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Guide des clauses du contrat de travail : 2017

Livre

Résumé

Guide destiné aux professionnels ayant à rédiger ou à gérer des contrats de travail. Il comprend une cinquantaine de fiches pratiques, une analyse des principales clauses et des exemples de formules. ©Electre 2017


  • Autre(s) auteur(s)
  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2017
  • Notes
    • Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (450 p.) ; 24 x 16 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-7110-2662-3
  • Indice
    • 361.3(076) Contrat de travail et salaire. Guides pratiques, ouvrages de vulgarisation
  • Quatrième de couverture
    • Un concept original et unique sur le marché

      Le contrat de travail est une addition de clauses plus ou moins importante selon les circonstances. La qualité des parties, les caractéristiques de la prestation fournie, les modalités de rémunération, les garanties introduites au titre de l'extinction du contrat et des suites susceptibles de lui être données sont autant de facteurs de nature à peser sur la construction du contrat.

      Les professionnels trouveront dans cet ouvrage à caractère pratique la réponse aux questions qu'ils se posent avant de conclure un contrat de travail :

      • Quelles sont les clauses qu'il serait pertinent d'introduire ?
      • Quelles sont les conditions de licéité des clauses retenues ?
      • Quels sont les effets qui s'y attachent ?
      • Quel type de rédaction retenir ?

      À qui s'adresse ce guide ?

      Le Guide des clauses du contrat de travail est composé de plus de 50 fiches organisées pour une consultation rapide et efficace. Enrichi de formules, il s'adresse à tous ceux qui pratiquent le droit du contrat de travail, en particulier les avocats, les juristes d'entreprise, les directeurs et responsables des ressources humaines.


  • Tables des matières
      • Guide des clauses du contrat de travail 2017

      • Emeric Jeansen

      • Yannick Pagnerre

      • LexisNexis

      • Liste des abréviationsVII
      • Liste des auteursXI
      • Fiche 1 arbitrage1
      • Fiche 2 Astreinte7
      • Fiche 3 Attribution de compétence27
      • Fiche 4 Avantage en nature31
      • Fiche 5 Caducité39
      • Fiche 6 Confidentialité41
      • Fiche 7 Congés payés45
      • Fiche 8 Conscience ou changement de contrôle47
      • Fiche 9 Convention collective applicable55
      • Fiche 10 Dédit-formation61
      • Fiche 11 Délégation de pouvoirs77
      • Fiche 12 Démission87
      • Fiche 13 Détachement et expatriation89
      • Fiche 14 Durée du contrat153
      • Fiche 15 Emploi157
      • Fiche 16 Exclusivité161
      • Fiche 17 Fin de chantier165
      • Fiche 18 Fin de mission à l'exportation169
      • Fiche 19 Forfait171
      • Fiche 20 Frais professionnels181
      • Fiche 21 Garantie d'emploi189
      • Fiche 22 Identification de l'employeur195
      • Fiche 23 Indemnité contractuelle de licenciement205
      • Fiche 24 Indivisibilité217
      • Fiche 25 Invention des salariés221
      • Fiche 26 Lieu de travail223
      • Fiche 27 Loi applicable227
      • Fiche 28 Médiation269
      • Fiche 29 Mise à disposition271
      • Fiche 30 Mobilité géographique279
      • Fiche 31 Mobilité intragroupe285
      • Fiche 32 Montant de la rémunération287
      • Fiche 33 Non-concurrence291
      • Fiche 34 Non-sollicitation319
      • Fiche 35 Non-sollicitation de clientèle323
      • Fiche 36 Objectif325
      • Fiche 37 Occupation du domicile331
      • Fiche 38 Paiement de la rémunération335
      • Fiche 39 Période d'adaptation337
      • Fiche 40 Période d'essai343
      • Fiche 41 Période probatoire369
      • Fiche 42 Préavis377
      • Fiche 43 Prévoyance405
      • Fiche 44 Rachat de contrat407
      • Fiche 45 Reprise d'ancienneté409
      • Fiche 46 Résidence413
      • Fiche 47 Résolutoire417
      • Fiche 48 Responsabilité financière421
      • Fiche 49 Sortie423
      • Fiche 50 Télétravail425
      • Fiche 51 Travail à domicile429
      • Table des formules433
      • Index alphabétique435

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 361.3(076) TEY

    Niveau 3 - Droit