• Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Livre

Soixante ans d'influences juridiques réciproques franco-allemandes : jubilé des 60 ans du Centre juridique franco-allemand, Université de la Sarre

Résumé

L'objectif de ces contributions est d'établir le bilan des influences juridiques réciproques entre le droit français et le droit allemand depuis plus de soixante ans. ©Electre 2017


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2016
  • Autre(s) forme(s) de titre
  • Notes
    • Rassemble les actes de trois manifestations scientifiques de droit privé, de droit public et de droit pénal ainsi que d'un après-midi de commémoration organisés pour célébrer le jubilé des 60 ans du Centre juridique franco-allemand les 15 et 16 octobre 2015 à l'Université de la Sarre
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (297 p.) ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-36517-064-2
  • Indice
    • 342 Droit comparé, droits étrangers
  • Quatrième de couverture
    • Le Centre juridique franco-allemand, anciennement Centre d'études juridiques françaises, a été fondé en 1955, l'année du référendum sarrois qui devait sceller le retour de la Sarre dans le giron de l'Allemagne. La levée de la question sarroise qui envenimait les relations entre la République française et la jeune République fédérale allemande allait entraîner un réchauffement des relations entre les deux pays. Ce climat était propice à une intensification des échanges culturels, y compris dans le domaine juridique. Le dialogue juridique franco-allemand devrait connaître tout naturellement une dynamique nouvelle dans le cadre de l'approfondissement de la construction européenne.

      Le jubilé du Centre juridique franco-allemand célébré les 15 et 16 octobre 2015 à l'Université de la Sarre a été l'occasion de dresser un bilan des influences juridiques réciproques qui ont ainsi pu naître du dialogue franco-allemand au cours des soixante ans écoulés. Elles ont conduit à diverses convergences législatives, d'intensité variable, ou favorisé de nombreux rapprochements doctrinaux. Parfois, l'influence s'est limitée au simple déclenchement d'une réforme, sans affecter son contenu, en encourageant le législateur à rénover son droit. L'on peut inclure dans les influences les hypothèses où le droit du pays voisin a été invoqué à titre de contre-exemple, en vue de favoriser une solution opposée.

      Le présent ouvrage rassemble les communications illustrant ces phénomènes protéiformes en droit privé, en droit public et en droit pénal. Il éclaire également le riche passé du Centre juridique franco-allemand, tout en dessinant de nouvelles évolutions prometteuses pour la plus ancienne des institutions universitaires de coopération franco-allemande dans le domaine juridique.


  • Tables des matières
      • Droit comparé et européen

      • Volume 24

      • Soixante ans d'influences juridiques réciproques Franco-Allemandes

      • Philippe Cossalter et de Claude Witz

      • Société de législation comparée

      • Avant-Propos
        Philippe Cossalter et Claude Witz9
      • Programme du Jubilé des 60 ans du Centre Juridique Franco-Allemand11
      • I. Soixante ans d'influences réciproques Franco-Allemandes en droit privé
      • Soixante ans d'influences du droit allemand sur le droit français des obligations19
      • Claude Witz
      • Influences du droit français sur le droit allemand des obligations45
      • Ulrike Babusiaux
      • À propos de deux exemples classiques de l'influence du droit allemand sur le droit français des sociétés91
      • Liliane Nau
      • Influences du droit français sur le droit allemand des sociétés109
      • Francis Limbach
      • Droit de la famille - De quelques exemples d'influence réciproque des droits allemand et français121
      • Françoise Furkel
      • II. Soixante ans d'influences réciproques Franco-Allemandes en droit public
      • L'influence du droit constitutionnel allemand sur le droit constitutionnel français141
      • Michel Fromont
      • La Grenouille française et le Boeuf allemand (I) - Propos franco-allemands sur les droits fondamentaux et les Grundrechte163
      • Aurore Gaillet
      • Les droits fondamentaux, la Grenouille française et le Boeuf allemand (II) : Louis Favoreu et la constitutionnalisation du droit183
      • Thomas Hochmann
      • L'influence actuelle du droit administratif français sur le droit administratif allemand197
      • Ulrich Stelkens
      • III. Soixante ans d'influences réciproques franco-allemandes en droit pénal
      • Soixante années de droit pénal comparé franco-allemand - Quelques réflexions et impressions personnelles223
      • Heike Jung
      • Réflexions comparatistes sur les échanges franco-allemands en droit pénal général - L'infraction pénale : périple d'un pèlerin entre cathédrale dogmatique et chapelles d'Écoles239
      • Julien Walther
      • IV. Éclairages sur le CJFA
      • La création du Centre d'Études Juridiques Françaises dans son contexte historique257
      • Rainer Hudemann
      • Les premiers pas d'un jeune professeur français dans une Université allemande267
      • Michel Fromont
      • 1980 : Un nouveau départ269
      • André Legrand
      • Du Centre d'Études Juridiques Françaises au Centre Juridique Franco-Allemand (1981 - 2015)273
      • Claude Witz
      • Le Centre Juridique Franco-Allemand : Maintenir la tradition et préparer l'avenir281
      • Philippe Cossalter
      • Les directeurs successifs du CEJF / CJFA293

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 342 COS

    Niveau 3 - Droit