromagnétiques, que ce soit sous l'effet des antennes relais, de la TNT, du WiFi/WLAN ou des objets connectés. L'ouvrage analyse les questions liées au contentieux, qui se développe dans des matières éparses du droit privé et du droit public. ©Electre 2016


Couverture
  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2016
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (150 p.) ; 21 x 15 cm
  • Collections
  • ISBN
    • 978-2-7110-2408-7
  • Indice
    • 349.4 Droit des télécommunications et des réseaux
  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Quatrième de couverture
    • Presentation : La loi du 9 février 2015, dite «loi Abeille», marque une étape dans l'appréhension juridique de l'exposition aux ondes électromagnétiques. La connaissance des règles applicables et l'exercice des droits se trouvent entravés par la complexité technique et juridique de l'interaction du droit national, du droit européen et de la
  • Disponible - 349.4 CAR

    Niveau 3 - Droit